Vente pyramidale

L'impossible progression géométrique d'une vente pyramidale classique : pour continuer à fonctionner, elle suppose en effet de faire appel à un nombre de personnes supérieure à la population mondiale (dès le palier 14, sachant que le palier 1 comporte 1 personne et dans le cas où chaque personne en recrute 6 autres)

La vente pyramidale est une forme d'escroquerie dans laquelle le profit ne provient pas vraiment d'une activité de vente comme annoncé, mais surtout du recrutement de nouveaux membres. Le terme pyramidale identifie le fait que seuls les initiateurs du système (au sommet) profitent en spoliant les membres de base.

Ce système se camoufle fréquemment derrière les termes de « Vente multiniveau » ou « commercialisation à paliers multiples » (en anglais multi-level marketing ou « MLM »), ou encore le « Raise Yourself To Help Mankind » (RYTHM) . Bien que des différences fondamentales existent, qui permettent à certains pays d'interdire la vente pyramidale alors que la vente multiniveau est légale (notamment en France grâce au statut de Vendeur à domicile indépendant (VDI)^[1]).

Internet connaît ses propres versions de systèmes pyramidaux, notamment avec le fameux spam « MMF » (Make Money Fast).

Les pyramides

La caractéristique primordiale est que le bénéfice d'un membre est fondé principalement sur le recrutement de nouvelles personnes, qui payent pour entrer dans le système ; des ventes réelles peuvent exister et fournir un appoint et, surtout, un camouflage. De plus, c'est le statut des personnes (leur ancienneté dans le système), plus que leur activité commerciale, qui leur procure une part des bénéfices.

Il est assez rare qu'une pyramide ait un fonctionnement parfaitement explicite de ce point de vue. Le plus souvent, cette caractéristique fondamentale est dissimulée à l'aide de différentes techniques :

• vente d'un produit futur : produit miracle dont la commercialisation va commencer « bientôt », ou encore un voyage qui ne peut être fait que lorsqu'un groupe a été recruté;
• explication plausible : (fausse) opération commerciale ou financière, ou bien la pyramide prétend simplement réaliser des opérations « ordinaires » mais innover sur le mode de distribution des bénéfices (que les concurrents se mettraient dans la poche);
• tromperie sur la marchandise : la pyramide prétend vendre un produit, en fait elle en vend un autre, par exemple une promesse de ce produit (promesse qui constitue, elle-même, un produit, mais bien sûr très différent de ce à quoi elle se rapporte) ; la matière financière est particulièrement propice à ce genre de tromperie.

Néanmoins, il arrive que le fonctionnement soit explicite, mais vise des personnes, par le biais d'annonces alléchantes, qui ont particulièrement besoin d'argent et qui sont prêtes à tout pour en trouver. On peut ainsi trouver des pages Web vendues une certaine somme (par exemple 75€) avec la possibilité de les rentabiliser si on la revend, des systèmes utilisant le système Paypal, ou des systèmes rémunérés par l'intermédiaire de serveurs téléphoniques vocaux surtaxés.

Dans tous les cas, tout cela est présenté comme « parfaitement légal », alors que cela n'est pas toujours le cas puisque de nombreux pays répriment spécifiquement ce genre de montage ; néanmoins, les risques de procès sont limités si le montant escroqué aux participants est faible et par le fait que la participation peut constituer une complicité.

Célèbres systèmes pyramidaux :

• Charles Ponzi : Chaîne de Ponzi
• l'affaire Bernard Madoff

Payer pour entrer

Chaque membre d'un tel réseau paie pour entrer dans le système, et son recruteur reçoit une part de ce droit d'entrée, une autre part étant répartie dans la chaîne des recruteurs successifs. La forme et la part qui reviennent aux membres déjà dans le réseau (recruteur, recruteur du recruteur, etc.) dépend de la pyramide.

La justification de ce paiement initial est variable. Ce peut être explicitement une sorte de droit d'entrée (formation, matériel, stock, « outil informatique », licence d'exploitation d'un procédé ou d'une marque, etc.).

De même, le plus souvent la pyramide prend grand soin de dissimuler au recruté que ce droit d'entrée bénéficie au recruteur (ne serait-ce que pour éviter qu'il comprenne que, si son bénéfice provient des recrutements, alors inversement c'est son versement initial qui a servi à payer son propre recruteur, et plus généralement tout le reste).

