Plan Climat Territorial

Un plan climat est un plan stratégique (et le nom du document le décrivant), comprenant généralement différents volets (exemple: lutte contre le réchauffement et donc contre les émissions de gaz à effet de serre, atténuation, adaptation, évaluation) pour un territoire donné.

Il s'appuie habituellement sur

• un état des lieux (bilan carbone, empreinte énergétique..)
• un travail de prospective (tendances lourdes, phénomènes émergents)
• des objectifs quantifiés dans l'espace et dans le temps (exemple : facteur 4 dans les pays riches, « 3 x 20 » pour l'Union européenne)
• des indicateurs (généralement d'état, pression et réponse..) à l'échelle du territoire considéré (national, régional, municipal, etc.)

Le climat étant affecté à échelle planétaire, avec des impacts inégalements répartis, il intègre généralement des actions interrégionales et de coopération décentralisée

Une variante est le Plan Energie Climat Territorial (ou « PECT »)

En Europe

Un Plan climat-énergie européen^[1], aussi appelé paquet climat-énergie (élément de la future directive cadre énergies renouvelables) et adopté le 23 janvier 2008 par la Commission européenne vise un objectif européen dit 3 X 20, consistant à :

• diminuer de 20 % les émissions de gaz à effet de serre ;
• réduire de 20 % la consommation d'énergie ;
• augmenter de 20 % la part des énergies renouvelables d'ici à 2020 (En Europe, en 2008, seuls 8,5 % de la consommation énergétique provient de sources "renouvelables" et propres. Elles doivent donc être globalement accrues de 11,5 % d'ici 2020, ce qui devrait les faire passer d'un statut marginal à un statut industriel et de généralisation).

Mais fin 2008, alors qu'une nouvelle crise économique mondiale prenait de l'ampleur, plusieurs secteurs industriels très énergivores et quelques pays (Italie, Allemagne) ont demandé des dérogations, notamment au principe pollueur-payeur qui impliquait paiement de «droits de polluer» pour alimenter un marché environnementalement plus vertueux financé par cette taxe alors estimée à 44 milliards d'€/an qui devait alimenter les Trésors européens et financer en partie la transition vers des énergies propres et sûres.

En France

• La France a adopté en 2000 un programme national de lutte contre le changement climatique (PNLCC, dont le bilan dressé en 2002 a conclu que ce plan n'avait pas atteint ses objectifs en matière de réduction des émissions de gaz à effet de serre).
• Le plan climat français de 2004 a ensuite visé, selon son prologue, à « susciter l’adhésion de la société tout entière et encourager les gestes citoyens par la sensibilisation et l’information ; favoriser les sources d’énergie non émettrices de carbone ; insérer l’écologie dans l’économie grâce à des mécanismes novateurs,efficaces et flexibles ; préparer l’avenir au travers d’efforts de recherche qui mettent la France sur la voie d’une société sobre en carbone ; rendre le secteur public exemplaire ; accompagner les collectivités locales pour qu’elles réalisent leurs propres plans pour le climat » ^[2] il a été élaboré sur la base de scénarii du GIEC et d'une analyse des scénarios de réduction d’émissions en 2050, faite par la Mission interministérielle de l’effet de serre (Mies), avec l'aide de l'ONERC et de nombreux experts, de l'Ademe notamment. Il comprend un plan d'action qui incluait :

1. une campagne nationale de sensibilisation et adaptation (p. 21)
2. un volet Transports durables (p. 26)
3. un volet Bâtiment et écohabitat (p. 32)
4. un volet Industrie, énergie et déchets (p. 41)
5. un volet Agriculture durable et forêts (p. 54)
6. un volet Climatisation durable (p. 58)
7. un volet Plans climats territoriaux et État exemplaire (p. 61)
8. un volet Recherche, international et prospective après 2010 (p 66)

...pour notamment maintenir les émissions françaises à leur niveau de 1990,

• Le second Plan climat ^[3] (élément de la Stratégie nationale de développement durable actualisée) a été adopté le 13 novembre 2006 (par le Comité interministériel au développement durable) pour permettre à la France de respecter le Protocole de Kyoto, et stabiliser sur la période 2008-2012 ses émissions de gaz à effet de serre à leur niveau de 1990, en divisant les émissions par 4 à horizon de 2050. Il ajoute des mesures de fiscalité écologique ( taxation du charbon ; la proposition d'une taxe carbone aux frontières de l'Union européenne) et d'information et étiquetage, de réduction de la mobilité, sur les grands chantiers d'alternatives à la route, sur les bio- ou agrocarburants et sur l'efficacité énergétique des bâtiments dont anciens. Il s'appuie notamment sur un PNAQ - Plan National d’Allocation des Quotas (pour 2005-2007)

• En 2007, Le grenelle de l'environnement a conclu qu'il fallait des objectifs plus ambitieux et plus rapidement concrétisés.

Voir aussi

Articles connexes

Liens externes

• Le plan climat de Paris (59 pages, correspondant à la délibération DEVE 2007 – 116 adopté par le Conseil de Paris le 1erctobre 2007)
• Plan Climat du Grand Lyon, décliné en six objectifs incluant notamment la qualité environnementale, l'adaptation au changement et une mobilité durable).

Bibliographie

Notes et références

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