- Ius gentium
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Droit des gens
Le Droit des gens est une traduction du latin jus gentium (gens, gentis, signifiant « nation », « peuple »). Ce terme désigne aussi le droit naturel et le droit international, c'est-à-dire le droit des Nations : il faut comprendre en réalité qu'il détermine les rapports entre les peuples du point de vue de la communauté politique qu'ils forment, du point de vue des États. On devrait donc dire, avec Kant, pour éviter toute ambigüité avec le sens de gens, homme ou personne, le droit des États. Gens et nations doivent être pris au sens d'État ce qui n'est pas évident du point de vue de la langue française qui distingue ces termes.
Cette expression est toujours usitée dans certains espaces francophones, tel que la Belgique.
Le jus gentium à Rome
Jusqu'à l'édit de Caracalla de 212, qui accorde la citoyenneté romaine à tous les hommes libres, le droit romain distinguait les citoyens romains des Pérégrins, qui étaient des hommes libres non citoyens. Le Jus Gentium était un droit imaginé entre les romains et les Pérégrins pour régler les conflits les opposant. Il était appliqué par un juriste spécialisé, dénommé le « préteur pérégrin ».
Les juristes romains se sont demandés pourquoi le ius gentium (les lois qui s'appliquent aux citoyens romains et aux pérégrins) était généralement accepté par tous ceux qui vivaient dans l'Empire romain. Leur conclusion était que ce droit a un sens pour une personne raisonnable et ainsi est suivi. On a donc appelé tout droit qui aurait un sens pour une personne « normale » le ius naturale (« droit naturel »).
L'esclavage faisait partie du ius gentium de l'Empire, car, selon l'opinio juris, l'esclavage était connu et accepté comme un fait dans toutes les partis du monde connu. Néanmoins, selon certains juristes[Qui ?], l'esclavage n'aurait pas de sens pour une personne raisonnable. Donc l'esclavage ferait parti du ius gentium mais pas du ius naturale.
Sources
- (en) Cet article est partiellement ou en totalité issu d’une traduction de l’article de Wikipédia en anglais intitulé « Ius gentium ».
- (en) Cet article est partiellement ou en totalité issu d’une traduction de l’article de Wikipédia en anglais intitulé « Ius naturale ».
Voir aussi
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