Pierre-sébastien boulay-paty
- Pierre-sébastien boulay-paty
-
Pierre-Sébastien Boulay-Paty
Pour les articles homonymes, voir
Boulay.
Pierre-Sébastien Boulay-Paty (1763-1830) est un magistrat nantais .
Il est l'un des meilleurs spécialistes de l'époque en droit maritime.
Publications
- Traite des Faillites et Banqueroutes, Suivi de la Revendication et d'un Essai Sur la Déconfiture et les Sursis. 1825. Bruxelles: Librairie de Jurisprudence de H. Tarlier, 1834. Ce traité traite du traitement des banqueroutes dans les lois française et belge. Il est dirigé vers les affaires commerciales entre les deux pays, et indiquent les points de convergence et de divergences des deux systèmes juriques.
Portail du monde maritime
Portail de Nantes
Catégories : Juriste français | Personnalité de Nantes | Naissance en 1763 | Décès en 1830
Wikimedia Foundation.
2010.
Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Pierre-sébastien boulay-paty de Wikipédia en français (auteurs)
Regardez d'autres dictionnaires:
Pierre-Sebastien Boulay-Paty — Pierre Sébastien Boulay Paty Pour les articles homonymes, voir Boulay. Pierre Sébastien Boulay Paty (1763 1830) est un magistrat nantais . Il est l un des meilleurs spécialistes de l époque en droit maritime. Publications Traite des Faillites et… … Wikipédia en Français
Pierre-Sébastien Boulay-Paty — Pour les articles homonymes, voir Boulay. Pierre Sébastien Boulay Paty (1763 1830) fut un magistrat nantais. Il est l un des meilleurs spécialistes de l époque en droit maritime. Durant la sombre période des massacres opérés à Nantes et sa région … Wikipédia en Français
Boulay — Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Pour les articles homophones, voir Boulé, Boulet et Boulè. Géographie Au Canada, Boulay est une communauté de la ville d … Wikipédia en Français
Liste des députés de la Loire-Atlantique — Antoine Français, un des premiers députés de la Loire Inférieure à l Assemblée nationale législative en 1791. Sommaire … Wikipédia en Français
Droit Maritime — Le droit maritime est, au sens large, l ensemble des règles juridiques relatives à la navigation qui se fait sur mer. Ce n est pas la nature des règles qui détermine l étendue de cette discipline juridique, mais leur objet. De tout temps, on a… … Wikipédia en Français
Droit maritime — Le droit maritime est, au sens large, l ensemble des règles juridiques relatives à la navigation qui se fait sur mer. Ce n est pas la nature des règles qui détermine l étendue de cette discipline juridique, mais leur objet. De tout temps, les… … Wikipédia en Français
List of Jacques Brel cover versions — The following artists all have covered songs of Jacques Brel. Songs written by Brel but not recorded by Brel himself are shown in bold. NOTOC 0 93 J s:* Liefde van later (Single, 2007)4 Walls:* Ces gens là (Van de CD Which side are you on , 2004) … Wikipedia
