Bouches-de-l'Èbre-Montserrat

Bouches-de-l'Èbre-Montserrat

Département des Bouches-de-l'Èbre-Montserrat
Departamento de Bocas del Ebro y Montserrat (es)

18131814

Informations générales
Statut Département du Premier Empire français
Chef-lieu Barcelone
Histoire et évènements
7 mars 1813 Fusion des départements des Bouches-de-l'Èbre et Montserrat
10 mars 1814 Suppression
Préfets
1813-1814 Achille Libéral Treilhard

Entités précédentes :

Entités suivantes :

Le département des Bouches-de-l'Èbre-Montserrat est un ancien département français situé sur l'actuelle région espagnole de Catalogne, qui a existé entre 1813 et 1814.

Sommaire

Histoire

Le département est constitué le 7 mars 1813 par fusion des départements des Bouches-de-l'Èbre et du Montserrat, en même temps que le département de Sègre-Ter.

La fusion est établie par décret. Toutefois, ce décret n'étant pas publié au Bulletin des lois, le statut juridique du département reste incomplet.

Il est officiellement supprimé le 10 mars 1814.

Voir aussi

Liens internes

Liens externes


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Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Bouches-de-l'Èbre-Montserrat de Wikipédia en français (auteurs)

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