- Bureau of alcohol, tobbaco, firearms and explosives
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Bureau of Alcohol, Tobbaco, Firearms and Explosives
Pour les articles homonymes, voir ATF.
Le Bureau of Alcohol, Tobacco, Firearms and Explosives (ATF) est le service fédéral des États-Unis chargé de la mise en application de la loi sur les armes, les explosifs, le tabac et l'alcool et de la lutte contre leur trafic. Le BATFE dispose pour cela de plusieurs SWAT Teams portant le nom de Special Response Teams (SRT). Jusqu'en 2003, son nom était Bureau of Alcohol, Tobacco and Firearms.
Cette agence dépendant du Département de la Justice des États-Unis emploie environ 5 000 personnes et dispose d'un budget annuel d'un milliard de dollars américains.
Sommaire
Histoire de l'ATF
L'ancêtre de l'ATF, fondé en 1886 sous l'appellation de Revenue Laboratory, fait alors partie du Département du Trésor des États-Unis au sein de l'Internal Revenue Service. Dans les années 1920, il devient le Bureau of Prohibition et devient une agence indépendante au sein du Département du Trésor en 1927[1], avant d'être transféré au Département de la Justice, où il devient brièvement une division du FBI en 1933.
Lorsque le Volstead Act est abrogé en décembre 1933, l'unité revient dans le giron du Département du Trésor où il devient l’Alcohol Tax Unit of the Bureau of Internal Revenue. L'agent spécial Eliot Ness et plusieurs membres des « Incorruptibles », qui avait travaillés pour le Prohibition Bureau alors que le Volstead Act était toujours en vigueur sont transferrés à l'ATU. En 1942, l'ATU est également chargé de faire respecter les lois fédérales sur les armes à feu.
Au début des années 1950, le Bureau of Internal Revenue est rebaptisé Internal Revenue Service (IRS)[2] et l'ATU est également chargé de l'application de la loi sur les taxes relatives au tabac. À cet époque le nom de l'ATU devient Alcohol and Tobacco Tax Division (ATTD).
En 1968, lorsqu'est voté le Gun Control Act, l'agence change à nouveau de nom pour devenir l’Alcohol, Tobacco, and Firearms Division of the IRS et c'est alors qu'on commence à faire référence à elle en employant l'acronyme « ATF ».
Notes et références
- ↑ ATF Online - Press Release - 30th Anniversary of ATF
- ↑ Dès 1918, cependant, le Bureau of Internal Revenue utilise l'appelation d’Internal Revenue Service sur au moins l'un de ses formulaires. Voir le formulaire 1040, Individual Income Tax Return for year 1918, republished in historical documents section of Publication 1796 (Rev. Feb. 2007), Internal Revenue Service, U.S. Department of the Treasury. Les formulaires 1040 pour les années 1918, 1919, et 1920 porte le nom de l’Internal Revenue Service. Pour les années fiscales 1921 à le nom disparaît, puis réapparaît en 1929.
Voir aussi
Lien externe
- (en) Site officiel
Portail des États-Unis
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