- Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud
-
Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud 
Siège de la CAAdministration Pays France Région Bourgogne Département Côte-d'Or et Saône-et-Loire Code SIREN Forme d'intercommunalité Communauté d'agglomération Siège 14, rue Philippe Trinquet
21200 BeauneDate de création 1er janvier 2007 Président Alain Suguenot (UMP) Site web www.beaunecoteetsud.com/spip.php Statistiques Population 52 741 hab. (2007) Superficie 541,7 km2 Densité 97 hab./km² Subdivisions Communes 54 La Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud est une structure intercommunale française, située dans les départements de la Côte-d'Or, de la Saône-et-Loire et la région Bourgogne.
Sommaire
Communes membres
Le nombre entre parenthèses représente le nombre de sièges au sein du Conseil de communauté. Les communes marquées d'une Astérisque font partie de la Saône-et-Loire.
- Aloxe-Corton (1)
- Aubigny-la-Ronce (1)
- Auxey-Duresses (1)
- Baubigny (1)
- Beaune (29)
- Bouilland (1)
- Bligny-lès-Beaune (2)
- Bouze-lès-Beaune (1)
- Chagny* (7)
- Chassagne-Montrachet (1)
- Chaudenay* (1)
- Chevigny-en-Valière (1)
- Chorey-les-Beaune (1)
- Combertault (1)
- Corberon (1)
- Corcelles-les-Arts (1)
- Corgengoux (1)
- Cormot-le-Grand (1)
- Corpeau (2)
- Dezize-lès-Maranges* (1)
- Ébaty (1)
- Échevronne (1)
- Ivry-en-Montagne (1)
- Jours-en-Vaux (1)
- Ladoix-Serrigny (3)
- La Rochepot (1)
- Levernois (1)
- Marigny-lès-Reullée (1)
- Mavilly-Mandelot (1)
- Meloisey (1)
- Merceuil (1)
- Meursanges (1)
- Meursault (3)
- Molinot (1)
- Montagny-lès-Beaune (1)
- Monthelie (1)
- Nantoux (1)
- Nolay (3)
- Paris-l'Hôpital* (1)
- Pernand-Vergelesses (1)
- Pommard (1)
- Puligny-Montrachet (1)
- Ruffey-lès-Beaune (1)
- Saint-Aubin (1)
- Saint-Romain (1)
- Sainte-Marie-la-Blanche (1)
- Santenay (1)
- Santosse (1)
- Savigny-lès-Beaune (3)
- Tailly (1)
- Thury (1)
- Vauchignon (1)
- Vignoles (1)
- Volnay (1)
Les sièges au sein du Conseil de communauté sont répartis selon le nombre d'habitants. La répartition des sièges entre les communes est opérée selon la grille suivante :
- de 0 à 1 000 habitants : 1 siège titulaire
- de 1 001 à 1 400 habitants : 2 sièges titulaires
- de 1 401 à 5 000 habitants : 3 sièges titulaires
- de 5 001 à 20 000 habitants : 7 sièges titulaires
- plus de 20 001 habitants : 29 sièges titulaires
- chiffre de la population totale utilisé pour les élections municipales
Les communes de moins de 5 000 habitants disposent d'un siège de suppléant afin d'assurer plus facilement leur représentation. Aucune commune ne peut avoir plus de 50% des sièges.
Historique
Ses compétences obligatoires sont l’aménagement de l’espace, le développement économique, l’équilibre social et une politique de ville d’intérêt communautaire
Sources
- Beaune Côte et Sud, Bulletin n°4
Voir aussi
Liens internes
Liens externes
Portail de la Côte-d'Or
Portail des intercommunalités de France
Catégories :- Communauté d'agglomération de la Côte-d'Or
- Communauté d'agglomération de Saône-et-Loire
Wikimedia Foundation. 2010.
