Communauté de communes Amancey-Loue-Lison

Communauté de communes Amancey-Loue-Lison
Communauté de communes
Amancey-Loue-Lison
Administration
Pays France
Région Franche-Comté
Département Doubs
Code SIREN 242 500 379
Forme d'intercommunalité Communauté de communes
Siège Amancey
Date de création 23 décembre 1993
Président Patrick Ronot (UMP)
Statistiques
Population 3 803 hab. (2010)
Superficie 186,82 km2
Densité 20 hab./km²
Subdivisions
Communes 19

La Communauté de communes Amancey-Loue-Lison est une structure intercommunale française, située dans le département du Doubs et l'arrondissement de Besançon.

Sommaire

Composition

Elle regroupe les 19 communes suivantes :

Compétences

  • Assainissement collectif
  • Assainissement non collectif
  • Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
  • Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
  • Autres actions environnementales
  • Activités sociales
  • Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
  • Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
  • Activités culturelles ou socioculturelles
  • Activités sportives
  • Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
  • Schéma de secteur
  • Création et réalisation de zone d'aménagement concertée (ZAC)
  • Constitution de réserves foncières
  • Organisation des transports non urbains
  • Tourisme
  • Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • Préfiguration et fonctionnement des Pays
  • NTIC (Internet, câble...)

Historique

Sources

Voir aussi

Articles connexes

Liens externes


Wikimedia Foundation. 2010.

Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Communauté de communes Amancey-Loue-Lison de Wikipédia en français (auteurs)

Игры ⚽ Нужна курсовая?

Regardez d'autres dictionnaires:

Share the article and excerpts

Direct link
… Do a right-click on the link above
and select “Copy Link”