Affaires Clearstream

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Clearstream (signifie en anglais « courant limpide ») est une chambre de compensation internationale située au Luxembourg, spécialisée dans l'échange de titres et doublée d'une banque Clearstream Banking S.A., basée en Allemagne et au Luxembourg. Il s'agit maintenant de divisions de Deutsche Börse.

Depuis 2001, elle est au centre d'une affaire financière, industrielle et internationale, l'affaire Clearstream 1, et en 2006, au cœur d'une affaire politico-financière, l'affaire Clearstream 2.

Description

Clearstream est un ICSD, International Central Securities Depository, ou Dépositaire Central International. Son métier est le règlement livraison sur le marché des eurobonds (plus de 80 % de ses activités) ainsi que le règlement livraison des titres et parts de fonds d'investissement. Depuis 2002, c'est une filiale à 100 % du groupe Deutsche Boerse AG.

Historique

Clearstream a été créé en 1971 sous le nom de CEDEL. Cedel International est spécialisé dans le règlement livraison des euro obligations (eurobonds) et a été créé par un consortium de banques afin de ne pas laisser le monopole de ces activités à Euroclear, alors propriété de la banque américaine JPMorgan. C'est une chambre de compensation (clearing house). Euroclear est l'autre centrale de règlement livraison pour les eurobonds.

Les clients de Clearstream qui sont des banques ou des institutions financières et quelques entreprises (4 en 2006), ouvrent un compte en Clearstream par lequel seront réglées livrées leurs transactions avec leur contrepartie elle-même banque ou institution financière. Aucun particulier ne peut ouvrir de compte chez Clearstream. À la demande des clients, les comptes peuvent être publiés ou non-publiés afin de faciliter les compensations entre leurs filiales distinctes. Les comptes quels qu'ils soient sont soumis aux mêmes contrôles. En 1996, Clearstream obtient sa licence bancaire.

En janvier 2000, elle est devenue Clearstream par la fusion de Cedel International et Deutsche Börse Clearing, une filiale de Deutsche Börse Group, propriétaire de la bourse de Francfort qui en détient 50 %. En juillet 2002, Deutsche Börse achète les 50 % restant de Clearstream International pour 1,6 milliard d'euros. En 2004, Clearstream a contribué pour 114 millions d'euros au résultat de Deutsche Börse. La même année, elle a effectué 50 millions de transactions.

Affaires judiciaires

Clearstream a fait l'objet de deux livres par le journaliste Denis Robert : Révélation$ en 2001 et La Boîte noire en 2002. Ces ouvrages sont le point de départ de l'affaire Clearstream 1. À la suite de ces livres, la justice luxembourgeoise ouvrit une information judiciaire conclue par un non lieu. Denis Robert a été condamné pour diffamation à huit reprises.(arrêts de la cour d'appel de Paris du 16 octobre 2008)Il s'est pourvu en cassation .

Sources

• Denis Robert, Révélation$
• Denis Robert, La Boîte noire
• Pierre Lascoumes et Thierry Godefroy, Le Capitalisme clandestin, La Découverte, 2004 (ISBN 2707141437)
• Jean-Pierre Thiollet, Beau linge et argent sale -- Fraude fiscale internationale et blanchiment des capitaux, Anagramme Editions, 2002.

Articles connexes

• Affaire de la Banco Ambrosiano
• Poursuite stratégique contre la mobilisation publique

Notes et références

Plumbers and Visionaries a history of clearing and settlement in Europe by Peter Norman, 2007

the European Post Trade Market, a White Paper, Deutsche Boerse Group 2008

Liens externes

• (en) Site officiel de Clearstream

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