Imposition foraine

Imposition foraine

Sous l'Ancien Régime, l'imposition foraine était un impôt royal perçu sur la circulation des marchandises entre les régions qui payaient les aides et celles qui ne les payaient pas. Elle valait 12 deniers par livre.

Ce droit se nommait également traite domaniale.


Wikimedia Foundation. 2010.

Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Imposition foraine de Wikipédia en français (auteurs)

Игры ⚽ Поможем написать реферат

Regardez d'autres dictionnaires:

  • Imposition Foraine — Sous l Ancien Régime, l imposition foraine était un impôt royal perçu sur la circulation des marchandises entre les régions qui payaient les Aides et celles qui ne les payaient pas. Elle valait 12 deniers par livre. Ce droit se nommait également… …   Wikipédia en Français

  • Traites — Pour les articles homonymes, voir Traite. En France, sous l Ancien Régime, les traites sont des impôts royaux perçus sur la circulation des marchandises entre les différentes provinces du royaume ou avec l étranger. Ce sont donc des droits de… …   Wikipédia en Français

  • Jamet Mettayer — [ou Jean ou Jean Jamet], latinisé en « Jametius Messorius » ou « Metayerius », italianisé en « Giametto Metaieri », est un imprimeur libraire français actif de 1573 à sa mort en 1605. Il a travaillé à Paris de 1573 à …   Wikipédia en Français

  • réappréciation — (ré a pré si a sion) s. f. Action d apprécier pour la seconde fois. Imposition foraine de Provence, et domaniale sur les blés et autres marchandises et denrées sujettes à icelle, enlevées de la ville et terroir d Arles, et nouvelle réappréciation …   Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré

  • rêve — 1. (rè v ) s. m. 1°   Combinaison involontaire d images ou d idées, souvent confuses, parfois très nettes et très suivies, qui se présentent à l esprit pendant le sommeil. •   Non seulement ils [les rossignols] dorment, mais ils rêvent, et d un… …   Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré

  • Pertuis (Vaucluse) — Pour les articles homonymes, voir Pertuis. 43° 41′ 42″ N 5° 30′ 13″ E …   Wikipédia en Français

  • Culture de la Belgique — La vie culturelle belge a eu tendance à se développer dans chaque communauté. Les éléments intercommunautaires sont moins nombreux, en partie à cause de l absence d université bilingue, à part l Académie royale, pas de médias communs, ni d… …   Wikipédia en Français

  • Apt (Vaucluse) — Pour les articles homonymes, voir APT. 43° 52′ 37″ N 5° 23′ 49″ E …   Wikipédia en Français

  • Carmaux — 44° 03′ 00″ N 2° 09′ 32″ E / 44.05, 2.158888889 …   Wikipédia en Français

  • Carvin — 50° 29′ 38″ N 2° 57′ 32″ E / 50.4938888889, 2.95888888889 …   Wikipédia en Français

Share the article and excerpts

Direct link
Do a right-click on the link above
and select “Copy Link”