Un système frauduleux

L'escroquerie dans le principe de bénéfice caché sur le recrutement est que, tôt ou tard, le système ne parvient plus à recruter assez de nouveaux pour alimenter les participants (ou leur foi dans le système). En effet, pour être alléchant, il faut que le système donne à chaque participant la perspective de lui rapporter plus que ce qu'il a misé, ce qui n'est possible que par un effet multiplicateur entre le nombre de nouveaux et le nombre de membres. Mais il vient un moment où le nombre de non-membres devient insuffisant pour recruter des nouveaux. Lorsque le flux de nouveaux s'arrête, la source des bénéfices des membres se tarit et le système apparaît tel qu'il est : une escroquerie. Les initiateurs, ainsi éventuellement que les premiers arrivés, ont alors largement amorti leur mise de départ, mais les membres plus récents perdent leur investissement.

Les escrocs à l'initiative du système peuvent mettre en place un système à la durée de vie très limitée, pour empocher rapidement leurs bénéfices et disparaître avant la révélation du problème. Une des méthodes pour cela est d'exiger un taux important de recrutement (par exemple : recrutement d'au moins 10 nouveaux) pour pouvoir profiter des bienfaits du système. En outre, cette exigence permet de repousser dans le temps le moment où le nouveau passe de contributeur à bénéficiaire, et cela est fondamental pour l'escroc : en effet, comme d'autres escroqueries (les cavaleries), le gain du membre provient du décalage dans le temps entre ses bénéfices (immédiats) et les bénéfices (futurs ou conditionnels) des recrutés.

À l'inverse, les escrocs peuvent mettre en place un système à très long terme, qui mettra beaucoup de temps à apparaître vicieux.

Les cercles de dons, cercles d'abondance, randonnées, jeu de l'avion, boule de neige, bulle...

En 2007 les escroqueries du type cercles de dons font leur retour dans le Sud de la France, ainsi qu'au Québec. Actuellement connues sous le nom de « randonnée » en France et la « moisson » au Québec, elles sont présentées comme un jeu, voire une action de solidarité, ces escroqueries ont d'abord écumé l'Allemagne et la Suisse.

Le participant à un cercle de dons cherche, parmi ses connaissances, deux personnes qui sont disposées à faire « don » d’une somme convenue à l’avance. Le cercle est divisé en quatre niveaux hiérarchiques. Lorsque les huit personnes à la périphérie du cercle (ou « bulle ») ont remis leur don à celle qui est au centre (l’initiateur), celle-ci quitte le cercle avec son « équipement ». Le cercle se scinde alors en deux. Les participants remontent d’un niveau vers le centre du cercle et chacun des cercles voit ainsi un nouveau centre se constituer. Les huit places devenues vacantes à la périphérie du cercle doivent être repourvues, ce qui relance la recherche de nouveaux donateurs.

Les escrocs tiennent des réunions plus ou moins clandestines au cours desquelles les participants sont nommés selon des noms de code. Ils affirment notamment que :

• le système est populaire en Allemagne et en Suisse ; que la seule chose qu'aient pu faire les autorités de ces pays est de prélever 10 % sur les gains. C'est faux puisque dans ces pays, comme en France, ces « cercles » sont illégaux.
• Ces cercles sont en fait des cercles de solidarité, contre le « système » et que tout ou partie des bénéfices peut être investie dans des actions humanitaires. Depuis la région d'Avignon, il a été affirmé que différentes actions de communication contre l'excision dans un pays d'Afrique (à préciser), la création d'un orphelinat en Asie (à préciser), des soutiens d'actions culturelles en France, auraient pu être réalisées grâce aux dons des sortants ; c'est très vraisemblablement faux.
• La somme d'entrée étant importante, il est proposé de prendre des « demi-parts », somme dont les participants de niveau supérieur peuvent proposer de prêter la moitié. Dans les « randos solidaires » une case entière est avancée en solidarité à deux participants, qui la paieront une fois qu'ils seront sortis (ils commencent donc par contracter des dettes avant même de rentrer dans le « jeu » !).
• Il est nécessaire de garder une grande confidentialité, pour ne pas éveiller l'appétit des services fiscaux.
• Les « gagnants », par solidarité, remettent une partie de leurs gains dans de nouvelles « bulles » avec des sommes en jeu de plus en plus importantes. La plupart du temps, il y a une deuxième vitesse, à un montant de 1,5 fois la première, investie sur les gains de la première.

