- Tracabilite
-
Traçabilité
La traçabilité est l'information sur la chaîne de production et de distribution d'un produit.
Ce sujet a une importance particulière pour les produits concernant la santé humaine, comme l'alimentation et les médicaments ou bien la sécurité (aéronautique, automobile, informatique par exemple). Elle est utilisée aussi dans le suivi du traitement des déchets, puisqu'un producteur de déchets en est responsable jusqu'à son élimination. Elle est aussi de plus en plus une préoccupation du consommateur-citoyen, qui veut par exemple être sûr que le produit ne fait pas intervenir d'éléments contraires à sa morale, comme par exemple le travail des enfants.
Sommaire
Histoire
La traçabilité des actes est attestée depuis l’antiquité, par les sceaux notamment.
La traçabilité des animaux est également connue des éleveurs, propriétaires d’animaux et des autorités sanitaires depuis des milliers d’années. Ainsi l’identification par marques corporelles était déjà réglementée par le Code d'Hammurabi en Mésopotamie, il y a 3 800 ans.
Le marquage indélébile au fer rouge, ou par des marques sur les oreilles (le bec d’oiseaux parfois), avec ou sans écrits attestant les caractéristiques de l’animal, semble avoir été pratiqué presque partout dans l’antiquité, au moins pour les animaux de valeur marchande, religieuse (cf sacrifices), symbolique ou militaire.Les cygnes des rois d’Angleterre dès le XIIIe siècle étaient marqués par des incisions sur la peau du bec.
Un marquage sanitaire accompagnant des certificats était utilisé pour contrer ou limiter les épizooties (peste bovine, peste humaine du XIVe siècle, péripneumonie contagieuse bovine, morve, rage...), avec de sévères sanctions en cas d’infractions. Il concernait par exemple des animaux vivants, malades, douteux, morts, ou des sous-produits suspects. Jean Blancou dans « Histoire de la traçabilité des animaux et des produits d’origine animale » (Rev. sci. tech. Off. int. Epiz., 20)[1] cite le marquage lors d’épizooties du XVIIIe siècle, de produits contaminés ou à risques (viande, cuirs) découpés, lacérés ou couverts de chaux pour les reconnaître et les rendre inconsommables ou invendables.
En France, un arrêt du Conseil du roi, du 16 juillet 1784 imposait le marquage des animaux « soupçonnés de la morve ou de toute autre maladie contagieuse telle que le charbon, la gale, la clavelée, le farcin et la rage ». L’animal douteux ou malade devait porter un cachet de cire verte sur le front, portant les mots « animal suspect ». Ces animaux étant conduits et enfermés à part des autres. [2]
En 1875, Hurtrel d’Arboval préfère lui le plombage, en tous cas chez les bêtes à cornes aux quelles on passe une ficelle reliant la base des cornes, les deux bouts sertis dans un plomb du type plomb de douane, « cette marque s’enlève dès qu’elle est devenue inutile, et cependant elle ne peut être changée sans que cette action laisse des traces sensibles » [3][4]
Au XXe siècle
La traçabilité s’est développée pour répondre au modèle fordiste de production de masse, et en particulier des besoins industriels et agro-industriels de standardisation et de normalisation exacerbés par les besoins de reconstruction de l'après-guerre et la mondialisation.
Elle inspire des systèmes mondialisés de normalisation (ex : systèmes ISO). Elle passe par la généralisation de la notion de numéro de série (ensuite déclinée en code barre ou dispositifs similaires, éventuellement invisibles, tels que codes magnétiques, ou puces électronique (transpondeur) incluses dans le bois, dans un produit ou un animal vivant), car l'arrivée de la fabrication en série de produits, s’est accompagnée de la possibilité de fraudes à grande échelle ou de produire des erreurs en série. Les lot de production furent donc assortis de numéro identifiant le lot, voire le produit dans le lot, pour permette de retrouver l’origine de séries de produits défectueux, et de retrouver ces produits eux-mêmes, par exemple pour les retirer de la vente..
La traçabilité s’est mise au service de la démarche qualité, de la lutte contre la fraude internationale, et évolue maintenant vers un suivi individualisé des produits divers. Ces produits peuvent être connu ou non (ex : contenu d’un colis postal envoyé en recommandé, suivi grâce à son identifiant). Le cheminement est suivi (quel opérateur a manipulé quel produit et où, avec quelle machine, dans quel endroit.. La température, les chocs, etc peuvent aussi être enregistrés). Jusqu’aux déchets des familles qui peuvent être pesés et suivis grâce à des puces électroniques sur la poubelle et les camions.
