Anciennes communes de la Cote-d'Or

Anciennes communes de la Cote-d'Or

Anciennes communes de la Côte-d'Or

Cette page retrace toutes les anciennes communes du département de la Côte-d'Or qui ont existé depuis la Révolution française, ainsi que les créations et les modifications officielles de nom.

La liste ne contient pas les simples modifications du territoire d'une commune (passage d'un hameau d'une commune à une autre, par exemple).

L'information d'avant 1943 peut être incomplète.

Sommaire

Fusion

*: création d'une nouvelle commune

2009

1973

1972

1970

1965

1861

1860

1859

1857

1849

1813

Avant 1806

1801

Création

1983

Modification de nom officiel

2005

2003

2001

1997

1995

1993

1992

1988

1985

1968

1967

1961

1954

1952

1949

1943

1936

1929

1928

1922

1902

1892

1889

1886

1862

Entre 1861 et 2001

1848

1847

Communes associées

Liste des communes ayant, ou ayant eu (en italique), suite à une fusion, le statut de commune associée.

Nom de la commune Code INSEE Fusion-association Défusion
date de la décision date d'effet commune absorbante nom de la commune résultant de la fusion date de la décision date d'effet commentaire
Neuvelle-lès-Grancey 21453 Arrêté préfectoral du 22 décembre 1972 31 décembre 1972 Grancey-le-Château Grancey-le-Château-Neuvelle
Billey 21074 Arrêté préfectoral du 21 mai 1973 1er juin 1973 Labergement-lès-Auxonne Labergement-lès-Auxonne-Billey-Flagey Arrêté préfectoral du 11 mai 1982 1er janvier 1983 Labergement-lès-Auxonne-Billey-Flagey reprend le nom de Labergement-lès-Auxonne
Flagey-lès-Auxonne 21268
Mornay 21443 Arrêté préfectoral du 29 décembre 1972 31 décembre 1972 Montigny-sur-Vingeanne Montigny-Mornay-Villeneuve-sur-Vingeanne
La Villeneuve-sur-Vingeanne 21697
Véronnes-les-Petites 21668 Arrêté préfectoral du 26 décembre 1972 31 décembre 1972 Véronnes-les-Grandes Véronnes

Sources

Ce document provient de « Anciennes communes de la C%C3%B4te-d%27Or ».

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Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Anciennes communes de la Cote-d'Or de Wikipédia en français (auteurs)

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