Syndicat mixte de la montagne Ardéchoise
- Syndicat mixte de la montagne Ardéchoise
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Syndicat mixte de la montagne Ardéchoise
Le Syndicat mixte de la montagne Ardéchoise est une structure intercommunale française, située dans le département de l'Ardèche et la région Rhône-Alpes.
Nature juridique
Cette structure intercommunale est un Syndicat mixte ouvert[1].
Historique
- 12/12/2000 : création du syndicat.
Composition
Le syndicat regroupe 5 communes, 3 Intercommunalités et 1 établissement public :
Communes :
- Borée
- Lachamp-Raphaël
- Le Roux
- Mézilhac
- Montpezat-sous-Bauzon
Communautés de communes et syndicats intercommunaux :
- Communauté de communes Entre Loire et Allier
- SIVOM de la Haute Vallée de La Loire
- SIVU d'aménagement et de développement du Massif du Tanargue
Établissement public :
- Conseil général de l'Ardèche
Chiffres clés
- Nombre de communes : 5
- Nombre de groupements : 3
- Nombre d'établissements publics : 1
- Superficie totale : 28 360 ha
- Population INSEE : 3 161 habitants
Compétences
- Autres actions environnementales
- Activités sportives
- Aménagement rural
- Acquisition en commun de matériel
Adhésion à des groupements
Non, cette structure n'adhère à aucun groupement.
Notes et références
- ↑ Les syndicats mixtes, constitués entre des collectivités territoriales, des groupements de collectivités territoriales et d’autres personnes morales de droit public (comme des chambres de commerce et d'industrie, d'agriculture, de métiers..) sont des syndicats mixtes « ouverts ». Fichier PDF
Voir aussi
Articles connexes
Liens externes
- Portail de l’Ardèche
Catégorie : Syndicat intercommunal de l'Ardèche
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2010.
Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Syndicat mixte de la montagne Ardéchoise de Wikipédia en français (auteurs)
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