- Première chambre d'assemblée du Bas-Canada
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Première législature du Bas-Canada
Parlement du Bas-Canada Parliament of Lower Canada
Première législature
(17 déc. 1792 au 31 mai 1796)
Type Type : Bicaméral Chambres : Assemblée législative
Conseil législatifPrésidence Orateur de la Chambre d'assemblée : Michel Chartier de Lotbinière (Parti canadien) Orateur du Conseil législatif : Thomas Dunn (Parti britannique) Structure Couronne : Guy Carleton, gouverneur, rep. de George III Membres : 68 parlementaires
50 députés
18 conseillers[1]Groupes politiques :
(Assemblée législative)Parti canadien (27)
Parti britannique (21)
Indépendants (1)Groupes politiques :
(Conseil législatif)Parti britannique (18) Élection Système électoral :
(Assemblée législative)Scrutin majoritaire plurinominal Dernière élection : 24 mai 1792 au 10 juil. 1792 Système électoral :
(Conseil législatif)Nomination à vie Lieu de réunion [[Image:|]] Palais épiscopal de Québec
Québec, Bas-CanadaSite web Voir aussi La première législature du Bas-Canada siégea du 17 décembre 1792 jusqu'au 31 mai 1796. Les élections au Bas-Canada avaient été tenues en juin 1792. Toutes les séances eurent lieu à Québec.
Sommaire
Élections
Les élections générales ont lieu du 24 mai 1792 au 10 juillet 1792[2].
Sessions[2]
- Première (17 déc. 1792 — 9 mai 1793)
- Deuxième (11 nov. 1793 — 31 mai 1794)
- Troisième (5 jan. 1795 — 7 mai 1795)
- Quatrième (20 nov. 1795 — 7 mai 1796)
Représentants de la couronne[2]
- Alured Clarke, lieutenant-gouverneur (17 déc. 1792 — 24 sept. 1793)
- Guy Carleton, baron Dorchester, gouverneur (24 sept. 1793 — 31 mai 1796)
Présidents de l'Assemblée[2]
- Jean-Antoine Panet (18 déc. 1792 — 28 jan. 1794)
- Michel Chartier de Lotbinière (28 jan. 1794 — 31 mai 1796)
Présidents du Conseil[2]
- Jean-Antoine Panet (18 déc. 1792 — 28 jan. 1794)
- Michel Chartier de Lotbinière (28 jan. 1794 — 31 mai 1796)
- William Smith (15 déc. 1792 — 6 déc. 1793)
- Thomas Dunn (18 fév. 1793 — 22 jan. 1794 )
- François Baby (22 jan. 1794 — 17 déc. 1794)
- William Osgoode (17 déc. 1794 — 31 mai 1796)
- Thomas Dunn (18 déc. 1794 — 31 mai 1796)
Députés
District Député Bedford Jean-Baptiste-Melchior Hertel de Rouville Buckinghamshire Antoine Juchereau Duchesnay Buckinghamshire Joseph-Marie Godefroy de Tonnancour Cornwallis Pierre-Louis Panet Cornwallis Jean Digé Devon François Dambourges Devon James Tod Dorchester Gabriel-Elzéar Taschereau Dorchester Ignace-Michel-Louis-Antoine d'Irumberry de Salaberry Effingham Jacob Jordan[3] Effingham Joseph-Hubert Lacroix Gaspé Edward O'Hara Hampshire Mathew Macnider Hampshire Jean Boudreau Hertford Louis Dunière Hertford Pierre Marcoux Huntingdon Georges-Hippolyte le Comte Dupré Huntingdon Claude-Nicolas-Guillaume de Lorimier Kent René Boileau Kent Pierre Legras Pierreville Leinster[4] François-Antoine Larocque George McBeath (1793) Leinster Bonaventure Panet Comté de Montréal Joseph Papineau Comté de Montréal James Walker Montréal-Est Joseph Frobisher Montréal-Est John Richardson Montréal-Ouest Jean-Baptiste Durocher Montréal-Ouest James McGill Northumberland Pierre-Stanislas Bédard Northumberland Joseph Dufour dit Bona Orléans Nicolas-Gaspard Boisseau Comté de Québec David Lynd Comté de Québec[5] Michel-Amable Berthelot Dartigny (1793) Basse-ville de Québec Robert Lester Basse-ville de Québec John Young Haute-ville de Québec Jean-Antoine Panet Haute-ville de Québec William Grant Richelieu Pierre Guerout Richelieu Benjamin-Hyacinthe-Martin Cherrier Saint-Maurice Thomas Coffin Saint-Maurice Augustin Rivard Surrey François Malhiot Surrey Philippe-François de Rastel de Rocheblave Trois-Rivières John Lees Trois-Rivières Nicolas Saint-Martin Warwick Pierre-Paul Margane de Lavaltrie Warwick Louis Olivier William-Henry John Barnes York Michel-Eustache-Gaspard-Alain Chartier de Lotbinière York Pierre-Amable de Bonne Notes
- ↑ http://www.quebecpolitique.com/systeme-politique/fonction-legislative/legislatures-precedentes/1re-legislature-du-bas-canada-1792-1796/
- ↑ a , b , c , d et e ANQ. « Chronologie parlementaire depuis 1791 », dans le site de l'Assemblée nationale du Québec, 17 février, 2009, consulté le 23 septembre 2009
- ↑ Jacob Jordan est mort en fonction en février 1796
- ↑ François-Antoine Larocque est mort en fonction en octobre 1792; George McBeath a été élu à l'élection partielle de janvier 1793.
- ↑ Ignace-Michel-Louis-Antoine d'Irumberry de Salaberry a été élu dans Dorchester et dans le Comté de Québec; il choisit de représenter Dorchester et Michel-Amable Berthelot Dartigny a été élu dans le Comté de Québec à l'élection partielle de février 1793.
Liens externes
- Les députés au premier Parlement du Bas-Canada (1792-1796), F-J Audet (1946)
- Aux fenêtres du Parlement de Québec : histoire, traditions, coutumes, usages, procédures, souvenirs, anecdotes, commissions et autres organismes, D. Potvin (1942)
- Assemblée nationale du Québec
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