- Association bancaire pour l'euro
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L’Association bancaire pour l’euro (ABE) ou Euro Banking Association (EBA) comprend environ 190 banques membres en Europe et joue un rôle majeur dans le secteur financier en tant qu’initiateur de nouveaux systèmes de paiements paneuropéens et du développement de leur infrastructure. Elle cherche à améliorer les pratiques de marché et à contribuer à la création d’un véritable espace unique de paiement en euro (Single Euro Payments Area - SEPA).
Sommaire
Histoire et Structure
L’ABE a été fondée en 1985 à Paris par 18 banques commerciales européennes et la Banque européenne d’investissement (BEI), avec l’appui de la Commission européenne (CE) ainsi que la Banque des règlements internationaux (BRI). Aujourd’hui, l’ABE compte des banques membres en Europe et dans le monde entier. Le but initial de l’ABE était de promouvoir l'Union économique et monétaire (UEM) et de développer et gérer un système de compensation pour l’ECU en Europe. Pour répondre aux besoins des banques liés à l’introduction de l’euro et à l’intégration continue du marché unique, l’ABE a créé EURO1, un système de compensation pour les paiements en euros de montant élevé, STEP1, un système de paiement pour les transactions commerciales individuelles, et STEP2, la chambre de compensation automatisée paneuropéenne (PE-ACH). Après leur mise en place, ces trois systèmes ont été confiés à ABE CLEARING qui continue de les gérer et de les exploiter.
Depuis sa fondation, l’ABE sert de forum pour le secteur européen des paiements et soutient les initiatives de paiement paneuropéennes. Régulièrement, les preneurs de décision du secteur financier européen discutent les sujets d’actualité aux évènements organisés par l’ABE. L’association est aussi en contact avec des institutions régulatrices et industrielles et contribue à la formulation d’usages commerciaux pour les transactions financières.
Chaque année, l’ABE organise l’EBAday, une conférence et exposition destinées au secteur européen des paiements. L’évènement rassemble praticiens, régulateurs, prestataires de services informatiques et consultants venant de toute l’Europe. En 2010, l’EBAday aura lieu à Luxembourg.
Euro Priority Payment Scheme
En 2007, l’ABE a mis en place un arrangement interbancaire appelé « Euro Priority Payment Scheme ». Cet arrangement permet aux banques de proposer à leurs clients de traiter des virements urgents dans un maximum de 4 heures. Cette mise en place constitue une étape incontournable vers une amélioration des pratiques de marché et des instruments de paiement dans le cadre d’un marché intégré en Europe. Le « Euro Priority Payment Scheme » est ouvert à toute banque opérant dans l'Espace économique européen (EEE).
Le siège principal de l’ABE se trouve à Paris.
ABE Clearing
ABE Clearing, SAS à capital variable, a été fondée en juin 1998 par 52 banques européennes et internationales. Depuis sa création, l’entité a été chargée de gérer le système EURO1, un système que l’ABE a confié à l’ABE CLEARING lors de son lancement en 1998. Aujourd’hui, ABE CLEARING gère aussi les deux plates-formes STEP1 et STEP2, elles aussi créées par l’ABE. L’ABE CLEARING offre donc une infrastructure efficace et paneuropéenne aux banques pour effectuer leurs paiements individuels et de masse.
ABE CLEARING compte aujourd’hui 66 banques membres et offre aujourd’hui, tout comme TARGET2, des services de compensation complets, et non seulement pour des transactions commerciales.
Le siège principal d’ABE CLEARING se trouve à Paris, avec d’autres bureaux à Bruxelles, Francfort et Milan.
EURO1
EURO1 est un système de paiement pour les transactions en euros de montant élevé lancé en novembre 1998. Le système est géré par ABE Clearing. En moyenne, EURO1 traite quotidiennement plus de 215.000 transactions pour un montant total d’environ 245 milliards d’euros. EURO1 comprend actuellement 66 participants et 59 sous-participants. Le système est soumis à la législation allemande (Kontokorrent-Prinzip/Single Obligation Structure).
STEP1
Depuis 2000, l’ABE CLEARING offre avec STEP1 un système de paiement pour les virements commerciaux individuels. STEP1 traite plus de 22.500 transactions par jour. STEP1 inclut 99 participants et 50 sous-participants, surtout des petites et moyennes banques. EURO1 et STEP1 s’appuient tous les deux sur l’infrastructure de messagerie et les structures informatiques de SWIFT. Les deux systèmes fournissent une infrastructure efficace aux banques en Europe pour effectuer leurs paiements individuels, qu’il s’agisse de montants élevés ou de transactions commerciales…
STEP2
Depuis avril 2003, ABE CLEARING gère et exploite STEP2, une chambre de compensation automatisée paneuropéenne (pan-European Automated Clearing House - PE-ACH) pour les paiements de masse en euro. STEP2 est jusqu’à ce jour la seule chambre de compensation paneuropéenne. En se connectant à STEP2, les banques sont en mesure d’offrir à leurs clients des services de paiement paneuropéens conformes aux règlements du Conseil européen des paiements (CEP).
Le service STEP2 XCT permet aux banques de répondre aux exigences du Règlement (CE) n°25860/2001 (entre-temps remplacé par le Règlement (CE) n°924/2009) sur les paiements transfrontaliers en euro. STEP2 XCT compte aujourd’hui 105 participants directs et plus de 1.700 participants indirects. Le service STEP2 ICT (Italian Credit Transfer Service), lancé en novembre 2006, facilite la migration progressive des paiements domestiques des banques italiennes vers le SEPA. Les 7 participants directs et les 69 participants indirects au service échangent en moyenne presque 1,5 million de transactions par jour.
Pour le lancement du SEPA, dont les formats remplaceront les instruments de paiements nationaux et transfrontaliers en Europe dans les prochaines années, l’ABE CLEARING a mis en place, sur sa plate-forme STEP2, le service SCT (SEPA Credit Transfer Service) pour le traitement des virements SEPA, et deux services SDD (SEPA Core & B2B Direct Debit Services) pour le traitement des prélèvements SEPA. Les services STEP2 SCT et SDD demandent l'utilisation conjointe du BIC, le code d'identification des banques (Bank Identifier Code) et de l'IBAN, le numéro de compte bancaire international.
STEP2 SCT traite quotidiennement plus de 470.000 paiements en moyenne. Actuellement, le service compte 117 participants directs et plus de 4.300 participants indirects, représentant plus de 5.600 institutions financières européennes.
Depuis que la Directive sur les services de paiement (DSP) a été transposée en droit national dans la plupart des pays européens, des prélèvements conformes au SEPA sont effectués par les services SDD Core et SDD B2B (Business-to-Business) sur la plate-forme STEP2. Le service SDD Core a actuellement 56 participants directs et plus de 2,400 participants indirects, celui du SDD B2B compte 40 participants directs et plus de 2,200 participants indirects.
Liens externes
Catégorie :- Organisation financière internationale
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