Communauté D'agglomération Beaune Côte Et Sud

Communauté D'agglomération Beaune Côte Et Sud

Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud

Beaune Côte et Sud, Communauté d'agglomération Beaune, Chagny, Nolay

Ajouter une image

Administration
Pays France
Région Bourgogne
Département Côte-d'Or
Date de création 1er janvier 2007
Président Alain Suguenot (UMP)
Site internet []
Siège 14, rue Plilippe Triquet 21200 Beaune
Statistiques
Superficie km²
Population 52 741 hab. (2007)
Densité hab./km²
Subdivisions
Communes 54
[[]]

Cet article traite de la Communauté d'agglomération de Beaune Côte et Sud.

Sommaire

Communes membres

Le nombre entre parenthèses représente nombre de sièges au sein du Conseil de communauté. Les communes marquées d'un 71 font partie de la Saône-et-Loire.

Les sièges au sein du Conseil de communauté sont répartis selon le nombre d'habitants. La répartition des sièges entre les communes est opérée selon la grille suivante :

  • de 0 à 1 000 habitants : 1 siège titulaire
  • de 1 001 à 1 400 habitants : 2 sièges titulaires
  • de 1 401 à 5 000 habitants : 3 sièges titulaires
  • de 5 001 à 20 000 habitants : 7 sièges titulaires
  • plus de 20 001 habitants : 29 sièges titulaires
  • chiffre de la population totale utilisé pour les élections municipales

Les communes de moins de 5 000 habitants disposent d'un siège de suppléant afin d'assurer plus facilement leur représentation. Aucune commune ne peut avoir plus de 50% des sièges.

Sources

  • Beaune Côte et Sud, Bulletin n°4


Voir aussi

Liens internes

Liens externes

Beaune Côte et Sud

Ce document provient de « Communaut%C3%A9 d%27agglom%C3%A9ration Beaune C%C3%B4te et Sud ».

Wikimedia Foundation. 2010.

Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Communauté D'agglomération Beaune Côte Et Sud de Wikipédia en français (auteurs)

Игры ⚽ Поможем сделать НИР

Regardez d'autres dictionnaires:

  • Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud — Siège de la CA Administration Pays France Région …   Wikipédia en Français

  • Communaute d'agglomeration Beaune Cote et Sud — Communauté d agglomération Beaune Côte et Sud Beaune Côte et Sud, Communauté d agglomération Beaune, Chagny, Nolay Ajouter une image Administration Pays France Région Bourgogne Département Côte d Or Date de création …   Wikipédia en Français

  • Communauté d'agglomération beaune côte et sud — Beaune Côte et Sud, Communauté d agglomération Beaune, Chagny, Nolay Ajouter une image Administration Pays France Région Bourgogne Département Côte d Or Date de création …   Wikipédia en Français

  • Beaune — Saltar a navegación, búsqueda Beaune …   Wikipedia Español

  • Liste Des Communautés D'agglomération Par Région — Ceci est une liste des communautés d agglomération par région comprenant la population[1] et le nombre de communes de chaque communauté. D autres grandes agglomérations ne sont pas classées ici, bien qu elles devraient y figurer avec la… …   Wikipédia en Français

  • Liste des communautes d'agglomeration par region — Liste des communautés d agglomération par région Ceci est une liste des communautés d agglomération par région comprenant la population[1] et le nombre de communes de chaque communauté. D autres grandes agglomérations ne sont pas classées ici,… …   Wikipédia en Français

  • Tailly (Côte-d'Or) — Para otros usos de este término, véase Tailly. Tailly …   Wikipedia Español

  • Bligny-lès-Beaune — Saltar a navegación, búsqueda Bligny lès Beaune País …   Wikipedia Español

  • Ruffey-lès-Beaune — Saltar a navegación, búsqueda Ruffey lès Beaune País …   Wikipedia Español

  • Canton de Beaune-Nord — Administration Pays France Région Bourgogne Département Côte d Or Arrondissement Beaune Code canton …   Wikipédia en Français

Share the article and excerpts

Direct link
Do a right-click on the link above
and select “Copy Link”