- Communauté de communes du Plateau de Nozeroy
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Communauté de communes
du Plateau de NozeroyAdministration Pays France Région Franche-Comté Département Jura Code SIREN 243 901 113 Forme d'intercommunalité Communauté de communes Siège Nozeroy Date de création 27 décembre 2001 Président Claude Muyard (DVD) Statistiques Population 3 259 hab. (2010) Superficie 215,62 km2 Densité 15 hab./km² Subdivisions Communes 28 La Communauté de communes du Plateau de Nozeroy est une structure intercommunale française, située dans le département du Jura et l'arrondissement de Lons-le-Saunier.
Sommaire
Composition
Elle regroupe les 28 communes suivantes :
- Arsure-Arsurette
- Bief-des-Maisons
- Bief-du-Fourg
- Billecul
- Censeau
- Cerniébaud
- Charency
- Communailles-en-Montagne
- Conte
- Cuvier
- Doye
- Esserval-Combe
- Esserval-Tartre
- Fraroz
- Gillois
- La Favière
- La Latette
- Les Chalesmes
- Longcochon
- Mièges
- Mignovillard
- Molpré
- Mournans-Charbonny
- Nozeroy
- Onglières
- Plénise
- Plénisette
- Rix
Compétences
- Assainissement non collectif
- Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
- Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
- Autres actions environnementales
- Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
- Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
- Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socio-éducatifs
- Activités péri-scolaires
- Activités culturelles ou socioculturelles
- Activités sportives
- Constitution de réserves foncières
- Transport scolaire
- Prise en considération d'un programme d'aménagement d'ensemble et détermination des secteurs d'aménagement au sens du code de l'urbanisme
- Création, aménagement, entretien de la voirie
- Tourisme
- Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire
- Préfiguration et fonctionnement des Pays
- Gestion d'un centre de secours
- NTIC (Internet, câble...)
Historique
Sources
- La base Aspic (Accès des services publics aux informations sur les collectivités) pour le département du Jura
- [PDF] La Communauté de communes du Plateau de Nozeroy sur la base Banatic (Base nationale d'informations sur l'intercommunalité)
Voir aussi
Articles connexes
Liens externes
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