Communauté de l'agglomération d'annecy

Communauté de l'agglomération d'annecy

Communauté de l'agglomération d'Annecy

Communauté de l'agglomération d'Annecy

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Administration
Pays France
Région Rhône-Alpes
Département Haute-Savoie
Date de création 2001
Président Jean-Luc Rigault
Site internet www.agglo-annecy.fr
Siège Annecy
Statistiques
Superficie km²
Population 139693 hab. (2006)
Densité hab./km²
Subdivisions
Communes 13
200410-C2A Annecy.PNG


La Communauté de l'agglomération d'Annecy (ou C2A) est une structure intercommunale française qui associe les communes de l'agglomération d'Annecy, dans le département alpin de Haute-Savoie, dans la partie septentrionale du quart sud-est de la France.

L'agglomération d'Annecy est un important centre industriel, tertiaire et touristique. On y trouve des activités variées : construction mécanique électrique et électronique, équipement pour le ski, textile et agroalimentaire. D'importantes sociétés y ont leur siège comme, entre autres : Alcatel Vacuum Technology, Banque Laydernier, Baïkowski (Groupe PSB), Fusalp, Provencia, Rena (Groupe Mars), Salomon, Mavic (Groupe Salomon), Sopra.

L'université d'Annecy-le-Vieux accueille 4 000 étudiants, un centre de recherche de physique des particules y est installé. Historiquement, on peut aussi citer la fonderie de cloches Paccard, qui coula la Savoyarde du Sacré-Cœur et la cloche du Millénium à New York.

Chaque année, l'agglomération accueille en moyenne 2 000 nouveaux arrivants, 1 300 emplois sont créés et dix hectares de locaux sont construits. Le bassin annécien comptait environ 172 000 habitants en 2002 et 215 000 habitants à l'horizon 2020 avec une progression des déplacements de 4 % par an.

Sommaire

Histoire de l'agglomération

Depuis les années 1960, de nombreuses communes de l'agglomération travaillaient déjà ensemble dans le cadre de syndicats intercommunaux. En 1991, la fusion de trois d'entre eux avait donné naissance au district de l'agglomération annécienne sous la forme d'un établissement public de coopération intercommunale, compétent en matière de déplacements urbains, d'aménagement du territoire, d'urbanisme et de développement économique.

Dans le cadre de la loi Chevènement du 12 juillet 1999 sur l'intercommunalité, cette structure a laissé la place, depuis le 1er janvier 2001, à la communauté d'agglomération annécienne, rapidement renommée « d'Annecy », car il y avait de nombreuses confusions avec la « communauté d'agglomération nancéienne ». Elle fédérait à sa création dix communes (Annecy, Annecy-le-Vieux, Argonay, Cran-Gevrier, Épagny, Metz-Tessy, Meythet, Poisy, Pringy et Seynod), soit une superficie de 95,48 km² et une population de 124 994 habitants (population sans doubles comptes, 1999).

Depuis le 1er janvier 2002, trois autres communes ont adhéré à la C2A : Chavanod, Montagny-les-Lanches et Quintal, augmentant sa superficie de 26,87 km² et la population de l'agglomération de 2,5 % (soit 128 128 habitants).

La commune de Sévrier, pourtant la plus proche du centre d'Annecy, ne fait pas partie de l'agglomération pour des problèmes politiques.

Le 17 avril 2008, Jean-Luc Rigault, nouveau maire d'Annecy, succède à Bernard Bosson à la présidence de la communauté d'agglomération[1].

