Fonds indiciel négocié en bourse

Un fonds indiciel coté (J.O. du 30 janvier 2005) ou en anglais tracker ou Exchange Traded Fund est un organisme de placement collectif en valeurs mobilières indiciel coté. Cet OPCVM a pour objet de répliquer la performance d’un indice boursier qui peut être un indice actions, un indice obligataire ou encore un indice de matières premières.

Sommaire 1 Classification 2 Avantages 2.1 Facilité d'accès 2.2 Transparence des cours cotés 2.3 Variété d'investissement 3 Fiscalité 4 Exemples 4.1 Voir aussi 4.2 Liens externes

Classification

NYSE Euronext propose de classer les trackers en quatre catégories :

• Les trackers sur indices de marché.
• Les trackers sur indices de matières premières.
• Les trackers sur indices de stratégie.
• Les trackers actifs: contrairement aux autres catégories, ils ne reproduisent pas uniquement l’évolution de leur indice de référence. On retrouve des fonds à effet de levier, à capital protégé, et des fonds affichant une performance inverse de l’indice.

Comparés à des OPCVM classiques, les trackers sont négociables à chaque instant de la séance et présentent des frais de gestion nettement réduits. Un autre avantage de ce genre de produit est que la plupart d'entre eux sont éligibles au PEA même si leur exposition porte sur un indice étranger hors Union Européenne. En juin 2007, NYSE Euronext accueillait 201 trackers (dont 165 sur Euronext Paris).

En France, les trackers sont cotés sur le compartiment Nextrack d'Euronext de 09h05 à 17h40.

Avantages

Facilité d'accès

Les ETF (Exchange-Traded Fund) se négocient aussi facilement sur Euronext Paris qu’une action ordinaire. La cotation se fait en continu de 9h à 17h25, les ETF sont identifiés par leur code Isin ou par leur mnémonique. Les opérations sur actions, comme l’achat ou la vente à cours limité, « stop-loss », ordres dits à « révocation » sont aussi possibles. Cependant les opérations d’éligibilité au Service de règlement différé, ou au plan d'épargne en actions ne sont pas systématiques, et l’investisseur doit s’informer sur la validité et les conditions d’éligibilité. D’autre part la liquidité des ETF est confiée à deux teneurs de marché, en plus des sociétés émettrices, qui fournissent en permanence des prix à l’achat ou à la vente assurant de cette manière une grande accessibilité de ces produits.

Transparence des cours cotés

Les ETF reflètent fidèlement l’indice auquel ils se réfèrent. Toutes les 15 secondes la mise à jour de la valeur liquidative indicative (VLi) permet une comparaison instantanée du cours de bourse d’un Tracker à sa valeur liquidative (valeur théorique). Ainsi, si la VLi est supérieure (inférieure) au cours de bourse du Tracker, celui-ci subit une décote (surcote). Cet écart, s’il existe, reste éphémère et en tout état de cause la valeur d’un cours coté d’un ETF ne peut s’écarter - sous peine de suspension - de plus de 1,5% de la valeur liquidative indicative. En plaçant ses ordres en fonction de la valeur liquidative, il est possible de se positionner sur le marché afin d’obtenir le prix le plus réaliste.

Variété d'investissement

Les ETF cotés à Paris sont classés selon le type d’indices de référence : actions, obligations ou matières premières. Les trackers sur actions sont les plus nombreux. Ils couvrent des pays comme le Brésil, l’Inde, la Russie, Taïwan et la Chine, sans oublier la France, le Japon et les États-Unis. D’autres trackers couvrent des zones géographiques : le monde, l’Europe, l’Asie et l’Amérique du Nord ou les grands secteurs de l’économie (Banque, Assurance, Pétrole, etc.). Sur une telle variété d’horizons il semble difficile de pouvoir investir aussi facilement et à meilleur compte que par le biais de trackers^{[réf. nécessaire]}.

Fiscalité

Les ETF sont des OPCVM. De ce fait, la fiscalité applicable aux ETF est celle des OPCVM. En particulier, les plus-values réalisées lors de la vente des parts sont imposables, dès le premier euro, si le montant annuel des cessions réalisées au cours de l’année excède, par foyer fiscal, le seuil actuellement fixé à 20 000 € (porté à 25 000 € pour les cessions intervenant en 2008 puis à 25 730€ en 2009). Elles sont imposables à un taux global de 30,1 % à partir du 1er janvier 2009, soit 18 % plus 12,1 % de contributions sociales. Les moins-values sont imputables sur les gains de même nature réalisés au cours de l’année de la cession ou des 10 années suivantes, à condition que le seuil de 20 000 € (ou 25 000 € selon l'année) soit dépassé l’année de réalisation des moins-values. Comme pour toutes valeurs mobilières, les produits perçus par le fonds peuvent ou non être distribués aux porteurs ou actionnaires et conservent leur nature d’origine. Dans le cas de distribution, les sommes versées ont une nature de dividendes d’actions françaises et ouvrent droit à l’abattement annuel applicable aux produits d’actions françaises. L’abattement est actuellement de 1 525 € pour les personnes célibataires, veuves, divorcées ou mariées imposées séparément, et de 3 050 € pour les couples mariés soumis à une imposition commune, sans oublier un abattement préalable de 40 %. Notons enfin que certains ETF sont admissibles au PEA. Ces informations ne constituent qu’un résumé du régime fiscal applicable au 1er janvier 2007 aux résidents français réalisant des opérations sur valeurs mobilières à titre occasionnel (leur situation particulière doit être étudiée avec leur conseiller habituel).

Exemples

• Le Lyxor ETF CAC 40 reproduit l'indice CAC 40.
• Le SGAM ETF LEveraged CAC 40TM est un fonds basé sur l'indice CAC 40 avec levier.

Voir aussi

• Fonds d'investissement
• OPCVM

Liens externes

• Trackers sur Euronext

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