Pierre-Sébastien Boulay-Paty
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Boulay.
Pierre-Sébastien Boulay-Paty (1763-1830) fut un magistrat nantais.
Il est l'un des meilleurs spécialistes de l'époque en droit maritime.
Durant la sombre période des massacres opérés à Nantes et sa région, il s'opposa[1] courageusement et fermement à Jean-Baptiste Carrier.
Publications
- Traite des Faillites et Banqueroutes, Suivi de la Revendication et d'un Essai Sur la Déconfiture et les Sursis. 1825. Bruxelles: Librairie de Jurisprudence de H. Tarlier, 1834. Ce traité traite du traitement des banqueroutes dans les lois française et belge. Il est dirigé vers les affaires commerciales entre les deux pays, et indiquent les points de convergence et de divergences des deux systèmes juriques.
Pour approfondir
- « Boulay-Paty (Pierre-Sébastien) » , dans Robert et Cougny, Dictionnaire des parlementaires français, 1889 [détail de l’édition] [texte sur Sycomore] ;
Notes et références
- ↑ Histoire de la Bretagne ancienne et moderne, Charles Barthélémy (de Paris) - 1854
Catégories :
- Magistrat français du XVIIIe siècle
- Personnalité de Nantes
- Naissance en 1763
- Décès en 1830
- Ancien député de la Loire-Atlantique
- Membre du Conseil des Cinq-Cents
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Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Pierre-Sébastien Boulay-Paty de Wikipédia en français (auteurs)
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