Tableau des communes

Elle comprend donc désormais treize communes :

Communes Superficie Nbre habitants
1999
Nbre résidences
principales
Taxe professionnelle
2000
Annecy 16,03 km² 52 100 h 25 911 3 776 788 €
Annecy-le-Vieux 17,79 km² 19 596 h 8 555 853 881 €
Argonay 5,10 km² 2 277 h 808 291 727 €
Chavanod 13,36 km² 2 042 h 683 155 346 €
Cran-Gevrier 4,79 km² 17 540 h 7 047 1 062 348 €
Épagny 6,77 km² 3 285 h 1 350 239 927 €
Metz-Tessy 5,23 km² 2 329 h 775 280 041 €
Meythet 3,24 km² 7 832 h 3 533 561 854 €
Montagny-les-Lanches 4,68 km² 532 h 10 743 €
Poisy 11,32 km² 6 663 h 2 289 143 618 €
Pringy 8,14 km² 2 701 h 1 035 201 068 €
Quintal 9,13 km² 1 008 h 315 5 128 €
Seynod 18,96 km² 18 500 h en 2004 6 704 987 841 €
Total 124,54 km² 134 512 h 69 748 8 570 310 €


N.B. Le tableau date de quelques années et n'est pas tout à fait à jour. Par exemple, Pringy compte actuellement (2009) 3 400 habitants environ.

Compétences

Le District avait déjà des compétences dans la gestion commune de l'agglomération, la transformation en C2A en a modifié la structure : l'agglomération a repris le développement économique, l'aménagement de l'espace communautaire (transports urbains, environnement, gestion des équipements d'intérêt commun, voirie), la politique de la ville et le logement social. Mais elle a aussi entraîné un renforcement et un accroissement de ces compétences en intégrant dans son champ d'action : la culture, l'environnement, les services aux personnes âgées, le sport, le développement des technologies de l'information et de la communication, le développement universitaire, mais aussi l'eau, les ordures ménagères et la constitution de réserves foncières.

Ces services, autrefois de la compétence des communes sont donc passés dans les mains de l'agglomération, en ouvrant dans certains cas d'importantes luttes d'intérêts politiques et d'influences, ce fut le cas notamment pour l'eau, les ordures ménagères, les services aux personnes âgées et le logement social.

Depuis 2004, le Contrat de Développement Rhône-Alpes pour le bassin annécien est en préparation. Ce contrat regroupe sept EPCIs (Établissement public de coopération intercommunale), avec la Communauté de l'agglomération d'Annecy, la Communauté de communes de la Rive Gauche du Lac d'Annecy, la Communauté de communes du Pays de Faverges, la Communauté de communes de la Tournette, la Communauté de communes des Vallées de Thônes, le Syndicat intercommunal Alex, Balme-de-Thuy, Dingy-Saint-Clair, et le Syndicat mixte du Lac d'Annecy, soit au total 46 communes et 176 000 habitants.

Budget

Le budget initial 2001 de la C2A était de 160 millions d'euros, en 2003 il a été de 172 millions d'euros.

Les ressources proviennent de la taxe professionnelle unique, prélevée sur les entreprises, et de la dotation globale de fonctionnement (DGF) octroyée par l'État. L'agglomération reverse chaque année aux communes le montant de la taxe professionnelle qu'elle percevait en l'an 2000, déduction faite du coût des services transférés. Par exemple pour l'ensemble des treize communes :

  • Total de la taxe professionnelle perçue en 2000 : 56 217 553 €
  • Coût des services transférés, valeur an 2000 (l'agglomération prend à sa charge l'évolution de leur coût) : 18 560 697 €
  • Attribution de compensation reversée aux communes en 2003 : 37 656 856 €

De plus l'agglomération reverse volontairement aux communes, une dotation de solidarité (6 202 000 € en 2003), correspondant à 50 % de l'augmentation de la DGF et 50 % de l'augmentation du produit de la taxe professionnelle, selon les critères de répartition suivants :

  • Population de la commune : 25 %
  • Charges de fonctionnement de la commune : 15 %
  • Potentiel fiscal de la commune : 15 %
  • Nombre de logements sociaux de la commune : 15 %
  • Évolution de la taxe professionnelle sur la commune : 30 %

L'organisation

La Communauté de l'agglomération d'Annecy est administrée par un conseil communautaire composé de 100 élus titulaires et de 91 élus suppléants issus des Conseils municipaux des communes membres. Le Bureau est dirigé par le Président, Jean-Luc Rigaut, maire d'Annecy, un Premier Vice-Président, Bernard Accoyer, maire d'Annecy-le-Vieux et 18 autres Vice-Présidents.

