Communaute de communes le Donjon - Val Libre

Communaute de communes le Donjon - Val Libre

Communauté de communes Donjon - Val Libre

Communauté de communes
Donjon - Val Libre

Ajouter une carte

Administration
Pays France
Région Auvergne
Département Allier
Code SIREN
Forme d'intercommunalité Communauté de communes
Siège Le Donjon
Date de création 14 décembre 2001
Président Mr. Gilles BERRAT
Site internet Consulter
Statistiques
Population 4 860 hab. (1999)
Superficie 329,69 km²
Densité 15 hab./km²
Subdivisions
Communes 14


La Communauté de communes Donjon - Val Libre est une structure intercommunale française, située dans le département de l'Allier et la région Auvergne.

Sommaire

Composition

Elle est composée des 14 communes suivantes:

Compétences

Historique

  • 9 novembre 2001 : arrêté fixant le périmètre de la communauté de communes
  • 14 décembre 2001 : arrêté de création de la communauté de communes et approbation des statuts.
  • 17 décembre 2001 : constitution du bureau du conseil communautaire
  • 21 décembre 2001 : institution de la Taxe Professionnelle Unique
  • 31 décembre 2001 : arrêté fixant l'éligibilité de la communauté de communes à la dotation d'intercommunalité bonifiée
  • 28 janvier 2002 : constitution de commissions
  • 18 décembre 2002 : modification des statuts de compétences optionnelles :
  • 22 août 2003 : modification des statuts culture-éducation
  • 19 décembre 2003 : modification des statuts compétences optionnelles
  • 14 novembre 2004 : démission du président
  • 6 décembre 2004 : élection du nouveau bureau
  • 4 avril 2008 : élection du nouveau président et des vices présidents

Voir aussi

Liens externes

Sources

  • Portail de l’Allier et du Bourbonnais Portail de l’Allier et du Bourbonnais
Ce document provient de « Communaut%C3%A9 de communes Donjon - Val Libre ».

Wikimedia Foundation. 2010.

Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Communaute de communes le Donjon - Val Libre de Wikipédia en français (auteurs)

Игры ⚽ Нужна курсовая?

Regardez d'autres dictionnaires:

  • Communauté De Communes Le Donjon - Val Libre — Communauté de communes Donjon Val Libre Communauté de communes Donjon Val Libre Ajouter une carte Administration Pays France Région Auvergne Département Allier Code SIREN Forme d in …   Wikipédia en Français

  • Communauté de communes le Donjon - Val Libre — Communauté de communes Donjon Val Libre Communauté de communes Donjon Val Libre Ajouter une carte Administration Pays France Région Auvergne Département Allier Code SIREN Forme d in …   Wikipédia en Français

  • Communauté de communes le donjon - val libre — Communauté de communes Donjon Val Libre Communauté de communes Donjon Val Libre Ajouter une carte Administration Pays France Région Auvergne Département Allier Code SIREN Forme d in …   Wikipédia en Français

  • Communauté de communes Donjon - Val Libre — Ajouter une carte Administration Pays France Région Auvergne Département Allier Code SIREN Forme d in …   Wikipédia en Français

  • Communauté de communes Donjon — Val Libre Administration Pays France Région Auvergne …   Wikipédia en Français

  • Communes De L'Allier — Liste des communes de l Allier Cet article recense les communes du département de l Allier, en France. Sommaire 1 Liste 2 Intercommunalités 3 Urbanisme 4 V …   Wikipédia en Français

  • Communes de l'Allier — Liste des communes de l Allier Cet article recense les communes du département de l Allier, en France. Sommaire 1 Liste 2 Intercommunalités 3 Urbanisme 4 V …   Wikipédia en Français

  • Communes de l'allier — Liste des communes de l Allier Cet article recense les communes du département de l Allier, en France. Sommaire 1 Liste 2 Intercommunalités 3 Urbanisme 4 V …   Wikipédia en Français

  • Liste des communes de l'Allier — Cet article recense les communes du département de l Allier, en France. Sommaire 1 Liste 2 Intercommunalités 3 Urbanisme 4 Voir aussi …   Wikipédia en Français

  • Neuilly-En-Donjon — Pays  …   Wikipédia en Français

Share the article and excerpts

Direct link
Do a right-click on the link above
and select “Copy Link”