De telles « randonnées » sont actuellement en cours en France^[2]. On les voit aussi apparaître en Belgique^{[réf. nécessaire]} depuis début 2008. Elles connaissent un franc succès en Espagne, notamment depuis qu'ils ont mis au point un système ne demandant qu'un seul invité nécessaire et non plus deux^{[réf. nécessaire]}. En France, des recherches sont actuellement en cours sur des algorithmes basés sur les principes de la tontine afin de transformer ces « randos » et leur donner leur réelles dimensions solidaires, qui ne peuvent fonctionner en l'état, à cause de leur forte exponentialité.

Depuis janvier 2008, est parti de Paris un nouveau système baptisé les triplettes qui génère une exponentialité très au delà des cercles. Il s'agit d'intégrer successivement 4 paliers (à tarifs différents, avec les gains générés par le palier inférieur), mais il s'agit là de trouver 3 invités, et 9 sont nécessaires à un cercle pour se fermer.

Démonstrations mathématiques

Avions, cercles, bulles

Prenons l'exemple de l'avion, constitué d'un pilote, deux copilotes, quatre hôtesses de l'air ou stewards, et huit passagers. Chaque semaine, le pilote prend le prix des billets des passagers, les passagers deviennent stewards en recrutant chacun deux passagers, les stewards deviennent copilotes et les copilotes deviennent pilotes chacun de leur propre avion.

30 semaines représentent un peu moins de 7 mois.

Le versant légal : la commercialisation à paliers multiples

Les ventes pyramidales utilisent une technique commerciale dite à paliers multiples (aussi appelé Marketing multiniveau) où le recrutement de nouveaux clients se fait par l'intermédiaire des anciens et avec une forme de rémunération pour le « sponsor » (réduction, bon d'achat, cadeau, etc.). Certaines entreprises utilisent ce mode de commercialisation à l'exclusion de tout autre, assurant dans le même circuit le démarchage, la publicité, et la distribution.

La différence avec une distribution légale est que, dans une pyramide, le revenu provient exclusivement des « clients ». Dans une commercialisation à paliers multiples honnête, le produit est réel et le client a pu l'apprécier lui-même, ce qui a d'ailleurs été un des motifs de son acceptation de l'idée de le vendre à son tour. Par ailleurs, son recrutement s'est fait avec une bonne information sur le potentiel de gains qu'un vendeur « normal » est capable de réaliser. Il est à noter que la rémunération perçue n'est jamais due au recrutement de nouveaux vendeurs, mais de ses propres ventes commerciales. D'autre part, le nombre de personnes recrutées est toujours limité par l'entreprise distributrice, car elle ne sait que trop bien que trop de vendeurs tuent à terme son propre commerce en plus de dégrader inévitablement son image de marque.

Suivant le code de la consommation Français sont à noter les points suivants :

Art. L. 122-6 :

« Sont interdits :

1° La vente pratiquée par le procédé dit « de la boule de neige » ou tous autres procédés analogues consistant en particulier à offrir des marchandises au public en lui faisant espérer l’obtention de ces marchandises à titre gratuit ou contre remise d’une somme inférieure à leur valeur réelle et en subordonnant les ventes au placement de bons ou de tickets à des tiers ou à la collecte d’adhésions ou inscriptions ;

2° Le fait de proposer à une personne de collecter des adhésions ou de s'inscrire sur une liste en exigeant d'elle le versement d'une contrepartie quelconque et en lui faisant espérer des gains financiers résultant d'une progression du nombre de personnes recrutées ou inscrites plutôt que de la vente, de la fourniture ou de la consommation de biens ou services.

Dans le cas de réseaux de vente constitués par recrutement en chaîne d'adhérents ou d'affiliés, il est interdit d'obtenir d'un adhérent ou affilié du réseau le versement d'une somme correspondant à un droit d'entrée ou à l'acquisition de matériels ou de services à vocation pédagogique, de formation, de démonstration ou de vente ou tout autre matériel ou service analogue, lorsque ce versement conduit à un paiement ou à l'attribution d'un avantage bénéficiant à un ou plusieurs adhérents ou affiliés du réseau.

