Communauté De Communes Du Mâconnais Beaujolais

La communauté de communes du Mâconnais Beaujolais est une structure intercommunale française, située dans le département de Saône-et-Loire et la région Bourgogne.

Composition et Population

Elle est composée des communes suivantes:

1. Chaintré- 503 habitants
2. Chânes- 510 habitants
3. La Chapelle-de-Guinchay- 2 595 habitants
4. Chasselas- 164 habitants
5. Crêches-sur-Saône- 2 753 habitants
6. Leynes- 503 habitants
7. Pruzilly- 239 habitants
8. Saint-Amour-Bellevue (siège)- 460 habitants
9. Saint-Symphorien-d'Ancelles- 879 habitants
10. Saint-Vérand- 182 habitants
11. Varennes-lès-Mâcon- 480 habitants
12. Vinzelles- 712 habitants

Compétences

Aménagement de l'espace

Schéma de cohérence territoriale (SCOT) (à titre obligatoire) - Aménagement de l'espace : - Elaboration d'un schéma de cohérence territoriale.

- Prise en charge de la taxe de capitation par la communauté de communes. Aménagement de l'espace : - Charte intercommunale de développement et d'aménagement . - Signalétique présentant la communauté de communes. Développement et aménagement économique

Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...) - Développement économique : - Etudes et actions de promotion ayant pour objet d'organiser l'accueil des activités économiques et touristiques. Développement touristique

Tourisme (à titre facultatif) - Développement économique : - Etudes et actions de promotion ayant pour objet d'organiser l'accueil des activités économiques et touristiques. Environnement et cadre de vie

Assainissement non collectif (à titre optionnel) - Environnement : - Service public de l'assainissement non collectif. Autres actions environnementales (à titre facultatif) - Environnement : - Aménagement, entretien et promotion des sentiers de randonnée dans le périmètre de la communauté de communes. - Restauration et entretien du petit patrimoine. - Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés (à titre optionnel) - Environnement : - Ordures ménagères et assimilées : . Mise en place et gestion des points d'apport volontaire. . Etude et acquisition foncière, construction et gestion d'une déchèterie. . Gestion de la collecte et du traitement des ordures ménagères et assimilées au niveau communautaire. Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés (à titre optionnel) - Environnement : - Ordures ménagères et assimilées : . Mise en place et gestion des points d'apport volontaire. . Etude et acquisition foncière, construction et gestion d'une déchèterie. . Gestion de la collecte et du traitement des ordures ménagères et assimilées au niveau communautaire. Logement et habitat

Politique du logement non social (à titre facultatif) - Services du logement créés, en application des articles 326 et suivants du Code de l'Urbanisme et de l'Habitation.

Historique

Voir aussi

• Intercommunalités de Saône-et-Loire

Sources

• Le SPLAF (Site sur la Population et les Limites Administratives de la France)
• La base ASPIC

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