- Communauté De Communes Espace En Pévèle
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Communauté de communes Espace en Pévèle
Communauté de Communes
Espace en PévèleAjouter une image
Administration Pays France Région Nord-Pas-de-Calais Département Nord Date de création 3 décembre 2001 Président Jean-Luc Detavernier Budget € (2006) Site internet
Communauté de CommunesSiège Nomain Statistiques Superficie 79,26 km² Population 11 888 hab. (1999) Densité 150 hab./km² Subdivisions Communes 7 La Communauté de Communes Espace en Pévèle est une structure intercommunale française, située dans le département du Nord et la région Nord-Pas-de-Calais, arrondissement de Douai.
Sommaire
Régime fiscal
Taxe professionnelle unique (dél. du 12/12/2001). Eligible à la D.G.F. bonifiée à compter du 01/01/2002
Composition
- La Communauté de Communes Espace en Pévèle, regroupe 7 communes.
Code INSEE Commune Maire Population Superficie Densité Délégués 59004 Aix Jean-Luc Detavernier 933 hab. 655 ha 142 hab./km² nc 59029 Auchy-lez-Orchies Jean-Claude Leroy 1 156 hab. 779 ha 148 hab./km² nc 59105 Bouvignies Jacques Delerue 1 537 hab. 870 ha 176 hab./km² nc 59158 Coutiches Xavier Dupire 2 235 hab. 1 634 ha 136 hab./km² nc 59330 Landas Camile Mollet 2 261 hab. 1 195 ha 189 hab./km² nc 59435 Nomain Daniel Bonnet 2 393 hab. 1 911 ha 125 hab./km² nc 59551 Saméon Yves Lefebvre 1 373 hab. 882 ha 155 hab./km² nc Totaux 7 communes 11 888 hab. 7 926 ha 150 hab./km² 28 Compétences
Historique
- 2002 Participe à la création du syndicat mixte chargé de l'élaboration du Schéma de cohérence territoriale SCot Grand Douaisis .Le SCoT est rendu éxecutoire en 2008 dans les documents d'urbanismes locaux.
Patrimoine culturel
Voir aussi
Portail du Nord-Pas-de-Calais
Catégorie : Communauté de communes du Nord
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