- Communauté De Communes De Balbigny
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Communauté de communes de Balbigny
Communauté de communes de Balbigny 
Administration Pays France Région Rhône-Alpes Département Loire Date de création 27 décembre 1993 Président Mr. Jean Marc REGNY Site internet Site de la CC Siège Balbigny Statistiques Superficie 16 631 km² Population 9 652 (simple compte 1999) hab. (1999) Densité hab./km² Subdivisions Communes 13 La communauté de communes de Balbigny est une structure intercommunale française, située dans le département de la Loire et la région Rhône-Alpes.
Sommaire
Composition
Elle est composée des communes suivantes:
- Balbigny
- Bussières
- Épercieux-Saint-Paul
- Mizérieux
- Néronde
- Nervieux
- Pinay
- Saint-Cyr-de-Valorges
- Sainte-Agathe-en-Donzy
- Sainte-Colombe-sur-Gand
- Saint-Jodard
- Saint-Marcel-de-Félines
- Violay
Compétences
La communauté de communes exerce les compétences suivantes :
- Développement économique : gestion des zones d'activités intercommunales, accompagnement des porteurs de projets, ...
- Aménagement de l'espace : programme local de l'habitat, charte intercommunale, participation aux contrats de développement avec la Région (contrat globaux de développement / contrats de pays), ou le département (contrat territorial)
Historique
Les Communes de la Communauté de Communes de Balbigny ont l'habitude de coopérer et de mener des projets ensemble en groupement de Communes depuis de longues années. Cette coopération intercommunale a pris de l’ampleur à travers la mise en place de 2 syndicats pré-existants :
Le SICMMAT créé en 1979. Ce syndicat intercommunal des Montagnes du Matin regroupait 32 communes. Il a mené des actions en matière d’habitat, de commerce et artisanat, de tourisme, de culture, d'aménagement de l’espace rural. Il a été dissout courant 2005. Ce Syndicat a permis de donner naissance à 3 Communautés de Communes :- Communauté de Communes de Balbigny,
- Communauté de Communes des Collines du Matin,
- Communauté de Communes de Feurs en Forez.
Le SIVU de Bois Vert, Syndicat à vocation unique, créé par arrêté préfectoral du 15 novembre 1991. Ce syndicat, regroupant les Communes de Balbigny, Bussières, Epercieux St Paul, Mizérieux, Néronde, Nervieux, Pinay, Pouilly les Feurs, Ste Agathe en Donzy, Ste Colombe sur Gand, St Cyr de Valorges, St Jodard, St Marcel de Félines et Violay, avait pour objet de promouvoir la création d'activités industrielles et artisanales des Communes adhérentes. Il a été dissout de plein droit lors de la création de la Communauté de Communes de Balbigny, en décembre 1993 qui s'est alors substituée au syndicat. [www.cc-balbigny.fr Voir site de la Communauté de communes]
Créée la 27 décembre 1993 par arrêté préfectoral (suite aux délibérations concordantes des communes qui la composent), la Communauté de Communes de Balbigny regroupe 13 Communes : Balbigny, Bussières, Epercieux St Paul, Mizérieux, Néronde, Nervieux, Pinay, Ste Agathe en Donzy, Ste Colombe sur Gand, St Cyr de Valorges, St Jodard, St Marcel de Félines et Violay. Elles se situent sur 2 cantons, le canton de Néronde dans son ensemble et 3 communes du canton de Feurs (Epercieux St Paul, Mizérieux et Nervieux)Son siège social se situe à Balbigny.
Voir aussi
Sources
Catégorie : Communauté de communes de la Loire
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