Raoul Hayoit De Termicourt
- Raoul Hayoit De Termicourt
-
Raoul Hayoit de Termicourt
Raoul Hayoit de Termicourt (1893-1970) est un magistrat belge, procureur du Roi à Bruxelles, puis procureur général près la Cour d’appel de Bruxelles, il est nommé en 1938 au parquet de la de la Cour de Cassation, comme avocat général. Au début de la Seconde guerre mondiale, il est mobilisé comme officier de réserve, il a, pendant la campagne, rejoint l’auditorat militaire, et accepté de remplir la fonction de substitut de l’Auditeur général.
Catégories : Juriste | Magistrat belge | Naissance en 1893 | Décès en 1970
Wikimedia Foundation.
2010.
Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Raoul Hayoit De Termicourt de Wikipédia en français (auteurs)
Regardez d'autres dictionnaires:
Raoul hayoit de termicourt — (1893 1970) est un magistrat belge, procureur du Roi à Bruxelles, puis procureur général près la Cour d’appel de Bruxelles, il est nommé en 1938 au parquet de la de la Cour de Cassation, comme avocat général. Au début de la Seconde guerre… … Wikipédia en Français
Raoul Hayoit de Termicourt — Le vicomte Raoul Hayoit de Termicourt (1893 1970) est un magistrat belge, procureur du Roi à Bruxelles, puis procureur général près la cour d’appel de Bruxelles, il est nommé en 1938 au parquet de la de la Cour de Cassation, comme avocat général … Wikipédia en Français
Mechelen Incident — A Messerschmitt BF.108, the type of aircraft that Erich Hoenmanns flew. The Mechelen Incident of 10 January 1940, also known as the Mechelen affair, was an event during the Phoney War. A German aircraft with an officer on board carrying the plans … Wikipedia
Roi des Belges — (nl) Koning der Belgen (de)König der Belgier … Wikipédia en Français
Article 96 de la Constitution belge — Constitution de la Belgique (texte à jour · version initiale) Décret Constitutionnel du 18 novembre 1830 : Indépendance du peuple belge Décret Constitutionnel du 24 novembre 1830 : Exclusion perpétuelle de la famille d Orange Nassau de tout… … Wikipédia en Français
William Hallam Tuck — (1890, États Unis 1966) est un homme d affaires américain. Le 15 avril 1920, à l’hôtel de ville d’Anvers, il épouse la Belge Hilda Bunge, issue d’une des familles les plus fortunées de la ville. De ce mariage sont nés trois enfants, tous dans la… … Wikipédia en Français
Droit belge — Le droit belge appartient à la famille des droits civilistes et est, à ce titre, un descendant du droit romain. Il est largement inspiré par le droit français bien que le droit allemand, le droit néerlandais et les principes de Common law… … Wikipédia en Français
Walter Ganshof van der Meersch — Walter Jean Oscar Louis Marie Ganshof van der Meersch (Bruges, 18 mai 1900 Tintange, 12 septembre 1993) est un juriste, magistrat, professeur de droit et ministre belge. Sommaire 1 Données familiales et personnelles 2 Le magistrat … Wikipédia en Français
