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Réfugié
Fichier:Rwanda2 Clajot.jpgUn réfugié au sens de la Convention relative au statut des réfugiés et des apatrides est une personne qui se trouve hors du pays dont elle a la nationalité ou dans lequel elle a sa résidence habituelle ; qui craint avec raison d’être persécutée du fait de sa race, de sa religion, de sa nationalité, de son appartenance a un certain groupe social ou de ses opinions politiques, et qui ne peut ou ne veut se réclamer de la protection de ce pays ou y retourner en raison de ladite crainte [1]. Les personnes essayant d'obtenir le statut de réfugié sont parfois appelées demandeurs d'asile. Le fait d'accueillir de telles personnes est appelé asile politique. Les demandes d'asile faites dans les pays industrialisés se basent le plus souvent sur des critères et des motifs politiques et religieux.
Le Haut Commissariat des Nations unies pour les réfugiés (UNHCR ou HCR dans l'espace francophone) a pour but de défendre les droits et la sécurité des réfugiés. Cette organisation onusienne estime que fin 2006, il y avait 8 661 994 réfugiés dans le monde [2].
Sommaire
Droit international
Selon la Convention relative au statut des réfugiés de 1951 et le Protocole relatif au statut des réfugiés de 1967, les pays doivent accorder l'asile aux réfugiés et ne peuvent pas forcer un réfugié à retourner dans son pays d'origine. Cependant, de nombreux pays ne prennent pas en compte ce traité : au 1er décembre 2006, 147 pays en sont signataires dont les membres du G8 et la Chine[3].
Généralement les réfugiés sont des personnes fuyant la guerre comme ceux venant d'Iraq et d'Iran (qui ont connu diverses guerres et révolutions) ainsi que d'ex-Yougoslavie (guerres en ex-Yougoslavie) (cf. exil pour plus de détails sur les différentes catégories de réfugiés).
Flüchtlinge, Vertriebene, Aussiedler, Umsiedler
La langue allemande distingue entre deux catégories de réfugiés, les Flüchtlinge, qui ont fui d'un pays vers un autre, et les Vertriebene, qui ont été chassés d'un pays vers un autre. Les Aussiedler sont quant à eux les réfugiés "ethniquement allemands" (suivant la Loi du retour allemande). Les Umsiedler sont les Volksdeutsche (Allemands ethniques) déplacés de force par l'Allemagne nazie des territoires où ils habitaient (Sud-Tyrol, pays baltes, Roumanie etc.) vers le Troisième Reich.
Mouhadjirin, Muhacir et Mouhadjir
Les premiers Mouhadjhirin furent les compagnons de Mahomet, donc les premiers musulmans, qui fuirent avec lui (Hégire) la ville de La Mecque, où ils étaient devenus personae non gratae pour les autorités politiques dominées par les polythéistes, pour rejoindre celle de Médine.
Les Muhacir sont des Turcs "ethniques" et autres musulmans, principalement originaires des Balkans, du Caucase et d'Asie centrale, qui ont été accueillis en Turquie en tant que réfugiés en provenance de pays précédemment dominés par un régime islamique (Empire ottoman, khanats de Khiva et Boukhara, Tchétchénie etc.).
Les Mohadjir sont des réfugiés musulmans de la République d'Inde qui se sont installés au Pakistan (qui incluait à l'époque l'actuel Bangladesh) après la partition de 1947.
Réfugiés tibétains
Après l'Exode tibétain de 1959, plus de 150 000 Tibétains vivent en Inde, dont un grand nombre dans des camps à Dharamsala, à Mysore, et au Népal. Il s'agit de personnes ayant réussi à fuire le Tibet en traversant l'Himalaya, ainsi que leur enfants et petits enfants. En Inde, la grande majorité des Tibétains nés en Inde est toujours apatride et détient un document appelé une Carte d'Identité distribuée par le gouvernement indien en lieu et place d'un passeport. Ce document déclare que le détenteur est de nationalité tibétaine. C'est un document qui est souvent refusé comme un document de voyage valide par de nombreux services de douanes et d'immigrations. Les réfugiés tibétains possèdent aussi un Livre vert distribué par le Gouvernement tibétain en exil pour faire valoir leurs droits et s'acquitter de leurs devoirs envers cette administration.
Organisations prenant en charge les réfugiés
C'est le Haut Commissariat des Nations unies pour les réfugiés (UNHCR ou HCR dans l'espace francophone) qui est mandaté par l'ONU pour se charger des réfugiés.
Le Comité américain pour les réfugiés et les immigrants (U.S. Committe for Refugees and Immigrants (USCRI)) est une organisation non gouvernementale qui a pour mission de répondre aux besoins et aux droits des migrants dans le monde entier en militant pour l’avancement des politiques publiques pour qu’elles soient juste et humaine, en facilitant et en fournissant directement des services professionnels, et en promouvant la pleine participation des migrants à la vie communautaire.
