Agrégation à la noblesse

L'agrégation à la noblesse consiste pour une famille à adopter le mode de vie, les symboles, les devoirs et les prérogatives de la noblesse.

L'agrégation à la noblesse ou anoblissement taisible^{[réf. nécessaire]} est une théorie sociologique des institutions de l'Ancien Régime. Cette expression historiographique décrit un processus par lequel des familles s'intègrent au groupe social nobiliaire et en acquièrent la qualité par prescription acquisitive, sans qu'il y ait eu d'adoubement comme chevalier ou d'anoblissement. Il est cependant difficile de distinguer les situations où il y a constatation d'une possession d'état noble ancienne, et celle où il y a homologation d'une qualité usurpée et prescrite. Ce mode d'acquisition de la noblesse par prescription est positivement, et officiellement du moins, aboli au XVI^e siècle, le roi s'étant réservé le droit exclusif d'anoblir par des lettres patentes et de maintenir ou non par des lettres de relief ou de maintenue.

Définition

Contrairement à l'idée reçue, la noblesse était une classe sociale relativement ouverte, aussi bien pour y entrer que pour en sortir. L'agrégation à la noblesse se fait par l'adoption de normes sociales considérées comme caractéristiques de l'état noble : emploi guerrier, renforcé par la possession des armes et de la monture, conception lignagère de la famille, absence d'activité lucratives ou marchandes, ... Durant tout le Moyen Âge et le début de l'époque moderne, le fait de "vivre noblement", c'est-à-dire de tirer exclusivement ses revenus de domaines nobles, permet de débuter un processus d'agrégation. L'agrégation est la plupart du temps un processus relativement long (3 ou 4 générations), mais il peut être aussi plus rapide dans certains cas. Ce processus repose globalement sur la considération de la famille dans son environnement social et culturel et sur son patrimoine financier.

À partir du début du XVI^e siècle, les rois de France se sont réservé le droit d'armer chevalier, d'anoblir et de confirmer la noblesse. Un système d'enquête fut mis en place, notamment sous le règne de Louis XIV qui punissait les personnes revendiquant la noblesse sans pouvoir la prouver par des qualifications de noblesse et une vie noble. Parallèlement, le développement des offices anoblissants offre de nouveaux moyens d'accession à la noblesse aux classes roturières aisées.

Déjà, à la fin de l'ancien régime, cette question faisait débat. La noblesse ne pouvait se prescrire et il n’y avait que le roi qui pouvait anoblir. Mais comme dit G. A. de La Roque (1678) « la prescription que l’on prétend ne procède pas tant de la longueur du temps que de l’autorité du Prince qui donne force à la sentence de ses officiers fondée sur cette forme de prescrire ». En d’autres termes, si le roi accepte le principe de la prescription, en ne l’interdisant pas, alors la noblesse peut se prescrire. En l'occurrence, il semble bien que la possession continue sur plusieurs générations de qualifications nobles (titre de noblesse) avec fiefs, emplois et services autorisaient la prescription.

Sur le processus d'agrégation à la noblesse, Benoît Defauconpret s'exprime ainsi : "Pendant des siècles, le second ordre avait été dans les faits très largement autonome, ses membres tirant pour l'essentiel leur qualité de la reconnaissance par leurs pairs, le recrutement se faisant surtout par agrégation, hors donc du champ du pouvoir du souverain."^[1]

On trouve également cette appréciation : "Dès le XIII^e siècle, des serviteurs proches du roi et des princes territoriaux, mais surtout, avec le renouveau du commerce, des marchands enrichis achètent les terres des nobles appauvris par les croisades, les guerres contre les anglais et l'absence d'indexation de leurs revenus. La possession du fief, avec ses franchises et ses privilèges, confirmée par la tierce-foi, c'est-à-dire trois hommages au suzerain, et/ou l'exercice du métier des armes, alors seul compatible avec la condition de gentilhomme, confèrent la noblesse aux acquéreurs et leur agrégation est confirmée par les Etablissements de Saint Louis de 1270. La période comprise entre la fin de la guerre de Cent ans et le début des guerres de religion voit une grande prospérité nationale. Le négoce se développe, appuyé sur une production agricole qui augmente de 50%. De nouveau, de nombreux marchands se substituent aux familles nobles disparues, ruinées ou tombées en quenouille. En 1579, l'ordonnance de Blois d'Henri III abolit, officiellement du moins, le mode d'anoblissement par possession de fief : "Les roturiers et non nobles, achetant des fiefs nobles, ne seront point pour ce anoblis, ni mis au rang et degré de noble, de quelque revenu et valeur que soient les fiefs par eux acquis"."^[2].

Les différents modes d'agrégation à la noblesse

Dans la France d'ancien Régime il existe plusieurs moyens de s'agréger à la noblesse :

• L'achat d'un fief noble et d'en rendre hommage durant trois générations (la tierce-foi) : Dès le haut Moyen Âge, cette possibilité fut offerte aux familles possédant alors assez de finances pour acquérir un ou plusieurs fiefs nobles. Durant la longue période des Croisades (du XI^e au XIII^e siècle), des familles nobles s'appauvrirent au bénéfice de familles bourgeoises qui à travers le commerce purent s'enrichir et ainsi racheter des fiefs. En principe, seul un noble peut assurer le service noble, en particulier pour la guerre et le plaids, et rendre hommage pour une terre; de ce fait, l'achat par un roturier d'un domaine noble ne porte que sur le domaine utile, le domaine éminent se trouvant automatiquement repris par le seigneur suzerain, avec paiement d'un droit de franc-fief compensant le service noble qui n'est plus rendu. Il était toutefois possible au suzerain de considérer le nouvel acquéreur comme noble, d'en faire son homme, et de recevoir l'hommage, ce qui revient à anoblir. Ce mode d’acquisition de la noblesse est réputé prendre fin lorsque les comtes et les ducs cessèrent de pouvoir armer chevalier et anoblir. En 1579, l'Ordonnance de Blois rappelle que « les roturiers et non nobles, achetant fiefs nobles, ne seront pour ce anoblis, ni mis au rang et degrés des nobles, de quelque revenu et valeur que soient les fiefs par eux acquis ».

