Premier président de la cour d'appel de paris
- Premier président de la cour d'appel de paris
-
Premier président de la cour d'appel de Paris
Le premier président de la Cour d'appel de Paris préside la Cour d'appel de Paris.
Liste
Catégorie : Cour d'appel de Paris
Wikimedia Foundation.
2010.
Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Premier président de la cour d'appel de paris de Wikipédia en français (auteurs)
Regardez d'autres dictionnaires:
Premier president de la cour d'appel de Paris — Premier président de la cour d appel de Paris Le premier président de la Cour d appel de Paris préside la Cour d appel de Paris. Liste 2006: Renaud Chazal de Mauriac Ce document provient de « Premier pr%C3%A9sident de la cour d%27appel de Paris » … Wikipédia en Français
Premier président de la cour d'appel de Paris — Le premier président de la Cour d appel de Paris préside la Cour d appel de Paris. Liste 2006: Renaud Chazal de Mauriac Portail du droit français … Wikipédia en Français
École de formation professionnelle des barreaux de la cour d'appel de Paris — (EFB) Informations Fondation 1965 Fondateur Le Bâtonnier Albert Brunois Type Centre régional de formation professionnelle d avocat Budget 40 millions d euros … Wikipédia en Français
Cour d'appel de Saint-Denis — Vue de la façade du bâtiment qui abrite la cour d appel de Saint Denis donnant sur la rue Sainte Marie. Juridiction La Réunion et Mayotte Type Cour d appel … Wikipédia en Français
Cour d'appel (France) — Pour les autres articles nationaux, voir Cour d appel. Ne doit pas être confondu avec Cour administrative d appel (France) … Wikipédia en Français
Cour d'appel de Dijon — La cour d appel de Dijon connaît des affaires jugées par les tribunaux de son ressort, qui s étend sur les départements de la Côte d Or, de la Haute Marne et de la Saône et Loire. Elle est située rue Amiral Roussin à Dijon, dans les murs de… … Wikipédia en Français
Cour d'appel de Fort-de-France — La cour d appel de Fort de France connaît les affaires venant des tribunaux de sa circonscription qui s étend sur les départements de la Guyane, et de la Martinique. M. Hervé EXPERT en est le Premier Président ; M. Jean Michel DURAND en est… … Wikipédia en Français
PRÉSIDENT — n. m. Celui qui préside une compagnie, une assemblée, un tribunal, une cour. Le président de la Chambre des députés. Le président du Conseil des ministres ou simplement Le président du Conseil. Président d’âge. Le premier président de la Cour… … Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)
Cour De Cassation (France) — Pour les autres articles nationaux, voir Cour de cassation. Cour de cassation Abrévi … Wikipédia en Français
Cour de Cassation (France) — Pour les autres articles nationaux, voir Cour de cassation. Cour de cassation Abrévi … Wikipédia en Français