- Droits du Sund
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Carte des côtes danoises à l'ouest, et des côtes suédoises à l'est, datant de 1888.
Les droits du Sund (danois : Øresundstolden, suédois : Öresundstullen) étaient des droits de douane en vigueur dans le Sund qui représentait jusqu'à deux-tiers des revenus du royaume du Danemark aux XVIe et XVIIe siècles. Ces droits sont introduits par le Roi Éric de Poméranie en 1429 et restèrent en vigueur jusqu'à la Convention de Copenhague de 1857.
Tous les navires étrangers passant à travers le détroit, qu'ils soient en route vers ou venant du Danemark ou d'un autre pays de la Baltique, devaient faire escale à Helsingør et payer un droit à la Couronne Danoise. Si le navire refusait de s'arrêter, des canons positionnés à Helsingør et Helsingborg pouvaient ouvrir le feu et le couler. En 1567, le droit de douane est modifié, à partir de cette date les navires doivent s’acquitter d'une taxe dont le montant est égale à 1-2% de la valeur du chargement transporté, rapportant un revenu trois fois supérieur à ce qu'il était auparavant.
Afin d'éviter les navires marchands ne prennent une route maritime différents, des droits de douanes étaient également collectés dans les autres détroits danois, le Grand Belt et le Petit Belt. À certaines époques, les vaisseaux avaient l’interdiction d'emprunter un route maritime autre que l'Øresund, ceux qui transgressaient ces ordres étaient confisqués ou coulés.
Les droits du Sund restent la principale source de revenus pour la Couronne danoise pendant plusieurs siècles, rendant les rois de Danemark relativement indépendants du Conseil d’État et de l'aristocratie. Cependant, ces droits étaient un motif de tensions avec les nations prenant part au commerce dans la Baltique, en particulier la Suède. La Suède avait initialement été exemptée de droits à leur introduction parce qu'elle faisait partie de l'Union de Kalmar avec le Danemark. Cependant, après la guerre de Kalmar et le Traité de Knäred en 1613, le Danemark introduit des droits de douane sur les navires commerçant avec les possessions de la Suède en mer Baltique. Les tensions causées par l'instauration de ces droits représentent un casus belli dans la guerre de Torstenson en 1643.
En 1658-1660, le Danemark doit céder ses provinces à l'est du Sund (Scania, Halland, Blekinge, Bohuslän, et l'île de Ven) à la Suède à l'issue de la première guerre du Nord. Ainsi, les droits ne pouvaient plus être récoltés comme avant mais le Danemark maintient ses droits de douanes et ses établissements. Les navires suédois furent à nouveau exemptés de droits du Sund à conformément aux accords du Traité de Copenhague, signé le 27 mai 1660. Cette exemption est révoquée après la défait de la Suède dans la Grande guerre du nord et le Traité de Frederiksborg de 1720, bien que la côte est du détroit soit désormais suédoise.
Convention de Copenhague
La Convention de Copenhague, qui prit effet le 14 mars 1857[1], abolit les droits de douanes dans tous les Détroits du Danemark (en) qui deviennent des eaux internationales ouvertes à la navigation, sans droits, pour les navires commerciaux et militaires. Il était de plus en plus évident que les droits du Sund avaient un impact négatif sur le port et le commerce de Copenhague, bien que ces droits représentent alors un huitième des revenus du pays; les grandes nations maritimes acceptaient de moins en moins ces taxes et restrictions à la navigation. En échange de l'abolition, le royaume de Danemark reçut une compensation de 33,5 millions de rigsdaler danois[2], payée par les nations européennes signataires de la Convention. Su le montant total de la compensation, la Grande-Bretagne en paye environ un tiers, et l'empire Russe un autre tiers[3]. Une convention similaire est signée entre le Danemark et les États-Unis, signée à Washington la même année, elle donne aux navires américains un passage gratuit à perpétuité en l'échange du paiement d'un montant de 393 000 $[3].
Références
- http://www.unesco.org/csi/act/russia/legalpro6.htm
- (da) Øresundstolden
- (en) Gunnar Alexandersson, International Straits of the World: The Baltic Straits, Martinus Nijhoff Publishers, 1982 (ISBN 978-90-247-2595-3) (LCCN 81022473)
Source
- (en) Cet article est partiellement ou en totalité issu de l’article de Wikipédia en anglais intitulé « Sound Dues » (voir la liste des auteurs)
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