La traçabilité a profité de progrès majeurs, liés à l'informatique et à sa miniaturisation, avec notamment trois outils :
- les codes-barres, permettant une identification rapide et automatique par lecteur optique. La puce électronique qui peut contenir plus d’informations tend à les remplacer pour les usages sophistiqués.
- les radio-étiquettes (ou puces RFID) qui permettent un suivi complet de la vie d'un produit. En effet, elles sont à lecture/écriture et ce à distance (jusqu'à plusieurs mètres) d'une capacité de 64 000 caractères — 32 pages de livre environ — et peuvent se reprogrammer plusieurs millions de fois. L'alimentation et l'échange des données en lecture ou en écriture se fait sur une porteuse inductive. La puce électronique n'est pas alimentée.
- les bases de données plus ou moins interconnectées, permettant de suivre un grand nombre de référence et d'effectuer des recoupements de manière automatisée.
Intérêts de la traçabilité
La traçabilité joue un rôle important dans la qualité : si l'on s'aperçoit qu'un élément de production est défaillant, la traçabilité permet de savoir quels produits sont passés par cet élément, d'agir de façon curative sur ceux-ci pour assurer la conformité du produit (résolution du/des problèmes et remise en conformité, destruction, rappel, etc.) et de réaliser une analyse du problème en amont et aval pour mettre en place des actions correctives. Elle est utilisée par exemple pour prévenir les risques liés aux produits agro-alimentaires, faire face aux possibles contrefaçons de médicaments, ou s'assurer de la non-nocivité de toutes sortes de produits (par exemple des jouets pour les enfants). Une norme européenne (UCC EAN 128) permet par exemple de standardiser la traçabilité en matière de santé (en particulier des médicaments ou des instruments chirurgicaux [5]). D'autre part, l'Union européenne (UE) a mis en place le système d'alerte RAPEX, un système informatisé qui recense tous les produits de consommation dangereux, à l'exception des denrées alimentaires, des produits pharmaceutiques et des appareils médicaux [6]. En France, la DGCCRF (Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes) a mis en place divers systèmes de traitement de données à caractère personnel, dont le système « Alertes et signalements », « dont l'objet est la gestion des alertes RAPEX ou RASFF, des indices de danger et des signalements dans les secteurs alimentaires et non alimentaires » [7], et le système IRIS (Intégration et restitution des informations saisies) « dont l'objet est de rassembler dans une seule base des informations en provenance d'autres bases de données métier, de les traiter et d'en assurer la présentation » [8].
Risques
Les nouvelles méthodes de traçabilité permettent de suivre un objet, un animal ou un individu, de satellite et jusque dans ses activités privées, avec de nombreuses dérives possibles.
Contraintes techniques de la traçabilité
De nombreuses questions économiques et éthiques se posent :
- jusqu'où la traçabilité doit-elle aller ?
- Faut-il identifier les produits un par un, ou par groupe (numéro de série, de lot) ?
- La source et le trajet d'un produit doivent-il être accessible au public
- Combien de temps conserver les archives, etc.
- Comment tracer des nanoproduits ou produits issus des nanotechnologies
- Avec quelle précision tracer des produits particuliers tels que les OGM, des poissons, le gibier, les champignons, le bois et ses produits dérivés, des espèces protégées ou menacées soumis à restrictions de commerce (Convention CITES) etc.
Les réponses différentes selon que l'on parle d'animaux vivants, de produits alimentaires ou non, d'éléments à risques pathogènes, toxicologiques ou environnemental à court, moyen ou long terme (ex déchets radioactifs à longue durée de vie), ou susceptible de mobilité ou de reproduction (animal ou plante) ou de se reproduire (OGM), etc.
Tout produit matériel est élaboré à partir de matières premières. La traçabilité va alors par exemple consister à noter leurs origines puis celle du produit (marque commerciale, référence du produit, numéro de lot…), ainsi que les conditions dans lesquelles la matière première a été intégrée puis transportée, stockée et vendue. Outre la date, ceci peut aller jusqu'à une liste de paramètres physiques, voire le nom des opérateurs ayant effectué les tâches.
Pour des produits destinés à l'aéronautique, notamment, la traçabilité doit permettre de remonter jusqu'aux matières premières utilisées pour élaborer la pièce concernée (analyse chimique de la matière), et d'identifier toutes les opérations ayant permis d'obtenir le produit fini à partir de cette matière. Si une pièce s'avère défectueuse, il faut en effet être capable de retrouver toutes les pièces fabriquées avec la même matière et dans les mêmes conditions (fonderie, usinage, traitements), afin d'interdire leur montage sur un avion tant que l'absence du même défaut n'a pas été démontrée.
