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Traité de Mortefontaine
Signature du Traité de Mortefontaine, le 30 septembre 1800, Victor Adam (1801–1886)
Convention entre la République française et les États-Unis d'Amérique Type de traité Convention Signé 30 septembre 1800
(Château de Mortefontaine)Parties Partie 1 Partie 2 Parties 
République française
États-UnisSignataires Joseph Bonaparte
Charles Pierre Claret de Fleurieu
Pierre-Louis RoedererOliver Ellsworth
William Richardson Davie (en)
William Vans Murray (en)Le Traité de Mortefontaine est une convention signée en 1800 entre la France et les États-Unis terminant la quasi guerre.
- Convention de 1800 entre la France et l'Amérique soumise au Sénat le 16 décembre 1800. (Message du 15 décembre 1800.)
- Résolution de conseil et de consentement, avec la stipulation, le 3 février 1801.
- Ratifié par les États-Unis le 18 février 1801.
- Ratification avec stipulation par la France, échangées à Paris le 31 juillet 1801.
- Resoumis au Sénat le 11 décembre 1801.
- Résolution du Sénat le 19 décembre 1801, en déclarant la convention complètement ratifiée. (Proclamée le 21 décembre 1801).
Les signataires nommés en tant que plénipotentiaires furent :
- pour la France : Joseph Bonaparte, Charles Pierre Claret de Fleurieu (conseiller d'État, membre de l'Institut national et du Bureau des longitude de la France), et Pierre-Louis Roederer (conseiller d'État (président de la Marine), membre de l'Institut de France, Président de la Section de l'Intérieur) ;
- Pour les États-Unis d'Amérique : Oliver Ellsworth (président de la Cour suprême des États-Unis), William Richardson Davie (en) (gouverneur de Caroline du Nord) et William Vans Murray (en) (ministre résident à la Haye).
Sommaire
Voir aussi
Articles connexes
Liens externes
Sources
Notes et références
Catégories :- Relations entre les États-Unis et la France
- Traité des États-Unis
- Traité du Premier Empire
- 1800 en France
- 1800 aux États-Unis
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