Plaque d'immatriculation de l'outre-mer francais

La plaque d'immatriculation est un dispositif permettant l'identification d'un véhicule du parc automobile français.

Caractéristiques

Les plaques d'immatriculation de l'outre-mer français sont blanches à l'avant et jaunes (ou blanches depuis avril 2007 dans les départements et collectivités 971 à 978^[1]) à l'arrière du véhicule ou noires avec des caractères blancs ou argentés en Nouvelle-Calédonie, Polynésie française ainsi qu'à Wallis-et-Futuna. Plus anciennement, dans les départements d'Outre-mer, les plaques étaient noires avec des caractères blancs ou argentés à l'avant et à l'arrière.

Chaque DOM-TOM utilise l'un des deux systèmes suivants :

• Classique, équivalent à celui utilisé en France métropolitaine ;
• Spécifique.

Les départements et collectivités 971 à 978 utilisent des plaques comportant l'eurobande F (bande bleue située à gauche de la plaque), cette disposition étant devenue obligatoire pour les numéros attribués depuis le 1^er juillet 2004.

Les collectivités de Saint-Barthélémy et de Saint-Martin, devenues des entités autonomes depuis le 15 juillet 2007, se sont vu attribuer par l'INSEE (Code Officiel Géographique) les codes 977 et 978. Le code départemental 971 continue pour l'instant à être utilisé sur les plaques de Saint-Martin.

Les quatre départements d'Outre-mer et Mayotte seront inclus dans le périmètre d'application de la réforme des immatriculations prévue le 15 avril 2009.

Système classique

Chiffres 9 et 7 superposés

Utilisé par les départements et collectivités suivants, avec un maximum de neuf caractères. Les deux premiers chiffres du numéro de département –- quand il est utilisé –- sont de plus en plus fréquemment superposés pour ramener le nombre maximum de caractères à huit.

• Guadeloupe (971) : deux ou trois chiffres et trois lettres ;
• Martinique (972) : deux ou trois chiffres et trois lettres ;
• Guyane (973) ; deux ou trois chiffres et trois lettres ;
• La Réunion (974) ; deux ou trois chiffres et trois lettres ;
• Saint-Pierre-et-Miquelon (975) : un à trois chiffres et une lettre ;
• Mayotte (976) : deux à quatre chiffres et deux lettres ;
• Saint-Barthélemy (977) : un à trois chiffres et une lettre ;
• Saint-Martin (978) : deux ou trois chiffres et trois lettres.

Saint-Pierre-et-Miquelon utilise un format dérogatoire, les lettres SPM –- placées en tête du numéro –- étant toujours utilisées en lieu et place du code 975 (utilisé uniquement sur les plaques des véhicules de l'État).

Saint-Barthélémy a changé de système le 1^er mars 2008, en adoptant un système qui lui est propre. Les numéros se composent dorénavant d'un à trois chiffres suivis d'une à trois lettres, sans indicatif « départemental » (1 A à 999 Z puis de 1 AA à 999 ZZ et enfin de 1 AAA à 999 ZZZ).

Système spécifique

Plaques utilisées dans les territoires d'Outre-mer

Les territoires d'Outre-mer utilisent chacun un système qui leur est propre :

• La Nouvelle-Calédonie : un à six chiffres, suivis des lettres NC ;
• La Polynésie française : un à six chiffres, suivis de la lettre P ;
• Les TAAF (Îles Kerguelen uniquement) : deux chiffres indiquant l'année de mise en service, suivis de quatre chiffres (les quatre derniers chiffres du numéro de série du véhicule) ;
• Wallis-et-Futuna : un à quatre chiffres, suivis des lettres WF.

Étant donné qu'il n'existe pas de machine permettant d'embosser des plaques à Port-aux-Français (Îles Kerguelen), les plaques utilisées sur les véhicules circulant sur la base proviennent de La Réunion, ce qui explique la présence de l'eurobande F.

Voir aussi

Liens externes

• Francoplaque - Véhicules des DOM-TOM
• Le STNI - Les DOM-TOM

Références

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