Communauté de communes des Trois Forêts (Oise)

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La Communauté de communes des Trois Forêts est une structure intercommunale française, située dans le département de l'Oise.Le président est Philippe Charrier, maire de Chamant.

Composition

Cette communauté de communes est composées des communes suivantes:

1. Aumont-en-Halatte (575 habitants)
2. Chamant (955 habitants)
3. Courteuil (668 habitants)
4. Fleurines (1 867 habitants)
5. Senlis (16 932 habitants)

Compétences

• En matière de développement économique : la promotion du territoire, l’accueil, l’accompagnement et le soutien à l’implantation de nouvelles entreprises ou de structures associatives qui interviennent ou ont vocation à intervenir dans le secteur économique, le développement de celles existantes. Les études relatives aux services d'intérêt collectif à l'échelon du territoire intercommunal.
• En matière de tourisme : la réalisation de tout équipement, de toutes actions et opérations d’intérêt communautaire.
• En matière d’aménagement de l’espace communautaire : l’étude et la réalisation, seule ou avec d’autres collectivités ou établissements publics de coopération intercommunale, de tout schéma de cohérence territoriale ou de secteur, de tout projet d'aménagement du territoire d'intérêt communautaire (mise en place, suivi, modification et révision).
• L’étude, la mise en œuvre et la gestion des politiques contractuelles avec l’Etat, la région, le département et tout autre organisme.
• En matière de protection et de mise en valeur de l'environnement : l’élimination et la valorisation des déchets des ménages et déchets assimilés, la réalisation d’actions éducatives en matière d’environnement.
• En matière de politique du logement et du cadre de vie : la création, l’aménagement et l’entretien des voies de circulation douce d’intérêt communautaire (voies vertes, vélo routes et pistes cyclables).
• En matière de création, d'aménagement et d'entretien de la voirie communautaire.
• En matière d'action sociale : la création et la gestion de services d'accueil pour la petite enfance.
• En matière de Service Public de l’Assainissement Non Collectif : La vérification technique de la conception, de l’implantation et de la bonne exécution des installations nouvelles et existantes d’assainissement individuel, la vérification périodique de leur fonctionnement, la vérification de la réalisation périodique des vidanges et dans le cas où la filière en comporte, la vérification périodique des dispositifs de dégraissage, les conseils aux particuliers concernant la rénovation et l’entretien de ces équipements d’assainissement.
• En matière d'aide aux communes : mutualisation de compétences et de moyens

Voir aussi

Articles connexes

• Intercommunalités de l'Oise

Liens externes

• Site Officiel
• Fiche Banatic du ministère de l'Intérieur
• la base aspic

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