- Michel Pautot
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Michel Pautot est un avocat français, né le 23 décembre 1972 à Bastia (Corse).
Il est docteur en Droit (thèse de doctorat sur « Le sport et l’Europe ») et a gagné le procès de la basketteuse polonaise Lilia Malaja contre la Fédération française de basket-ball qui a donné lieu à l’ arrêt Malaja du Conseil d’État du 30 décembre 2002[1], qui est considéré comme une véritable révolution dans le sport professionnel européen.
Résolument contre cet arrêt, Sepp Blatter, le président de la Fédération Internationale de Football, a plaidé pour la réintroduction de quotas de joueurs étrangers dans les équipes européennes et considère l’arrêt Malaja comme « un arrêt Bosman à la puissance dix »[2],[3], [4].
Avocat de sportifs et de structures sportives (il est inscrit à l’Ordre des Avocats du Barreau de Marseille depuis 1997), Michel Pautot est donc à l’origine de l’arrêt Malaja[5], [6] qui bouleverse le sport professionnel européen et qui constitue une extension de l’arrêt Bosman à une centaine de nouveaux pays.
Il est régulièrement interviewé par la presse au sujet des questions juridiques liées au sport[7] (L’Equipe Magazine l’a interviewé le 28 mai 2005 au sujet des dispositions de la Constitution européenne concernant le sport) [8], [9].
En 2008, il a défendu les intérêts du Dynamo Moscou devant le Tribunal Arbitral du Sport et a plaidé en partie civile dans l’affaire des violences des footballeuses du Celtic. Le 8 mai 2008, il a pris position contre le « 6+5 » de la Fédération Internationale de Football qui consiste à réintroduire des quotas de joueurs étrangers dans les équipes de football.
Il anime le bulletin d’informations juridiques sportives Légisport et le site internet "legisport.com" [10]. Il publie annuellement une étude « Sport et nationalités » dont les chiffres sont repris dans la presse nationale et internationale[11]. Il intervient dans des formations dédiées au droit et au management du sport, dans des instituts, facultés et colloques[12]. Il a participé à des congrès internationaux sur le droit du sport en France et à l’étranger (Allemagne, Belgique...).
Bibliographie
Ouvrages de Michel Pautot sur le sport :
- « Les responsables du drame de Furiani » (Éditions du Suran, 1994)
- « Le Sport et l’Europe » (Thèse de doctorat en droit, 2000)
- « Sportifs, transferts et liberté de circulation » (Éditions Litec, 2001 – préface de Marcel Desailly, capitaine de l’équipe de France de football)
- « Le sport spectacle – les coulisses du sport business » (Éditions L’Harmattan, 2003 – préface de Marcel Desailly, capitaine de l’équipe de France de football)
- « Le sport et la loi » (Éditions Juris Associations, 2004)
- « La convention collective nationale du sport » (Territorial Éditions, coll. PUS, 2006)
- « Les contrats de travail des sportifs » (Territorial Éditions, coll. PUS, 2007 – préface de Pape Diouf, président de l’Olympique de Marseille)
Etudes Sport et Nationalités de Michel Pautot
Michel Pautot est l’auteur, chaque année, de l’étude « Sport et Nationalités » :
- « Sport et Nationalités / Malaja – Cotonou : quel impact dans le sport ? » (Éditions Légisport, 2003)
- « Sport et Nationalités : la mondialisation du sport français » (Éditions Légisport, 2004)
- « Sport et Nationalités : le déclin de l’identité nationale face à la mondialisation du sport » (Éditions Légisport, 2005)
- « Sport et Nationalités : le sport peut-il se passer des étrangers ? » (Éditions Légisport, 2006)
- « Sport et Nationalités : faut-il protéger l’identité nationale ? » (Éditions Légisport, 2007)
- « Sport et Nationalités : que vaut le sport français en 2008 face à l’Europe ? » (Éditions Légisport, 2008)
Il participe à la campagne Légisport « Mettre K.O. la violence et le racisme dans le sport ».
Notes et références
- [1] L'Express - 2003 - Arrêt Malaja: l'onde de choc
- [2] OMNISPORTS Sepp Blatter: `Non à l'arrêt Bosman puissance
- [3] Article de Jeune Afrique
- [4] Transfert de Gabriel Batistuta
- [5] L’arrêt MALAJA, un arrêt BOSMAN à la puissance 10
- [6] Info. de la LFB
- [7] Le divorce entre l’Europe et les Fédérations sportives internationales
- [8] Le droit des jeunes
- [9]Journal des droits des jeunes
- [10] Legisport : pourquoi un site sur le droit du sport ?
- [11] Le sport spectacle. Les coulisses du sport business
- [12] Conférence et débat organisés par le Comité Européen Marseille - mai 2002
Liens externes
Catégories :- Naissance en 1972
- Avocat français du XXIe siècle
- Jurisprudence des juridictions de l'Union européenne
- Règlement du football
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