Liste des auteurs « morts pour la France »
- Liste des auteurs « morts pour la France »
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Liste des écrivains morts pour la France
Cette liste regroupe des exemples d'écrivains officiellement déclarés « morts pour la France »
Délai de protection du droit d'auteur
En France, la durée de protection des œuvres des auteurs morts pour la patrie est augmentée de 30 ans, en sus des 70 ans post mortem, soit une durée totale de 100 ans post mortem (cette durée partant du 1er janvier suivant le décès de l'auteur).
Cependant il semble que pour les auteurs morts pour la France avant le 1er janvier 1995, la durée de protection soit plutôt de :
- 80 ans pour les œuvres publiées à partir du 01/01/1948,
- 88 ans et 120 jours pour les œuvres publiées du 01/01/1921 au 31/12/1947 ;
- 94 ans et 272 jours pour les œuvres publiées jusqu'au 31/12/1920.
Les premiers auteurs morts pour la France (ceux de l'année 1914) sont donc entrés dans le domaine public le 1er octobre 2009.
Voir aussi
Catégories : Écrivain français | Mort pour la France (qualification officielle)
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2010.
Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Liste des auteurs « morts pour la France » de Wikipédia en français (auteurs)
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