Communauté de communes de Balbigny

Communauté de communes de Balbigny
Communauté de communes de Balbigny

Cc-Balbigny.gif
Administration
Pays France
Région Rhône-Alpes
Département Loire
Date de création 27 décembre 1993
Président Mr. Jean Marc REGNY
Site web Site de la CC
Siège Balbigny
Statistiques
Superficie 163,1 km2
Population 10 382 hab. (2008)
Densité 63.65 hab./km²
Subdivisions
Communes 13
Maison Communauté de Communes de Balbigny à Balbigny

La communauté de communes de Balbigny est une structure intercommunale française, située dans le département de la Loire et la région Rhône-Alpes.

Sommaire

Composition

Elle est composée des communes suivantes:

  1. Balbigny
  2. Bussières
  3. Épercieux-Saint-Paul
  4. Mizérieux
  5. Néronde
  6. Nervieux
  7. Pinay
  8. Saint-Cyr-de-Valorges
  9. Sainte-Agathe-en-Donzy
  10. Sainte-Colombe-sur-Gand
  11. Saint-Jodard
  12. Saint-Marcel-de-Félines
  13. Violay

Compétences

La communauté de communes exerce les compétences suivantes :

  • Développement économique : gestion des zones d'activités intercommunales, accompagnement des porteurs de projets, ...
  • Aménagement de l'espace : programme local de l'habitat, charte intercommunale, participation aux contrats de développement avec la Région (contrat globaux de développement / contrats de pays), ou le département (contrat territorial)

Historique

Les Communes de la Communauté de Communes de Balbigny ont l'habitude de coopérer et de mener des projets ensemble en groupement de Communes depuis de longues années. Cette coopération intercommunale a pris de l’ampleur à travers la mise en place de 2 syndicats pré-existants :


Le SICMMAT créé en 1979. Ce syndicat intercommunal des Montagnes du Matin regroupait 32 communes. Il a mené des actions en matière d’habitat, de commerce et artisanat, de tourisme, de culture, d'aménagement de l’espace rural. Il a été dissout courant 2005. Ce Syndicat a permis de donner naissance à 3 Communautés de Communes :

  • Communauté de Communes de Balbigny,
  • Communauté de Communes des Collines du Matin,
  • Communauté de Communes de Feurs en Forez.


Le SIVU de Bois Vert, Syndicat à vocation unique, créé par arrêté préfectoral du 15 novembre 1991. Ce syndicat, regroupant les Communes de Balbigny, Bussières, Epercieux St Paul, Mizérieux, Néronde, Nervieux, Pinay, Pouilly les Feurs, Ste Agathe en Donzy, Ste Colombe sur Gand, St Cyr de Valorges, St Jodard, St Marcel de Félines et Violay, avait pour objet de promouvoir la création d'activités industrielles et artisanales des Communes adhérentes. Il a été dissout de plein droit lors de la création de la Communauté de Communes de Balbigny, en décembre 1993 qui s'est alors substituée au syndicat. [www.cc-balbigny.fr Voir site de la Communauté de communes]


Créée la 27 décembre 1993 par arrêté préfectoral (suite aux délibérations concordantes des communes qui la composent), la Communauté de Communes de Balbigny regroupe 13 Communes : Balbigny, Bussières, Epercieux St Paul, Mizérieux, Néronde, Nervieux, Pinay, Ste Agathe en Donzy, Ste Colombe sur Gand, St Cyr de Valorges, St Jodard, St Marcel de Félines et Violay. Elles se situent sur 2 cantons, le canton de Néronde dans son ensemble et 3 communes du canton de Feurs (Epercieux St Paul, Mizérieux et Nervieux)

Son siège social se situe à Balbigny.

Voir aussi

Sources


Wikimedia Foundation. 2010.

Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Communauté de communes de Balbigny de Wikipédia en français (auteurs)

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