• La possession centenaire : Ceux qui, à défaut de titre, prouvaient d'une possession centenaire publique, paisible, et non équivoque de l'état noble, étaient réputés être nobles d'extraction, c'est-à-dire l'avoir toujours été. Cet état noble consistait dans l'exonération de tailles, la mention de la qualité de noble dans les actes d'état civil, l'hommage, le partage noble des successions, l'absence de profession dérogeante (arts mécaniques, commerce, négoce, agriculture au-delà de la réserve,..). L’arrêt d’avril 1771 pourrait mettre fin à ce mode de preuve pour les commencements de noblesse postérieurs à 1715. L’arrêt de 1773, à ce sujet, rappelle en effet que les anoblis d’après 1715 « ne puissent à l’avenir être admis à faire aucune preuve de noblesse pour être reçus dans aucun ordre, corps, chapitres ou charges pour lesquels la noblesse est requise, qu’en justifiant la quittance du droit de confirmation... et ce nonobstant toutes qualifications de nobles ou d’écuyers, ou autres qualifications de noblesse qui pourraient avoir été prises par leurs auteurs, à moins qu’ils ne justifient un titre confirmatif de noblesse antérieur au 1^er janvier 1715 ».

• La vie noble : La vie noble se caractérise par le fait de vivre selon les coutumes nobles, c'est-à-dire de régler les dot, les successions, les retraits lignagers, les substitutions selon le partage noble. « Vray est, que quand le Père et Ayeul ont vécu noblement, on tient qu'ils transmettent cette qualité à leur postérité » (Traité des droits honorifiques des seigneurs es églises - 1643). Antoine Maugard (Remarques sur la noblesse. Paris. 1788) s'exprime ainsi : "Or il est certain que ce n'est pas la qualité prise dans les actes qui confère ou conserve la noblesse, c'est la vie noble. Car, dans la supposition contraire, il n'y aurait jamais de dérogeance : un gentilhomme forcé à prendre l'état de procureur, de marchand ou autre pareil, ne manquerait pas de faire des actes secrets dans lesquels il aurait soin de cacher sa véritable qualité, pour ne montrer que celle d'écuyer. Aussi, lorsque les cours souveraines ont à juger sur l'état de quelqu'un dont la noblesse est équivoque, elles ne s'en tiennent pas aux titres seuls si l'on n'y voit que la qualité d'écuyer : elles ordonnent qu'il sera prouvé par témoins que ceux qui ont pris la qualité d'écuyer étaient réputés nobles, suivant la commune renommée ; qu'ils n'ont fait aucun acte dérogeant à la noblesse ; qu'ils ont vécu noblement."^[3]. Quelques exemples pour une vie noble : les alliances, les fiefs, le paiement de la capitation noble, la convocation au ban, aux assemblées de la noblesse, les certificats de reconnaissance, le service des armes.

• La commensalité pouvait également permettre une agrégation à la noblesse dans certains cas : "Il est sûr, en effet, que, par le biais de la commensalité, un certain nombre de familles ont cherché et parfois réussi à se glisser dans les rangs de la noblesse héréditaire"^[4]. "On voit assez que ces officiers^[5], pourvus du titre d'écuyer et de l'exemption du droit de francs-fiefs, ont pu se glisser parfois, et sans difficultés insurmontables, dans le corps de la noblesse".^[4]

Remarque connexe

Le droit positif français de l'Ancien Régime n'ayant jamais admis le principe d'adoption, pourtant courant dans le droit romain, il n'y a jamais eu de noblesse d'agrégation en France par le processus de l'adoption. Mais dans les République aristocratiques d'Italie, qui sont des sociétés claniques, on trouve cette coutume qui consistait pour une famille à se faire adopter par une famille noble à Naples à partir de 1300^[6]. Les cités-États d'Italie sont gouvernées par plusieurs grandes familles patriciennes et claniques auxquelles doivent s'agréger pour entrer dans leur corps. À Mantoue, la famille de Gonzagues a agrégé plusieurs familles qui ont pris son nom et ses armes, selon la coutumes ordinaire du lieu. À Gènes, on a commencé à y agréger des familles en 1528; il y avait en 1800 vingt-huit anciennes maisons, et quatre cent trente-deux d'agrégation. À Florence, la Noblesse d'agrégation on a commencé à partir de l'extinction de la République: pour être agrégé, on changeait de nom de famille et on prenait le nom et les armes de celui qui vous adoptait^[6].

Notes et références

Bibliographie

• Antoine Maugard, Remarques sur la noblesse
• Guy Chaussinand-Nogaret, La noblesse française au XVIII^e siècle
• François Bluche, La vie quotidienne de la noblesse française au XVIII^e siècle
• François Bluche et Pierre Durye, L'anoblissement par charges avant 1789
• Alain Texier, Qu'est-ce que la noblesse ?
• Pierre Vieuille, « Nouveau traité des éléctions » (1739)
• Benoît Defauconpret, Les preuves de noblesse au XVIII^e siècle
• Jean Vignau, Nobiliaire des généralités de Montauban et d'Auch, et du pays de Foix ... : dressé sur titres originaux réunis par les intendants lors de la recherche des usurpateurs du titre de noblesse entre 1696 et 1718

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