Confidentialité

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La confidentialité a été définie par l'Organisation internationale de normalisation (ISO) comme « le fait de s'assurer que l'information n'est seulement accessible qu'à ceux dont l'accès est autorisé », et est une des pierres angulaires de la sécurité de l'information. La confidentialité est l'une des raisons d'être des cryptosystèmes, rendus possibles dans la pratique par les techniques de la cryptographie moderne.

La confidentialité est également un principe éthique associé à plusieurs professions, notamment dans les domaines de la médecine, du droit, de l'informatique, de la religion, du journalisme, etc. En éthique et en droit, certains types de communication entre une personne et un de ces professionnels sont dites «privilégiées», et ne peuvent être discutées avec, ou divulguées à des tierces parties. Dans certaines juridictions où la loi assure une telle confidentialité, des sanctions sont habituellement prévues dans les cas d'infraction.

Confidentialité journalistique

Les journalistes distinguent souvent plusieurs degrés de confidentialité avec les sources d'informations :

• une information enregistrée peut être citée et attribuée directement à la source. Par exemple, «monsieur Dupont, commissaire de police, a déclaré…» ;
• une information protégée peut être attribuée à la position d'une personne. Par exemple, «un policier s'exprimant sous couvert d'anonymat a déclaré…» ;
• une information dissimulée peut être incluse dans l'article sans être clairement attribuée. Par exemple, «une source en relation avec l'enquête a déclaré…» ou plus simplement, «on soupçonne que…».

La confidentialité légale

Les avocats sont souvent obligés par la loi de garder confidentielles toutes les informations relatives à la représentation de leur client. Le devoir de confidentialité va au-delà de la relation privilégiée entre client et avocat, qui ne protège que les communications entre l'avocat et son client.

Le privilège et le devoir servent à encourager les clients à parler franchement de leurs cas. Ainsi, les avocats seront capables d'assurer leur devoir en représentant leurs clients avec zèle. Dans le cas contraire, l'accusation serait en mesure de surprendre l'avocat lors d'un procès avec quelque chose à propos de son client qui n'aurait pas été porté à sa connaissance, ce qui risquerait de compromettre sérieusement leur stratégie de défense. De la même manière, un client qui n'aurait pas confiance pourrait cacher un fait intéressant, en pensant que cela l'incriminerait (par exemple, un mobile), alors qu'un avocat talentueux serait en mesure de le tourner à l'avantage de son client.

Toutefois, une majorité de législations comportent des exceptions pour les cas où l'avocat sait que le client va tuer ou blesser sérieusement quelqu'un, ou qui utilise les services de l'avocat pour perpétrer un crime ou une infraction. Dans de telles situations, l'avocat doit pouvoir en avertir la police, bien qu'ils doivent habituellement se confronter à leurs clients et essayer de les convaincre de se conformer à la loi.

Ces exceptions ne s'appliquent généralement pas aux crimes qui sont déjà survenus, même dans les cas extrêmes où les meurtriers confessent la position de corps manquants à leurs avocats alors que la police est à leur recherche. La Cour suprême des États-Unis et plusieurs cours suprêmes d'État ont réaffirmé le droit d'un avocat à se taire dans de telles situations. Dans le cas contraire, il serait impossible pour n'importe quel criminel d'obtenir une défense zélée.

La Californie est connue pour avoir l'un des devoirs de confidentialité parmi les plus forts du monde. Ses avocats doivent protéger les confidences de leurs clients à n'importe quel péril les concernant. Avant un amendement en 2004, les avocats californiens ne pouvaient pas renoncer à leur devoir même s'ils avaient la connaissance que leur client allait commettre un meurtre.

La législation récente au Royaume-Uni réduit la confidentialité que les avocats et les comptables peuvent revendiquer aux dépens de l'État. Les comptables par exemple, sont obligés de communiquer à l'état n'importe quelle suspicion de fraude comptable, et même l'usage légitime des niches fiscales si ces niches ne sont pas déjà connues des autorités fiscales.

La confidentialité en médiation

Les médiateurs sont également tenus, dans la plupart des cas de l'exercice de leurs activités à la confidentialité. En France, les textes prévoient que leur "rapport" de médiation ne donne d'autre indication que si la médiation a permis ou non aux parties de trouver un accord.

Toutefois, en Droit du Travail, dans le cadre des conflits collectifs, la confidentialité semble moins garantie, puisque le rapport du médiateur doit présenter ses observations et celles des parties. Ce rapport peut être utilisé, le cas échéant, dans une procédure d'arbitrage ou être rendu public par le Ministre du Travail.

La confidentialité médicale

Les communications entre un médecin et un patient dans un cadre médical professionnel sont légalement confidentielles dans la plupart des pays. Issue d'un principe éthique rigoureux, cette confidentialité, nommée secret médical, comporte cependant des limites juridiques qui en diminuent la portée réelle. En France, les éléments médicaux relatifs à certains crimes ou certaines pathologies ne sont par exemple pas couverts par le secret médical.

La confidentialité informatique

En informatique, la confidentialité fait partie, avec l'intégrité et la disponibilité, des trois grands types de sécurité informatique.

Il est donc nécessaire, dans les projets informatiques, et particulièrement aujourd'hui dans les projets utilisant les technologies du web comme les projets d'ingénierie des connaissances, de gestion de contenu..., de s'assurer que de telles règles sont respectées, en fonction du droit de l'informatique en vigueur dans chaque pays.

La confidentialité de la correspondance

Dans le cadre de la correspondance, une lettre marquée « confidentielle » ne peut être divulguée par son récipiendaire sans l'accord exprès de son envoyeur, faute de s'exposer à des poursuites en dommages et intérêts.

Le courrier électronique des entreprises fait un usage abusif de ce caractère de confidentialité en ajoutant automatiquement un message de confidentialité dans le bas-de-page de chaque courriel ce qui, en théorie, expose son expéditeur à des poursuites au cas où le courriel est envoyé à une tierce personne.

La confidentialité religieuse

La confidentialité est aussi associée à la relation entre un pénitent et son conseiller religieux. Dans le catholicisme (dit romain), un prêtre ne peut communiquer à une tierce partie ce qui a été révélé dans le Sacrement de réconciliation, même pour sauver leur propre vie ou celle d'un autre.

Voir aussi

Liens internes

• Accord de non divulgation, aussi appelé accord de confidentialité ;
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