Communauté de communes de valcezard

Communauté de communes de valcezard

Communauté de communes de ValCezArd

Communauté de communes de ValCezArd

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Administration
Pays France
Région Languedoc-Roussillon
Département Gard
Date de création 26 décembre 2001
Président Dominique François
Siège Saint-Paulet-de-Caisson
Statistiques
Superficie km²
Population 8 419 hab. (2007)
Densité hab./km²
Subdivisions
Communes 16

La Communauté de communes de ValCezArd est une structure intercommunale française, située dans le département du Gard et la région Languedoc-Roussillon.

Sommaire

Composition

Elle regroupe 16 communes :

Histoire

La Communauté de communes a été créé le 26 décembre 2001 par l'arrêté préfectoral n° 2001-360-5.

Ses compétences

A sa création, elle avait les compétences suivantes :

Compétences obligatoires

  • En matière d’aménagement de l’espace
  • En matière de développement économique
    • Aménagement, gestion et entretien de zones d’activités industrielles, commerciales, tertiaires, artisanales, portuaires ou aéroportuaires, touristiques d’intérêt communautaire. Sont d’intérêt communautaire, les zones à créer.
    • Développer et promouvoir le secteur touristique,
    • Faciliter l’hébergement touristique par la création et la réhabilitation de bâtiments.

Compétences optionnelles

  • En matière de protection et de mise en valeur de l’environnement
    • Préserver les espaces naturels sensibles,
    • Assainissement : contrôle des assainissements autonomes,
    • Mise en valeur du patrimoine classé ou non classé : mise en lumière

Le 16 octobre 2003 création de la compétence "Culturelle".

Le 16 décembre 2003 extension de la compétence "protection et mise en valeur de l’environnement".

Géographie

La communauté de communes de ValCezArd est situé sur la partie basse des bassins versants de la Cèze et de l'Ardèche (rivière) autour du massif forestier de la Valbonne.

Voir aussi

Lien externe

Ce document provient de « Communaut%C3%A9 de communes de ValCezArd ».

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Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Communauté de communes de valcezard de Wikipédia en français (auteurs)

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