Dans le cas de l'agriculture, il faudrait noter la nature et la quantité de tous les produits utilisés « de la fourche à la fourchette », c'est-à-dire dans les champs, lors du stockage et transport, puis lors de la transformation ou de transformations successives, etc. ainsi que les traitements médicamenteux et conditions d'élevage des animaux…
Traçabilité agroalimentaire
Article détaillé : Traçabilité agroalimentaire.L'Union européenne ayant été la plus affectée par des crises comme celle dite de la vache folle a pris des dispositions législatives pour rassurer les consommateurs. La polémique sur les organismes génétiquement modifiés a également contribué à cette politique de suivi.
La CEE a produit depuis 1993 une série de réglementations imposant aux producteurs de denrées alimentaires de mettre en place des mesures visant à assurer un niveau de protection élevée de la sécurité alimentaire du consommateur ; ces règlements CEE s'appliquent aujourd'hui à l'ensemble des pays membres.
- En 1993, la directive CEE HYGIENE 93/43 (abrogé par les règlements 852/2004 - 853/2004)
- En 2002, le règlement CEE GENERAL FOOD LAW 178/2002 (article 18)
- En 2004, le règlement CEE 852/2004 qui s'applique à partir du 1er janvier 2006
- En 2005, Note de service DGAL à la DGCCRF : Contrôle de la traçabilité dans le cadre réglementaire, dispositions relatives aux denrées alimentaires. S'applique à partir du 17 août 2005[9].
Traçabilité de la chaîne du froid
Il existe des Intégrateur Temps Température. Ils enregistrent l’historique temps-température des produits en utilisant des mécanismes biologiques, physiques ou chimiques impliquant le temps et la température.
Traçabilité administrative
Face aux fraudes et escroqueries que subit de nombreux système administratif essentiellement basés sur le régime de la confiance, les État ont mis en place des service de détection des fraudes. De nouvelles procédures visent les fraudes que subissent certains organismes redistributeur de droit (carte grise, carte vitale, permis de conduire, certificat d'arrêt de travail, attestation ASSEDIC) à l'origine de versement d'argent. Ces fraudes ont pour origines des défaillances de systèmes informatiques ou du personnel travaillant directement ou non avec l' administration, des usagers ou des entreprises. Certains droits nécessitent l'accès à une base de données dont l'accès est soumis à condition (juridique) ou réservé à certains service de l'état (immatriculation par exemple). La présence d'informations spécifiques sur support papier aide parfois à améliorer la traçabilité ou lutter contre la corruption.
Traçabilité des exigences
La traçabilité des exigences consiste à documenter la vie des exigences. Il doit être possible de retracer jusqu'à leur origine chacune des exigences et chacun des changements affectant, les exigences doivent donc être documentées pour achever la traçabilité.
Les exigences proviennent souvent de source diverses, telles que l'équipe marketing, les clients ou les utilisateurs. L'ensemble de ces personnes ont des besoins pour le produit (ou système). Grâce à la traçabilité des exigences, chaque fonctionnalité implémentée pourra être reliée à une personne ou à un groupe l'ayant demandée durant la phase de définition des exigences.
Voir aussi
Tracenews.info, site dédié à la traçabilité
Notes
- ↑ Histoire de la traçabilité des animaux et des produits d’origine animale Document PDF
- ↑ Reynal J. (1873). – Traité de la police sanitaire des animaux domestiques. Asselin, Paris, 1 012 pp.
- ↑ Hurtrel d’Arboval L.H.J. (1875). – Dictionnaire de médecine, de chirurgie et d’hygiène vétérinaire. Baillière et fils, Paris, Paris, 650 pp.
- ↑ O. Delafond, Traité de la maladie de poitrine du gros bétail connue sous le nom de péripneumonie contagieuse, Labbé, Paris, 1884, 319 p.
- ↑ La traçabilité dans le domaine de la santé, Tracenews, 21 janvier 2008
- ↑ RAPEX sur le site de l'UE
- ↑ Arrêté du 7 janvier 2009 portant création d'un traitement de données à caractère personnel dénommé « Alertes et signalements », Journal officiel, 22 janvier 2009
- ↑ Arrêté du 7 janvier 2009 portant création d'un traitement de données à caractère personnel dénommé « IRIS », Journal officiel, 22 janvier 2009
- ↑ Note de service [pdf]
Articles connexes
- Analyse du cycle de vie
- Cycle de vie (commerce)
- Directive 2006/24/CE sur la conservation des données
- Échange de données informatisées
- LIMS
- Liste de normes ISO par domaines
- Série des normes ISO 14000
- Surveillance
- Règlement 1830/2003/CE, règlement européen pour la traçabilité des organismes génétiquement modifiés
- Traces numériques
Liens externes
Portail du droit
Catégories : Droit des affaires | Consommation | Surveillance
Wikimedia Foundation. 2010.
