Feu fiscal

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Le terme feu (du latin focus, le foyer) désigne au Moyen Âge le foyer, d'abord au sens strict (endroit où brûle le feu) puis figuré : le logement familial (cf. l'expression « sans feu ni lieu »), puis la famille elle-même. Très rapidement, il est utilisé comme unité de base pour l'assiette, le calcul et la perception de l'impôt, on parle alors de feu fiscal. Les fouages (le nom provient du mot "feu") étaient un impôt foncier payable par feu en Bretagne.

Pour les impôts de répartition, le principe est de diviser la somme à percevoir par le nombre de feux, ce qui nécessite un travail de recensement du feu dit « réel ». La tâche est relativement simple à effectuer à l'échelle d'une commune urbaine. En revanche, elle prend une tout autre ampleur dans une zone rurale, ou à l'échelle d'un royaume. Ainsi, le roi de France ne procède qu'à un seul recensement des feux de son territoire, en 1328. Encore le résultat est-il incomplet, puisqu'il exclut les grands fiefs (Guyenne, Flandre) et certains apanages. En outre, il est rapidement périmé suite à la Grande Peste. En 1426, le duc de Bretagne procède à une "réformation des fouages", destinées à limiter les exemptions (les familles nobles doivent prouver leur noblesse) dans toute la province^[1].

N'existent donc souvent que des états de feux par communauté urbaine ou par circonscription territoriale (bailliage ou sénéchaussée en France). Encore leur exactitude est-elle à relativiser : ces dernières ne cessent de demander au pouvoir central des révisions, toujours à la baisse, en invoquant qui une famine, qui une épidémie. Le nombre total des feux fait donc l'objet d'un âpre marchandage entre pouvoir central et communes, sans tenir compte de la réalité du terrain. En outre, les familles les plus pauvres sont regroupées, à l'échelle paroissiale, en un seul et même feu, pour une imposition collective. On en arrive à des décomptes coupés de la réalité, présentant des nombres ronds.

Le feu fiscal devient une unité purement théorique, que l'on distingue du « feu allumant », correspondant au foyer familial. Sa valeur oscille suivant les années ou encore la condition sociale, et ce même à l'intérieur d'une même ville. Elle peut même être fixée arbitrairement. Ainsi, en 1426, le duc de Bretagne arrête que le feu correspond à trois « estagiers » (chefs de famille).

Pour estimer le nombre d'habitants d'après celui donné en feux, on peut appliquer le coefficient multiplicateur 5. Ainsi pour une population de 34 feux on obtient 170 habitants^{[2],[3],[4],[5]}.

Bibliographie

• Robert-Henri Beautier, « Feux, population et structure sociale au milieu du XV^e siècle : l'exemple de Carpentras », Annales. Économies, sociétés, civilisations, n° 14 (1959), p. 255–268 ;
• Jean Favier, Finance et fiscalité au bas Moyen Âge, SEDES, coll. « Regards sur l'histoire », Paris, 1971 (ASIN 2718136995) ;
• Jean Glénisson et Élisabeth Carpentier : « Bilans et méthodes : la démographie française au XVI^e siècle », Annales. Économies, sociétés, civilisations n° 17 (1962), p. 109 ;
• Albert Rigaudière :
  • Gouverner la ville au Moyen Âge, Anthropos, coll. « Historiques » (ISBN 2717824065),
  • q.v. Dictionnaire du Moyen Âge, s. dir. Michel Zink, Alain de Libera et Claude Gauvard, PUF, coll. « Quadrige », 2004 (ISBN 2130543391).

Notes, sources et références

Article connexe

• Foyer fiscal
• Recensement

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