Droits du citoyen romain

Monarchie romaine 753 – 509 av. J.-C. République romaine 509 – 27 av. J.-C. Empire romain 27 av. J.-C. – 476 Empire byzantin 395 – 1453

Magistratures ordinaires

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Magistratures extraordinaires

Dictateur Maître de cavalerie Tribun consulaire Interroi Décemvir Triumvir

Titres et honneurs

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Institutions et lois

Constitution romaine Sénat romain Assemblées Magistrats Cursus honorum Auctoritas Droit romain Mos majorum Citoyenneté Imperium Potestas

Série Rome antique

La citoyenneté romaine offre des droits étendus et fondamentaux. L'ensemble de ces droits forme le droit de cité romaine (jus civitas ou civitas). Le droit de cité, c’est-à-dire la reconnaissance de la citoyenneté, est, pour l'origine, réservé aux hommes libres inscrits dans les tribus de la ville de Rome et de son territoire. Son extension fut un puissant vecteur d'attraction de la Rome antique.

Les droits et devoirs du citoyen romain

Les droits politiques et militaires

Il s'agit de droits situés ci-dessous :

• Jus suffragii : le droit de vote
• Jus militae : le droit de s'incorporer dans la légion romaine, et d'y recevoir une solde
• Jus Honorum : le droit d'être élu magistrat
• Jus census : le droit de propriété
• Jus sacrorum : le droit de participer aux sacerdoces

L’exercice du vote se réalise selon le découpage électoral des comices tributes, tout citoyen est donc rattaché à une tribu.

L'élection à la questure, première magistrature du cursus honorum, exigeait un cens minimum de 400.000 sesterces. Le jus honorum était donc restreint aux plus riches. De même, seuls les citoyens des classes les plus riches pouvaient être incorporés dans la légion, jusqu'à la réforme de Marius qui leva cette restriction en -105.

Les devoirs politiques et militaires

Ces droits impliquent aussi des devoirs pour le citoyen romain :

• census : obligation de se faire recenser, sous peine de perte de la citoyenneté. Le recensement s’accompagne du rattachement du citoyen à une tribu urbaine ou rustique, sorte de circonscription électorale. La fortune du citoyen est aussi évaluée, elle détermine son rang dans la société et sa centurie d’appartenance pour les opérations d’incorporation militaire (comices centuriates)
• jus militae : obligation de servir dans la légion romaine, droit de percevoir une solde. Sous la République, avant la Réforme marianique seuls sont incorporés les citoyens des centuries ayant un certain seuil de richesse, on privilégiait en effet les soldats qui pouvaient financer leur propre armement.
• tributum : paiement du tribut, contribution occasionnelle aux dépenses militaires, supprimée en 167 av. J.-C.
• impôt sur les successions, établi par Auguste pour payer les primes de congés de fin de service des soldats

Les droits civils

La toge est l'apanage de la citoyenneté romaine. Ni les romaines, ni les habitants de l'Empire qui n'étaient pas citoyens ne pouvaient la porter.

Le citoyen romain dispose aussi de droits civils :

• jus connubii : droit de mariage légal avec une romaine
• jus commercii : droit d’acheter et de vendre sur le territoire romain
• jus legis actionis : droit d’intenter une action judiciaire devant un tribunal romain
• droit de porter la toge et les tria nomina (prénom, nom de famille et surnom), signes distinctifs du citoyen.
• droit de faire un testament
• jus commercium : capacité de conclure des actes juridiques

Des lois furent prises pour réprimer l’usurpation de la citoyenneté romaine (en -95, lex Licinia Mucia, contre les Italiens inscrits frauduleusement)

Face à la justice romaine, le citoyen bénéficie de protections :

• Jus auxilii : droit à l'assistance d'un tribun de la plèbe pour sa défense
• Jus provocationis : droit d'en faire appel au peuple lorsque l'on estime mauvaise une décision de justice, selon la lex Valeria de -300. Ce droit ne s'exerce toutefois pas dans l'armée, car l'imperium du consul lui donne droit de vie et de mort sur les citoyens-soldats.
• Peine corporelle et peine de mort infligée par les licteurs uniquement par fouet avec des verges et décapitation à la hache, exceptant tout autre supplice infamant. D'autres châtiments sont prévus pour des cas très particuliers (parricide, perte de chasteté pour une Vestale)

Les verges furent interdites pour un citoyen par la lex Porcia de Caton l'Ancien, et il fut admis que l'on évite la peine capitale par un exil volontaire.

Droit de la femme romaine

Les femmes, comme dans nombre de civilisations, sont politiquement mineures et exclues de la plupart des droits. Etre romaine permet néanmoins d’être choisie comme vestale, de participer à certains cultes traditionnels et de contracter le mariage légal. Certains aspects de la tradition romaine leur accordent des droits dont les femmes ne disposent pas dans d'autres cultures :

• leur témoignage est recevable devant un tribunal (sauf de la part des courtisanes, vénales par définition),
• elles peuvent hériter à part entière
• elles ont droit comme les hommes à l’éloge funèbre lors de leurs funérailles, tradition que Tite-Live fait remonter à l’époque du sac de Rome par les Gaulois (390 av. J.-C.), lorsque les dames romaines avaient offert leurs bijoux pour financer la rançon exigée par les Gaulois^[1].

