Communauté de communes du canton de Courçon

Communauté de communes du canton de Courçon
Communauté de communes du canton de Courçon

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Administration
Pays France
Région Poitou-Charentes
Département Charente-Maritime
Date de création 10 décembre 1999
Président Bernard Besson (DVD)
Site web www.aunis.verte.com
Siège Courçon
Statistiques
Superficie 254 53 km2
Population 11 720 hab. (2006)
Densité 46 hab./km²
Subdivisions
Communes 14

La Communauté de communes du canton de Courçon est une structure intercommunale française, située dans le département du Charente-Maritime et la région Poitou-Charentes.

Sommaire

Composition

Elle est composée des communes suivantes:

  1. Angliers
  2. Benon
  3. Courçon
  4. Cramchaban
  5. Ferrières
  6. La Grève-sur-Mignon
  7. La Laigne
  8. La Ronde
  9. Le Gué-d'Alleré
  10. Nuaillé-d'Aunis
  11. Saint-Cyr-du-Doret
  12. Saint-Jean-de-Liversay
  13. Saint-Sauveur-d'Aunis
  14. Taugon

Compétences

  • Aménagement de l'espace
  • Autres
    • Politique contractuelle avec l'État ou les collectivités territoriales (à titre facultatif)
    • Études et réalisations de contrats ou de conventions en faveur du développement de la communauté de communes (à titre facultatif)
    • La communauté peut adhérer à tout établissement public pour l'exercice de ses compétences (à titre facultatif)
    • Gestion d'un centre de secours (à titre facultatif)
  • Développement et aménagement économique
    • Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières...) (à titre obligatoire)
    • Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique (à titre obligatoire)
    • Tourisme (à titre obligatoire)
  • Développement et aménagement social et culturel
    • Activités culturelles ou socioculturelles (à titre facultatif)
    • Activités périscolaires (à titre facultatif)
    • Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socioéducatifs, sportifs (à titre optionnel)
  • Environnement
    • Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés (à titre optionnel)
    • Protection et mise en valeur de l'environnement (à titre optionnel)
  • Logement et habitat
  • Sanitaires et social - Action sociale (à titre optionnel)

Historique

  • 10 décembre 1999 : transformation du district de Courçon en communauté de communes du canton de Courçon et refonte des statuts

Voir aussi

Sources

Liens externes


Wikimedia Foundation. 2010.

Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Communauté de communes du canton de Courçon de Wikipédia en français (auteurs)

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