- Calomnie
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La calomnie est une « critique injustifiée et mensongère, inventée avec le dessein de nuire à la réputation ou à l’honneur ». En ce sens c'est une notion proche de l'injure et de la diffamation.
Sommaire
La calomnie du point de vue juridique
Le(s) législateur(s) désirant que la calomnie soit un acte punissable, sont confrontés à la difficulté de lui donner une définition permettant d'en apporter la preuve. On notera que cette situation peut amener à des interprétations relativement divergentes du concept. Le droit suisse, par exemple, adopte une définition très littérale de ce terme, mais qui est presque impossible à prouver, alors que la définition du droit belge est au contraire beaucoup plus simple à établir.
Droit suisse
En Suisse, il y a une calomnie quand le calomniateur, connaissant la fausseté de ses allégations et, délibérément, cherche à ruiner la réputation de sa victime (voir articles 174-1 et 174-2)[1].
Droit belge
En Belgique, quelqu'un est coupable de calomnie s'il porte atteinte sans preuve à l'honneur d'un tiers, alors que la loi admet la preuve du fait imputé, et de diffamation lorsque la loi n'admet pas cette preuve (Par exemple, parce qu'elle est obtenue illégalement ou pour cause de prescription). ( les « atteintes portées à l'honneur »[2] sont prévues dans le Chapitre V du Code pénal, articles 443 à 453-bis.)
Droit en France
Articles détaillés : Diffamation en droit français et Dénonciation calomnieuse.En droit français, l'incrimination a largement été remplacée par celle de diffamation. La seule expression dans laquelle cette incrimination spécifique persiste est la « dénonciation calomnieuse » prévue par l'article 226-10 du code pénal.
La dénonciation calomnieuse est une dénonciation considérée comme infondée.
Notes et références
Notes
Références
- Code pénal suisse – Calomnie (article 174)
- L'atteinte à l'honneur (Oboulu.com)]
Voir aussi
Articles connexes
Sites internet
- Définition de calomnie sur le Wiktionnaire
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