Code de la recherche
- Code de la recherche
-
En droit français, le code de la recherche est le code qui regroupe l'ensemble de dispositifs législatifs sur la recherche.
Contenu
- Livre Ier : l'organisation générale de la recherche et du développement technologique[1]
- Livre II : l'exercice des activités de recherche[2]
- Livre III : les établissements et organismes de recherche[3]
- Livre IV : les personnels de la recherche[4]
- Les livres sont découpés en titres et chapitres.
Voir aussi
Références
Wikimedia Foundation.
2010.
Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Code de la recherche de Wikipédia en français (auteurs)
Regardez d'autres dictionnaires:
Code De La Recherche — En droit français, le code de la recherche est le code qui regroupe l ensemble de dispositifs législatifs sur la recherche. Sommaire 1 Contenu 2 Parties prenantes 3 Voir aussi … Wikipédia en Français
Code NAF — Le code NAF est l un des codes INSEE. C est la Nomenclature des Activités Françaises. Elle permet la codification de l APE, c est à dire de l activité principale exercée dans l entreprise ou l association. Cette nomenclature d activités… … Wikipédia en Français
Code De L'éducation — En droit français, le code de l éducation est le code qui regroupe des dispositions législatives et réglementaires relatives à l enseignement primaire, secondaire et supérieur. Sommaire 1 Contenu du code 2 Parties prenantes … Wikipédia en Français
Code de l'education — Code de l éducation En droit français, le code de l éducation est le code qui regroupe des dispositions législatives et réglementaires relatives à l enseignement primaire, secondaire et supérieur. Sommaire 1 Contenu du code 2 Parties prenantes … Wikipédia en Français
Code (droit) — Liste de codes juridiques Pour les articles homonymes, voir code. Pour le concept de code, voir Codification (droit). En droit, un code est un recueil de lois ou de règles (code d honneur) définies par un groupe, une société, un métier, un État.… … Wikipédia en Français
Code juridique — Liste de codes juridiques Pour les articles homonymes, voir code. Pour le concept de code, voir Codification (droit). En droit, un code est un recueil de lois ou de règles (code d honneur) définies par un groupe, une société, un métier, un État.… … Wikipédia en Français
Code de l'éducation — En droit français, le code de l éducation est le code qui regroupe des dispositions législatives et réglementaires relatives à l enseignement primaire, secondaire et supérieur. Sommaire 1 Contenu du code 2 Parties prenantes 3 … Wikipédia en Français
Code personnel (Tunisie) — Code du statut personnel (Tunisie) Pour les autres articles nationaux, voir Code du statut personnel. Code du statut personnel Titre مجلة الأحوال الشخصية Pays … Wikipédia en Français
Code NAF Alphabétique — Pour consulter un article plus général, voir : Code NAF. Sommaire 1 Révision 2, en vigueur depuis le 1er janvier 2008 2 Révision 1, 2003 2.1 A 2.2 … Wikipédia en Français
Code NAF alphabetique — Code NAF alphabétique Pour consulter un article plus général, voir : Code NAF. Sommaire 1 Révision 2, en vigueur depuis le 1er janvier 2008 2 Révision 1, 2003 2.1 A 2.2 … Wikipédia en Français
