- Constitution du 11 août 1919
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La Constitution du Reich allemand du 11 août 1919 (Verfassung des Deutschen Reiches vom 11. August 1919), dite la constitution de Weimar (Weimarer Verfassung ou Weimarer Reichsverfassung, WRV)[1], est la constitution adoptée le 31 juillet 1919 à Weimar pour le Reich allemand par l’Assemblée nationale constituante allemande et promulguée le 11 août. C’était la première constitution démocratique appliquée dans l’histoire allemande ; le régime politique qu’elle instaura, la république de Weimar, dura quatorze ans.
La constitution de 1919 se rattache à l’esprit libéral et démocratique de 1848 et instaure une république démocratique censée rompre avec l’autoritarisme de l’empire bismarckien et wilhelmien. Conçue dans un pays déchiré par la révolution, elle est cependant fondée sur un certain nombre de compromis – régime parlementaire mais semi-présidentiel, fédéralisme malgré un net renforcement du pouvoir central, système mi-représentatif, mi-plébiscitaire – qui rendront son application chaotique.
Elle cessa rapidement d’être appliquée après l’arrivée au pouvoir des nazis en 1933, sans toutefois être juridiquement abolie, et devint caduque avec la disparition du Reich le 8 mai 1945. Certains de ses articles sont cependant encore en vigueur, ayant été intégrés à la loi fondamentale de 1949.
Ressources
Bibliographie
- (de) Eberhard Eichenhofer (direction), 80 Jahre Weimarer Reichsverfassung - Was ist geblieben?, Mohr Siebeck, Tübingen, 1999 (ISBN 3-16-147167-9)
- (de) Werner Frotscher, « Direkte Demokratie in der Weimarer Verfassung », Deutsches Verwaltungsblatt (ISSN 0012-1363), 1989, p. 541–549
- (de) Christoph Gusy, « Die Entstehung der Weimarer Reichsverfassung », Juristenzeitung 1994, p. 753–763
- (de) Christoph Gusy, « Das Demokratieprinzip der Weimarer Reichsverfassung », Juristische Ausbildung 1995, p. 226–234
- (de) Christoph Gusy, « Vom Deutschen Reich zur Weimarer Republik », Juristenzeitung, nº 15–16/1999, p. 758
- (de) Felix Hammer, « Die Verfassung des Deutschen Reichs vom 11. August 1919 – die Weimarer Reichsverfassung », Juristische Ausbildung 2000, p. 57–63
- (de) Hans Mommsen, « Ist die Weimarer Republik an Fehlkonstruktionen der Reichsverfassung gescheitert? », dans Detlef Lehnert et Christoph Müller (direction), Vom Untertanenverband zur Bürgergenossenschaft, Nomos Verlagsgesellschaft, Baden-Baden, 2003 (ISBN 3-8329-0067-5)
- (de) Johannes Rux, « Direkte Demokratie in der Weimarer Republik », Kritische Vierteljahresschrift für Gesetzgebung und Rechtswissenschaft, nº 2002/3, p. 273–297 [présentation en ligne]
- Traduction en français
- (fr) François-Rodolphe Dareste de la Chavanne et Pierre Dareste de la Chavanne (éditeurs), Les Constitutions modernes. Europe – Afrique – Asie – Océanie – Amérique, traductions accompagnées de notices historiques et de notes explicatives (1883), 4e édition entièrement refondue par Joseph Delpech et Julien Laferrière, vol. 1 « Albanie à Grèce », Librairie du Recueil Sirey, Paris, 1929
Notes
- ↑ Berlin est resté la capitale du Reich de 1871 à 1945. Le nom de la ville de Weimar a été associé au nouveau régime car l’Assemblée nationale constituante allemande y siégea jusqu’au 30 septembre 1919, et y adopta la nouvelle constitution. La constitution n’a pas été promulguée à Weimar, mais à Schwarzbourg, où le président du Reich, Friedrich Ebert, passait quelques jours de vacances.
Liens externes
- (de) Die Verfassung des Deutschen Reichs dans le musée virtuel LeMO du Musée historique allemand (DHM)
- (de) Archive de lois de la république de Weimar sur le serveur documentArchiv
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