- Communauté de communes Amancey-Loue-Lison
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Communauté de communes
Amancey-Loue-LisonAdministration Pays France Région Franche-Comté Département Doubs Code SIREN 242 500 379 Forme d'intercommunalité Communauté de communes Siège Amancey Date de création 23 décembre 1993 Président Patrick Ronot (UMP) Statistiques Population 3 803 hab. (2010) Superficie 186,82 km2 Densité 20 hab./km² Subdivisions Communes 19 La Communauté de communes Amancey-Loue-Lison est une structure intercommunale française, située dans le département du Doubs et l'arrondissement de Besançon.
Sommaire
Composition
Elle regroupe les 19 communes suivantes :
- Amancey
- Amondans
- Bolandoz
- Cléron
- Crouzet-Migette
- Déservillers
- Éternoz
- Fertans
- Flagey
- Labergement-du-Navois
- Lizine
- Longeville
- Malans
- Montmahoux
- Nans-sous-Sainte-Anne
- Reugney
- Sainte-Anne
- Saraz
- Silley-Amancey
Compétences
- Assainissement collectif
- Assainissement non collectif
- Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
- Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
- Autres actions environnementales
- Activités sociales
- Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
- Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
- Activités culturelles ou socioculturelles
- Activités sportives
- Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
- Schéma de secteur
- Création et réalisation de zone d'aménagement concertée (ZAC)
- Constitution de réserves foncières
- Organisation des transports non urbains
- Tourisme
- Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
- Préfiguration et fonctionnement des Pays
- NTIC (Internet, câble...)
Historique
Sources
- La base Aspic (Accès des services publics aux informations sur les collectivités) pour le département du Doubs
- [PDF] La Communauté de communes Amancey-Loue-Lison sur la base Banatic (Base nationale d'informations sur l'intercommunalité)
Voir aussi
Articles connexes
Liens externes
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