En France, c'est l'Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA) qui est chargé de statuer sur la qualité de réfugié ou d'apatride. Elle se charge également d'assurer une protection juridique et administrative aux réfugiés. Au terme du "grand retournement du droit de l'asile"[4], elle rejette plus de 90% des demandes d'asile. Ce taux étant ramené à un niveau légèrement inférieur après la procédure d'appel devant la Cour nationale du droit d'asile.
Nombre de réfugiés
À la fin de 2007, le nombre de réfugiés dans le monde a atteint 14 047 300, son niveau le plus élevé depuis 2001 [5]. Tel qu’en 2006 et 2005, les Iraquiens ont conduit à l'augmentation de la population mondiale de réfugiés. Environ 500,000 ont fui vers la Syrie en 2007, alors que d’autres sont arrivés au Liban, au Yémen, en Turquie, et dans les pays européens [6]. Plus de 8,5 millions de réfugiés étaient entreposées depuis plus de 10 ans, privés de leurs droits de travailler et de circuler librement [7].
Le UNHCR estime que à la fin du 2006, il y avait un total de 21 018 589 personnes relevant de sa compétence dans le monde [2]. Ce chiffre comprend les apatrides au nombre de 2 381 886. Elles sont réparties sur le globe de la façon suivante :
Aire géographique Nombre de réfugiés [8] Moyen-Orient 2 580 638 Asie du Sud-Est 2 974 316 Asie centrale 218 584 Asie du Sud 1 304 189 Asie de l'Est et Pacifique 901 525 Total Asie 7 979 251 Europe orientale 1 617 214 Europe du Sud-Est 708 132 Europe centrale et États baltes 616 132 Europe occidentale 1 798 914 Total Europe 4 740 392 Afrique centrale et Grand Lacs 1 359 175 Afrique orientale et Corne de l'Afrique 2 105 314 Afrique occidentale 1 031 030 Afrique Australe 434 427 Afrique du Nord 139 177 Total Afrique 5 069 123 Amérique du Nord et dans les Caraïbes 717 545 Amérique du Sud 2 512 277 Total Amérique 3 229 822 Pire pays pour les réfugiés
Chaque année, le USCRI produit le World Refugee Survey et évalue les 60 pays comptant le plus grand nombre de réfugiés. L’évaluation des pays du USCRI compte quatre catégories : Le refoulement / protection physique, qui est le maintien de la sécurité des réfugiés et ne pas les forcer à retourner aux endroits où ils craignent la persécution ; la détention, qui est ne pas les détenir pour être réfugiés ou pour exercer leurs droits; la liberté de circulation et de séjour, qui leur permet de vivre et de se déplacer là où ils le choisissent plutôt que de les confiner dans des camps ou dans des endroits restreint; et le droit de subvenir à leurs besoins, ce qui permet aux réfugiés de travailler pour des salaires, de pratiquer des professions, et de gérer des entreprises. Tous les critères d’évaluation du USCRI sont tirés de la Convention de 1951 relative au statut des réfugiés. Selon le USCRI, les pires pays pour les réfugiés en 2007 étaient le Bangladesh, la Chine, l'Inde, l'Irak, le Kenya, la Malaisie, la Russie, le Soudan, et la Thaïlande. Par contre, le Bénin, le Brésil, et le Gabon ont reçu des notes parfaites à tous les critères du système de classement du USCRI.
Réfugiés du XXe siècle
Au temps de la guerre froide, les demandeurs d'asile venaient surtout des pays du bloc soviétique. Mais depuis ces dernières années, on assiste à une "mondialisation" du phénomène des réfugiés politiques. Partout éclatent des conflits de frontières, des guerres civiles ou des guerres de libération. Régimes dictatoriaux ou fanatismes religieux entraînent fatalement la résistance des minorités victimes de la répression. La multiplication de ces points névralgiques fait affluer de toutes parts les exilés pourchassés par le pouvoir en place ou ruinés par les destructions.
Référence
- ↑ (fr) La Convention de 1951 relative au statut des réfugiés
- ↑ a et b (fr) UNHCR Appel Global 2007 - Première partie - Populations relevant de la compétence de l'UNHCR
- ↑ Microsoft Word - 1951 Refugee Conv+Prot.doc
- ↑ J. Valluy, Rejet des exilés - Le grand retournement du droit de l'asile, Editions Du Croquant, 2009,
- ↑ USCRI. 2008. "World Refugee Survey 2007." Available online [1]
- ↑ USCRI. 2008. "World Refugee Survey 2007." Available online [2]
- ↑ USCRI. 2008. "World Refugee Survey 2007." Available online [3]
- ↑ apatrides compris
Voir aussi
- Association internationale du barreau
- Réfugiés et exilés de la guerre d'Espagne
- Orderly Departure Program, programme pour les réfugiés vietnamiens à la suite de la Guerre du Viet Nam
- Réfugié climatique
Liens externes
- (fr) Site officiel du Haut Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés
- (fr) Site officiel de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
- (ang) Site officiel du U.S. Committee for Refugees and Immigrants
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Catégorie : Droit des étrangers
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