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Communauté de communes Donjon - Val Libre
Communauté de communes
Donjon - Val LibreAjouter une carte
Administration Pays France Région Auvergne Département Allier Code SIREN Forme d'intercommunalité Communauté de communes Siège Le Donjon Date de création 14 décembre 2001 Président Mr. Gilles BERRAT Site internet Consulter Statistiques Population 4 860 hab. (1999) Superficie 329,69 km² Densité 15 hab./km² Subdivisions Communes 14
La Communauté de communes Donjon - Val Libre est une structure intercommunale française, située dans le département de l'Allier et la région Auvergne.Sommaire
Composition
Elle est composée des 14 communes suivantes:
- Avrilly
- Le Bouchaud
- Le Donjon
- Le Pin
- Lenax
- Loddes
- Luneau
- Montaiguët-en-Forez
- Montcombroux-les-Mines
- Neuilly-en-Donjon
- Saint-Didier-en-Donjon
- Saint-Léger-sur-Vouzance
- Sorbier
- Varennes-sur-Tèche
Compétences
Historique
- 9 novembre 2001 : arrêté fixant le périmètre de la communauté de communes
- 14 décembre 2001 : arrêté de création de la communauté de communes et approbation des statuts.
- 17 décembre 2001 : constitution du bureau du conseil communautaire
- 21 décembre 2001 : institution de la Taxe Professionnelle Unique
- 31 décembre 2001 : arrêté fixant l'éligibilité de la communauté de communes à la dotation d'intercommunalité bonifiée
- 28 janvier 2002 : constitution de commissions
- 18 décembre 2002 : modification des statuts de compétences optionnelles :
- 22 août 2003 : modification des statuts culture-éducation
- 19 décembre 2003 : modification des statuts compétences optionnelles
- 14 novembre 2004 : démission du président
- 6 décembre 2004 : élection du nouveau bureau
- 4 avril 2008 : élection du nouveau président et des vices présidents
Voir aussi
Liens externes
Sources
- le Splaf (Site sur la Population et les Limites Administratives de la France)
- Base Aspic (Accès des Services Publics aux Informations sur les Collectivités)
Portail de l’Allier et du Bourbonnais
Catégorie : Communauté de communes de l'Allier
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