Enfin, selon une tradition que les Romains faisaient remonter à l'enlèvement des Sabines, les Romaines sont dispensées de tout travail domestique ou agricole, excepté filer la laine et élever les enfants.

La citoyenneté latine

Dès ses débuts, Rome pratiqua une politique d’alliance étroite avec les cités du Latium au sein de la Ligue latine. Après diverses tensions, dont la révolte des Latins en -340, Rome dût concéder en -338 la citoyenneté romaine aux habitants libres des cités du Latium. Toutefois, comme l’exercice du vote ne pouvait se faire qu'en personne et à Rome même, cette citoyenneté fut accordée sans droit de vote (citoyenneté sine suffragio dite aussi citoyenneté latine), et donc sans l’accès aux magistratures romaines. Les citoyens latins disposent des droits civils, et de la protection des lois romaines, peuvent acquérir ou vendre des biens (jus commercii), mais sont dépourvus de droits politiques sauf dans les cités latines (municipe latin). Leurs enfants possèdent la citoyenneté latine automatiquement. Un citoyen latin peut épouser une Romaine, mais les enfants sont citoyens latins, sauf si l’époux possède le jus connubii (à titre personnel).

Le citoyen latin pouvait néanmoins grâce au jus migrationis s’installer à Rome, s’inscrire dans une tribu et dès lors avoir le plein exercice de la citoyenneté.

Ces deux niveaux de citoyenneté se diffusèrent en Italie et au-delà lors de la fondation de colonie romaine qui bénéficiait de citoyenneté pleine et entière (civitas cum suffragio), et de colonie latine aux droits plus limités (civitas sine suffragio).

Acquisition de la citoyenneté romaine

La citoyenneté romaine s’acquiert par naissance, si l’on est enfant d’un citoyen romain ou d’un affranchi romain, ou par naturalisation d’un homme libre. Dans ce dernier cas, le nouveau citoyen prend le nom de famille de son patron (voir client) et est inscrit dans sa tribu. En revanche, l'affranchi est inscrit dans une des tribus urbaines, pour éviter qu'un ambitieux se constitue par affranchissement une masse de nouveaux électeurs dans sa propre tribu.

La citoyenneté est accordée de plus en plus largement surtout sous l’Empire, sans critère d’origine, de naissance ou de religion, Rome se montre ainsi beaucoup plus accueillante que les cités grecques. On trouve par exemple et malgré d’importantes différences culturelles des juifs citoyens romains, tel Cn. Pompeius Paullus (Paul de Tarse, dans les actes, Paul fait savoir sa citoyenneté romaine après avoir été battu sans jugement (cf Actes 16 verset 37) ou Flavius Josèphe.

À la fin de la République et sous l’Empire, le service militaire dans les troupes auxiliaires est pour de nombreux provinciaux le moyen d’acquérir la citoyenneté romaine à l’issue de leur service.

La citoyenneté est également accordée à une cité entière en raison de services rendus lors des guerres menées par Rome. L’octroi de cette citoyenneté se fait alors par étapes : citoyenneté latine d’abord, puis romaine ultérieurement. Parfois, la citoyenneté est accordée à tous les hommes libres d’un territoire pacifié depuis longtemps :

• La lex Iulia de Civitate Latinis Danda ou lex Julia (-90) et la lex Plautia Papiria (-89) étendent le droit de cité complet aux habitants du Latium, puis la citoyenneté latine à tous les habitants libres de l'Italie. Ces mesures permettent de clore la Guerre sociale en satisfaisant sa principale revendication.
• en -65, la Lex Papia réprime l’usurpation de citoyenneté romaine
• en -49, la lex Roscia accorde la citoyenneté romaine à tous les habitants d’Italie, y compris en Gaule cisalpine au début de la guerre civile
• en -44, à l'initiative de Marc Antoine, la citoyenneté romaine est donnée à tous les hommes libres de Sicile
• en 48 de notre ère, Claude accorde la citoyenneté et l'accès aux magistratures et au sénat aux notables de la Gaule Chevelue.
• Vespasien (69-79) octroie la citoyenneté latine à toutes les villes d’Hispanie
• en 212 enfin, citoyenneté romaine à tous les hommes libres de l’Empire (Édit de Caracalla)

Voir aussi

Bibliographie

• Guide romain antique de George Hacquard, Jean Dautry, O Maisani, Hachette, 1963, (ISBN 2010004884),
• R. Radford, La prostitution féminine dans la Rome antique, Morrisville, Lulu, 2007. 168 p. ISBN: 978-1-4303-1158-4.
• Au temps des légionnaires romains, collection La Vie privée des Hommes, Hachette, 1978, collectif, textes de Pierre Miquel, (ISBN 2-01-003352-3)
• Antoine Pérez , La société romaine : Des origines à la fin du Haut-Empire. Paris : Ellipses, 2002, 190 p. (ISBN 2729812881)

Liens internes

• Citoyenneté dans l'Égypte antique
• société romaine
• Antiquité tardive

Références

Liens externes

• Recueil des sources du droit romain par Yves Lassard et Alexandr Koptev.

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