Sédition

Sédition

La sédition est synonyme d'instigation à l'émeute, à la révolte et au soulèvement contre la puissance établie. Dans nombre de pays anglo-saxons, il s'agit d'une qualification juridique faisant référence à des écrits, discours ou organisations qui sont considérés par la justice comme incitant à l'insurrection contre l'ordre établi.

Sommaire

Histoire

L'acception juridique moderne de la sédition dans les pays anglo-saxons remonte à l'ère élisabéthaine (vers 1590). Elle est alors définie comme un acte incitant par le verbe ou les écrits à une désaffection envers l'État ou l'autorité constituée. Alors que le crime de trahison vise avant tout les classes privilégiées comme les opposants ecclésiastiques, prêtres et Jésuites ainsi que certains roturiers, celui de sédition vise surtout les intellectuels.

Australie

Les lois contre la sédition en Australie furent amendées par l´Australian Anti-Terrorism Act (« loi anti-terroriste australienne ») du 6 décembre 2005 qui en redéfinissait le sens et augmentait les peines encourues.

À la fin 2006, le gouvernement Howard proposa même d'amender l´Australian criminal law de 1914, en introduisant des lois, susceptibles de conduire en prison pour une durée de sept ans, les artistes et écrivains dont les œuvres seraient considérées comme séditieuses ou inspirant la sédition de manière délibérée ou accidentelle[1]. Les opposants firent remarquer que ces lois pourraient être utilisées contre des opposants légitimes à la politique gouvernementale.

Canada

Lors de la Seconde Guerre mondiale, le maire de Montréal, Camillien Houde, fit campagne contre la conscription au Canada. Le 2 août 1940, Houde invita publiquement les hommes du Québec à ignorer le National Registration Act. Trois jours plus tard, il fut arrêté par la gendarmerie royale du Canada pour sédition. Après avoir été reconnu coupable, il fut interné dans des camps à Petawawa et à Gagetown jusqu'en 1944[2].

Notes et références

  1. ↑ (en) Satire used to counter new sedition laws in Lateline, Australian Broadcasting Corporation, consulté le 16 novembre 2008
  2. ↑ Louis-Martin Tard, Camillien Houde : le Cyrano de Montréal Montréal, Québec : XYZ éditeur, 1999. Chapitres 8 et 9. (ISBN 978-2-89261-263-9)

Bibliographie

  • (en) Stefania Tutino, Law and conscience : Catholicism in early modern England, 1570-1625, Aldershot, England ; Burlington, VT : Ashgate, 2007. (ISBN 978-0-7546-5771-2)

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