- Constitution Polonaise Du 3 Mai 1791
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Constitution polonaise du 3 mai 1791
La constitution du 3 mai 1791 fut rédigée pendant la diète de 4 ans, par des nobles sous le règne du dernier roi de Pologne et grand-duc de Lituanie Stanislas II. Elle fut un acte législatif majeur, une référence dans l'histoire de la Pologne, de la Lituanie et des autres nations de l'ancienne Union du Royaume de Pologne et du Grand-Duché de la Lituanie. Elle fut aussi la première constitution en Europe si on excepte toutefois la constitution corse (1755).
Histoire de la Pologne
Elle aborde plusieurs points importants :- Les bourgeois sont désormais représentés à la Diète, et ont la possibilité de faire carrière dans l'administration ;
- Un noble ou bourgeois pauvre ne peut pas assurer le rôle de représentant, car il pourrait être tenté de servir des intérêts des puissants ;
- On rétablit la monarchie héréditaire : la famille de Saxe est choisie pour gouverner ;
- Les paysans sont désormais soumis à la juridiction de l'État et non plus à celle de leurs seigneurs. Il est également permis aux paysans de quitter les terres sur lesquelles ils travaillent, et ceux ayant servi dans l'armée sont libres, c’est-à-dire qu'ils ne sont plus serviles et n'ont plus de corvée à accomplir ;
- L'armée, objet de toutes les pressions de la part des co-partageants, voit son nombre fixé à 100 000 soldats ;
- Au niveau de la gestion territoriale, on institue des commissions locales pour administrer le droit public et veiller au bon respect des lois ;
- Pour assurer la garde du pouvoir exécutif, la « Garde des Lois de la Nation » est assurée par le roi, le primat et 5 ministres.
Herbert, ministre prussien, qualifie cette Constitution de « coup de grâce contre la Prusse ».
Le 3 mai est depuis devenu fête nationale en Pologne.
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