Quatrieme chambre d'assemblee du Bas-Canada

Quatrieme chambre d'assemblee du Bas-Canada

Quatrième législature du Bas-Canada

La quatrième législature du Bas-Canada siégea du 9 janvier 1805 jusqu'au 27 avril 1808. Les élections au Bas-Canada avaient été tenues en juillet 1804. Toutes les séances eurent lieu à Québec.

Sommaire

Gouverneurs en fonction

  • Robert Shore Milnes, lieutenant-gouverneur en charge de la province durant l'absence de Robert Prescott, jusqu'au 12 août 1805.
  • Thomas Dunn, administrateur en charge de la province durant l'absence de Robert Prescott jusqu'au 29 août 1807, puis jusqu'au 24 octobre 1807 en attendant l'arrivée du nouveau gouverneur Craig nommé en août.
  • Sir James Henry Craig du 24 octobre 1807 jusqu'à la dissolution.

Liste des députés

District Député
Bedford William Sturge Moore (1805)
Buckinghamshire François Legendre
Buckinghamshire Louis Proulx
Cornwallis Jacques-Nicolas Perrault
Cornwallis Alexandre Roy
Devon Jean-Baptiste Fortin
Devon François Bernier
Dorchester Jean-Thomas Taschereau
Dorchester John Caldwell
Effingham André Nadon
Effingham Thomas Porteous
Gaspé George Pyke
Hampshire Antoine-Louis Juchereau Duchesnay
Hampshire Joseph-Bernard Planté
Hertford Louis Turgeon
Hertford Étienne-Ferréol Roy
Huntingdon Alexander MacKenzie
Huntingdon Jean-Baptiste Raymond
Kent François Viger
Kent Pierre Weilbrenner
Leinster Jean Archambault
Leinster Charles-Gaspard Tarieu de Lanaudière
Comté de Montréal Benjamin Joseph Frobisher
Comté de Montréal Louis Roy Portelance
Montréal-Est James McGill
Montréal-Est Louis Chaboillez
Montréal-Ouest John Richardson
Montréal-Ouest Jean-Marie Mondelet
Northumberland Pierre-Stanislas Bédard
Northumberland Jean-Marie Poulin
Orléans Jérôme Martineau
Comté de Québec Pierre-Amable de Bonne
Comté de Québec Michel-Amable Berthelot Dartigny
Basse-ville de Québec Ignace-Michel-Louis-Antoine d'Irumberry de Salaberry
Basse-ville de Québec John Young
Haute-ville de Québec Jean-Antoine Panet
Haute-ville de Québec[1] William Grant
John Blackwood (1805)
Richelieu Louis Bourdages
Richelieu Louis Brodeur
Saint-Maurice David Monro
Saint-Maurice Michel Caron
Surrey Jacques Cartier
Surrey Noël de Rastel de Rocheblave
Trois-Rivières[2] John Lees
Ezekiel Hart (1807)
Trois-Rivières Louis-Charles Foucher
Warwick Ross Cuthbert
Warwick James Cuthbert
William-Henry Jonathan Sewell
York Nicolas-Eustache Lambert Dumont
York John Mure

Notes

  1. ↑ William Grant est mort en octobre 1805; John Blackwood a été élu à l'élection partielle de décembre 1805.
  2. ↑ John Lees est mort en mars 1807; Ezekiel Hart a été élu à l'élection partielle d'avril 1807 mais fut expulsé en février 1808 parce qu'il était juif.


Législatures du Bas-Canada (1792—1837)

1re (1792-1796) • 2e (1796-1800) • 3e (1800-1804) • 4e (1804-1808) • 5e (1808-1809) • 6e (1809-1810) • 7e (1810-1814) • 8e (1814-1816) • 9e (1816-1820) • 10e (1820) • 11e (1820-1824) • 12e (1824-1827) • 13e (1827-1830) • 14e (1830-1834) • 15e (1834-1838)
Sessions du Conseil spécial du Bas-Canada (1838—1841) | Législatures du Canada-Uni (1841—1866) | Législatures du Québec (1867—)

Liens externes

Ce document provient de « Quatri%C3%A8me l%C3%A9gislature du Bas-Canada ».

Wikimedia Foundation. 2010.

Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Quatrieme chambre d'assemblee du Bas-Canada de Wikipédia en français (auteurs)

Игры ⚽ Нужно сделать НИР?

Regardez d'autres dictionnaires:

  • Quatrième chambre d'assemblée du Bas-Canada — Quatrième législature du Bas Canada La quatrième législature du Bas Canada siégea du 9 janvier 1805 jusqu au 27 avril 1808. Les élections au Bas Canada avaient été tenues en juillet 1804. Toutes les séances eurent lieu à Québec. Sommaire 1… …   Wikipédia en Français

  • Quatrième chambre d'assemblée du bas-canada — Quatrième législature du Bas Canada La quatrième législature du Bas Canada siégea du 9 janvier 1805 jusqu au 27 avril 1808. Les élections au Bas Canada avaient été tenues en juillet 1804. Toutes les séances eurent lieu à Québec. Sommaire 1… …   Wikipédia en Français

  • Premiere chambre d'assemblee du Bas-Canada — Première législature du Bas Canada Parlement du Bas Canada Parliament of Lower Canada Première législature (17 déc. 1792 au 31 mai 1796) …   Wikipédia en Français

  • Première chambre d'assemblée du Bas-Canada — Première législature du Bas Canada Parlement du Bas Canada Parliament of Lower Canada Première législature (17 déc. 1792 au 31 mai 1796) …   Wikipédia en Français

  • Première chambre d'assemblée du bas-canada — Première législature du Bas Canada Parlement du Bas Canada Parliament of Lower Canada Première législature (17 déc. 1792 au 31 mai 1796) …   Wikipédia en Français

  • Liste des législatures du Bas-Canada — Cet article présente une liste des législatures du Bas Canada tenues au Parlement de cette province de l Empire britannique entre 1792 à 1838. Au nombre de quinze, elles se tiennent toutes à l Hôtel du Parlement dans la Ville de Québec.… …   Wikipédia en Français

  • Quatrième législature du Bas-Canada — Parlement du Bas Canada Parliament of Lower Canada Quatrième législature (9 janvier 1805 au 27 avril 1808) …   Wikipédia en Français

  • Assemblée nationale du Québec — Pour les articles homonymes, voir Assemblée nationale. Assemblée nationale Parlement du Québec 39e législature du Québec …   Wikipédia en Français

  • Quinzième législature du Bas-Canada — Parlement du Bas Canada Parliament of Lower Canada Quinzième et dernière législature (21 mars 1835 au 27 mars 1838) …   Wikipédia en Français

  • Quatorzième législature du Bas-Canada — Parlement du Bas Canada Parliament of Lower Canada Quatorzième législature (24 jan. 1831 au 9 oct. 1834) …   Wikipédia en Français

Share the article and excerpts

Direct link
… Do a right-click on the link above
and select “Copy Link”