Commission de la production et des échanges
- Commission de la production et des échanges
-
Commission des affaires économiques
La Commission des affaires économiques est une des huit commissions permanentes de l'Assemblée nationale française[1] .
Elle a succédé au 1er juillet 2009 à la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, nom qu'elle avait pris le 8 octobre 2002 pour succéder à Commission de la production et des échanges[réf. nécessaire].
Elle est présidée par Patrick Ollier, et a pour vice-présidents Jean Dionis du Séjour, Jean Gaubert, Serge Poignant et Laure de la Raudière.
Les compétences de la commission fixées par l'article 36, alinéa 5, du Règlement sont les suivantes : Agriculture et pêche ; énergie et industries ; recherche appliquée et innovation ; consommation, commerce intérieur et extérieur ; postes et communications électroniques ; tourisme ; urbanisme et logement .
Liens externes
Notes et références
Portail de la France
Catégorie : Assemblée nationale française
Wikimedia Foundation.
2010.
Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Commission de la production et des échanges de Wikipédia en français (auteurs)
Regardez d'autres dictionnaires:
Commission Des Affaires Économiques, De L'environnement Et Du Territoire — Commission des affaires économiques La Commission des affaires économiques est une des huit commissions permanentes de l Assemblée nationale française[1] . Elle a succédé au 1er juillet 2009 à la Commission des affaires économiques, de… … Wikipédia en Français
Commission des affaires economiques, de l'environnement et du territoire — Commission des affaires économiques La Commission des affaires économiques est une des huit commissions permanentes de l Assemblée nationale française[1] . Elle a succédé au 1er juillet 2009 à la Commission des affaires économiques, de… … Wikipédia en Français
Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire — Commission des affaires économiques La Commission des affaires économiques est une des huit commissions permanentes de l Assemblée nationale française[1] . Elle a succédé au 1er juillet 2009 à la Commission des affaires économiques, de… … Wikipédia en Français
Commission des affaires économiques — La Commission des affaires économiques est une des huit commissions permanentes de l Assemblée nationale française[1]. Elle a succédé au 1er juillet 2009 à la Commission des affaires économiques, de l environnement et du territoire, nom … Wikipédia en Français
Production agricole — Agriculture Culture intensive de pomme de terre en plein champ L’agriculture (du latin agricultura) est un processus par lequel les hommes aménagent leurs écosystèmes pour satisfaire les besoins de leurs sociétés[1] … Wikipédia en Français
Commission de régulation de l'énergie — La Commission de régulation de l énergie (CRE) est une autorité administrative indépendante française, créée le 24 mars 2000 et chargée de veiller au bon fonctionnement du marché de l énergie et d arbitrer les différends entre les… … Wikipédia en Français
Défenseurs des OGM — Organisme génétiquement modifié Pour les articles homonymes, voir OGM (homonymie) … Wikipédia en Français
Enjeux des OGM — Organisme génétiquement modifié Pour les articles homonymes, voir OGM (homonymie) … Wikipédia en Français
Partisans des OGM — Organisme génétiquement modifié Pour les articles homonymes, voir OGM (homonymie) … Wikipédia en Français
Histoire des bourses de valeurs — L histoire des bourses de valeurs s est faite par étapes progressives, au fil des siècles, avec la réunion de plusieurs conditions nécessaires à l apparition de vrais marchés boursiers, comme l existence de sociétés par actions, l ouverture aux… … Wikipédia en Français
