Code De La Recherche
- Code De La Recherche
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Code de la recherche
En droit français, le code de la recherche est le code qui regroupe l'ensemble de dispositifs législatifs sur la recherche.
Contenu
- Livre Ier : l'organisation générale de la recherche et du développement technologique[1]
- Livre II : l'exercice des activités de recherche[2]
- Livre III : les établissements et organismes de recherche[3]
- Livre IV : les personnels de la recherche[4]
- Les livres sont découpés en titres et chapitres.
Voir aussi
Références
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Catégorie : Code juridique français
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2010.
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