Aides (impôt)

Aides (impôt)
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Dans la France médiévale et d'Ancien Régime, les aides étaient les impôts indirects prélevés à tous les niveaux de la société, sur les biens, les denrées, les moyens de transports, etc.

Au Moyen Âge, l'aide aux 4 cas est une obligation que le vassal doit à son suzerain.

Les aides dues au roi ont été créées, à l'initiative des États généraux en 1360 pour payer la rançon du roi Jean le Bon prisonnier des anglais depuis la bataille de Poitiers de 1356. Beaucoup de provinces assujetties s'en sont rachetées à cette occasion.

Les aides continuent d'être perçues dans les généralités d'Alençon, Amiens, Bourges, Caen, Châlons, La Rochelle, Lyon, Moulins, Orléans, Paris, Poitiers, Rouen et Soissons, ainsi que quelques élections de la Haute-Bourgogne.

À l'origine chaque aide était affermée annuellement. À partir de 1663, elles sont affermées en bloc et sont comprises dans le bail de la Ferme Générale qui souvent les confie à des sous-traitants.

À partir de 1780, Necker, soucieux de plaire à l'opinion publique très hostile à la Ferme Générale, confie la perception des aides à la Régie Générale. Les aides sont supprimées pendant la Révolution de 1789. En 1788, les aides rapportent environ 50 millions de livres.

Les litiges relatifs à ces taxes étaient jugées dans une Cour des Aides.

Sommaire

Les aides sur les aliments et boissons

  • la gabelle peut être assimilée à une aide.

Les aides sur les transports

Les aides sur les produits non-alimentaires

  • Droit sur les cartes à jouer
  • Droit sur les cuirs
  • Droit sur la marque des fers, or argent, papier, carton
  • Droit sur le savon

Sources

  • Marcel Marion, Dictionnaire des institutions de la France aux XVIIe et XVIIIe siècles, Ed. A. et J. Picard, Paris, 1923.

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Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Aides (impôt) de Wikipédia en français (auteurs)

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