En outre, il est interdit, dans ces mêmes réseaux, d'obtenir d'un adhérent ou affilié l'acquisition d'un stock de marchandises destinées à la revente, sans garantie de reprise du stock aux conditions de l'achat, déduction faite éventuellement d'une somme n'excédant pas 10 p. 100 du prix correspondant. Cette garantie de reprise peut toutefois être limitée à une période d'un an après l'achat. »

Législations

En France

La vente pyramidale (procédé dit de la « boule-de-neige » ou de la « chaîne d’argent ») est interdite en France depuis 1953 (Article L 122-6 du Code de la Consommation 1° et 2° alinéas). Ce texte a été complété par une loi du 1^er février 1995 (3° et 4° alinéas) qui précise les interdictions concernant les réseaux de vente. Depuis cette date, une entreprise qui ne respecterait pas cette réglementation et aurait des pratiques illégales serait condamnée.

Selon la législation française, « Il est interdit de proposer à une personne de collecter des adhésions ou de s'inscrire sur une liste en lui faisant espérer des gains financiers résultant d'une progression géométrique du nombre de personnes recrutées ou inscrites » (art. L. 122-6 et art. L. 122-7 du code de la consommation) et « cette interdiction est assortie de peines d'amende ou de prison. »

Au Canada

La loi sur la Concurrence (55.1 (1)), définit le système de vente pyramidale comme un « système de commercialisation à paliers multiples dans lequel, selon le cas : a) un participant fournit une contrepartie en échange du droit d’être rémunéré pour avoir recruté un autre participant qui, à son tour, donne une contrepartie pour obtenir le même droit ; b) la condition de participation est réalisée par la fourniture d’une contrepartie pour une quantité déterminée d’un produit, sauf quand l’achat est fait au prix coûtant à des fins promotionnelles ; c) une personne fournit, sciemment, le produit en quantité injustifiable sur le plan commercial ; d) le participant à qui on fournit le produit :

• (i) soit ne bénéficie pas d’une garantie de rachat ou d’un droit de retour du produit en bon état de vente, à des conditions commerciales raisonnables,
• (ii) soit n’en a pas été informé ni ne sait comment s’en prévaloir. »

La loi interdit de mettre sur pied, d’exploiter, de promouvoir un système de vente pyramidale ou d’en faire la publicité sous peine d’amende dont le montant est fixé par le tribunal ou d’un emprisonnement maximal de cinq ans.

Le Code criminel dans son article 206. (1) e) dit ceci : « Conduit ou administre un plan, un arrangement ou une opération de quelque genre que ce soit, ou y participe, moyennant quoi un individu, sur paiement d’une somme d’argent ou sur remise d’une valeur ou, en s’engageant lui-même à payer une somme d’argent ou à remettre une valeur, a droit, en vertu du plan de l’arrangement ou de l’opération, de recevoir de la personne qui conduit ce plan, l’arrangement ou l’opération, ou de tout autre personne, une forte somme d’argent ou valeur plus élevée que la somme versée ou la valeur remise ou à payer ou remettre, quelque somme d’argent ou valeur en vertu du plan, de l’arrangement ou de l’opération [...] Est coupable d’une infraction punissable sur déclaration de culpabilité par procédure sommaire quiconque achète, prend ou reçoit un lot, un billet ou un autre article mentionné au paragraphe (1). »

En Belgique

La loi du 14 juillet 1991 a été abrogée par la loi du la loi du 6 avril 2010, relative aux pratiques du marché et à la protection du consommateur (MB 12 avril 2010). Cette loi du 6 avril 2010 cite "des pratiques commerciales déloyales, EN TOUTES CIRCONSTANCES", et traite la vente pyramidale de façon plus particulière en ses articles 91(paragraphe14°) et 127. Elle prévoit notamment un emprisonnement d’un mois à cinq ans et une amende de 26 à 20.000 euros (hors indexation annuelle).

Liens belges

• Site de dépôt de plaintes
• Informations officielles
• Texte original de la loi [PDF]

Notes et références

Voir aussi

Articles connexes

• Chaîne de Ponzi
• Effet boule de neige
• Chaîne de lettres
• High Yield Investment Program
• Escroquerie
• QNet

Liens externes

• (es) Células de la abundancia, phénomène ibérique
• Loi canadienne : CanLII, Loi sur la Concurrence, article 55.1
• Loi canadienne : CanLII, Code criminel, article 206. (1)
• Office fédéral de la justice Suisse: Systèmes boule de neige et concours
• Loi belge du 14 juillet 1991
• Code de la consommation en France (Version consolidée au 2 septembre 2010)

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