En amont, les dossiers sont préparés par huit commissions :

  • Administration générale, finances, personnel
  • Aménagement, urbanisme et logement
  • Culture
  • Déplacements urbains
  • Développement économique
  • Environnement
  • Services aux personnes âgées
  • Sports

Avec l'acquisition des compétences, l'agglomération est devenu un employeur important, par le transfert d'une partie du personnel depuis les communes. Elle regroupait début 2004, près de 840 agents.

Le logement

Le prix de l'immobilier est très élevé. Conséquence de cette cherté, le taux de rotation — c’est-à-dire le taux d'appartement ayant changé d'occupant — est très bas à 20 % (printemps 2003) et le taux de logements vacants bien plus faible encore à 1,3 % (la norme usuellement admise comme normale est de 5 %). Pour une offre, il y a une trentaine de demandes.

Particularité du marché, il n'y a souvent pas de différence entre le prix du neuf et celui de l'ancien.

Équipements

Salles de spectacles de l'agglomération

  • Annecy : Le Brise Glace, Théâtre Bonlieu
  • Annecy-le-Vieux : Espace Rencontre
  • Cran-Gevrier : Salle Renoir, la turbine
  • Meythet : Salle Le Rabelais, Salle de la MJC, Le Météore
  • Montagny-les-Lanches : Salle des fêtes
  • Poisy : Forum
  • Seynod : Auditorium

Aéroport d'Annecy-Meythet

Officiellement appelé « Aéroport Annecy Haute-Savoie Mont-Blanc », il est géré depuis janvier 2007 par le Conseil général. La C2A participe au financement de la structure à hauteur de 120 000 € en 2006.

Annecy étant à plus de trois heures de train de Paris, cet aéroport est viable dans les conditions actuelles, au moins pour les cinq prochaines années. Plus de la moitié des passagers sont des cadres d'entreprises. En 2006, 63 343 passagers ont utilisé les services de cet aéroport, dont la principale ligne est une desserte depuis et vers l'aéroport d'Orly.

L'aéroport d'Annecy-Meythet dans les conditions techniques actuelles ne peut accueillir les biréacteurs supérieurs à 100 passagers et aucun allongement de la piste n'est réalisable.

Dans le futur :

  • la nouvelle autoroute A41 (en construction), réduira le temps d'accès à l'aéroport de Genève-Cointrin (50 km) ;
  • la nouvelle ligne du Haut-Bugey (en projet avancé) réduira de 30 minutes le temps de parcours entre la gare TGV de Bellegarde-sur-Valserine et Paris ;
  • la nouvelle ligne Lyon-Turin (en projet avancé), accessible à la gare de Chambéry (50 km) réduira le temps de parcours vers Lyon et Paris.

Nouvel hôpital

Le nouvel hôpital de l'agglomération, devrait être ouvert au printemps 2008. Il est implanté au nord d'Annecy sur le territoire de la commune de Metz-Tessy. Conçu dans l'esprit d'une cité jardin hospitalière, il comportera 372 chambres individuelles et 143 chambres à deux lits. À l'intérieur, une rue centrale de 240 mètres par 130 mètres, comportant quatre autres rues superposées, constitue la desserte principale à partir du hall général d'accueil. Elle est ouverte à l'ouest sur un jardin et alterne patios et carrefours de liaison verticaux (ascenseurs et escaliers ouverts).

1 251 place de stationnement sont disponibles dont un parking de 374 payantes.

Événements

  • Festival de la Chanson vivante, sixième édition en octobre 2006, dans plusieurs salles de l'agglomération (Meythet, Annecy-le-Vieux, Cran-Gevrier, Montagny-les-Lanches, Poisy, Seynod.

Notes et références

Liens externes


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  • Portail d'Annecy et sa région Portail d'Annecy et sa région
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